Chiffre d'affaires de SENS DESSUS DESSOUS
Chiffre d'affaires et résultat net de SENS DESSUS DESSOUS situé à BOURG DE PEAGE (26300), 13 AVENUE GEN DE GAULLE.
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Taux reuit 'impot sur les societes applicable aux PME
23 octobre 2025
COMPAGNIE ESSUS-ESSOUS a SAINT ENIS (93200) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... Les limites e ' en micro entreprise. Attention aux consequences ramatiques si l'on en ignore les impacts fiscaux, sociaux. Serie 3 Taxes sur le ' IVISION A CHAMP 'APPLICATION AVERTISSEMENT. La presente ocumentation tient compte e la legislation et e la reglementation en vigueur, ainsi que es solutions intervenues a la ate u 20 octobre 1999. Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal 'un texte fiscal publie au BOFiP-Impots : Le e Vigenere utilise le e Cesar mais avec un ecalage ifferent suivant la position e la lettre ecalee ans le texte ; la valeur e ce ecalage est efinie a l'aie 'un mot-cle, chaque lettre u mot-cle esigne le ecalage corresponant a sa position ans l'alphabet (0 pour A, 1 pour B etc.).
À suivre sur https://www.lemoniteur.fr/article/taux-reuit--impot-sur-les-societes-applicable-aux-pme.313349
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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lemoniteur.fr/article/taux-reduit-d-impot-sur-les-societes-applicable-aux-pme.313349
OHAA - Portail u roit es 24 pays 'Afrique francophone
23 octobre 2025
acte uniforme portant organisation es proceures collectives 'apurement u passif aopte le 10/09/2015 a gran-bassam (cote 'ivoire) ohaa
À suivre sur http://roit-afrique.com/uploa/oc/ohaa/Ohaa-Acte-Uniforme-2015-Proceures-collectives.pf
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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droit-afrique.com
Le Cochon Mangalica implante en Areche, un - Foo &
23 octobre 2025
Article allechant qu’a transmis une es internautes fiele a Foo&, c’est en Areche que Christophe Gueze prouit es jambons qui seront au moins aussi qualitatifs que …
À suivre sur http://fooan.com/eniche-sur-le-web/cochon-mangalica-implante-areche-pata-negra-version-france/
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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foodandsens.com
N° 769 - Rapport 'information e Mmes Monique Iborra et ...
23 octobre 2025
N° 769 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale le 14 mars 2018.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i0769.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
gagnees, inemnites e licenciement obtenues pour ...
23 octobre 2025
75.000 € ’inemnites e licenciement e ommages-interets a la suite ’une rupture conventionnelle oublee ’une transaction pour un Manager u secteur es machines/outils, ayant 18 ans ’anciennete et une remuneration brute mensuelle e 5.000 €.
À suivre sur https://www.armenrail-santi-pau.fr/avocat-specialiste-roit-u-travail--gagnees-aquitaine
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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darmendrail-santi-pau.fr/avocat-specialiste-droit-du-travail-affaires-gagnees-aquitaine
LOI E FINANCES N° 15/021 U 31 ECEMBRE 2015 POUR L ...
23 octobre 2025
Rechercher sur le site : Recherche e textes sur site par la page 'accueil. LOI E FINANCES N° 15/021 U 31 ECEMBRE 2015 POUR L’EXERCICE 2016
À suivre sur http://leganet.c/Legislation/fiscal/Finances/Loi%2015.021.31.12.html
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025
La suite sur le site :
leganet.cd
N° 1155 - Rapport 'information e MM. Michel Fanget et ...
23 octobre 2025
N ° 1155 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l'Assemblee nationale le 11 juillet 2018.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/rap-info/i1155.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Signification u prenom Lorraine, origine Lorraine ...
23 octobre 2025
Qu'aime-t-elle ? Lorraine aime plaire, etre ans les graces 'autrui, communiquer et echanger ans un groupe amical qu'elle anime avec chaleur, generosite, e l'humour et esprit critique.
À suivre sur http://www.signification-prenom.com/prenom/prenom-LORRAINE.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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signification-prenom.com
Soyez le juge aux familiales (1) - Journal 'un ...
23 octobre 2025
Propose par Asor, magistrat exercant les fonctions e juge aux familiales. La justice familiale fait peu parler ’elle ans les meias et s’efface bien souvent, elle
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2012/03/07/Soyez-le-juge-aux--familiales-%28JAF%29
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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maitre-eolas.fr
Tout savoir sur la reuction 'impot IR-PME
23 octobre 2025
La reuction ’impot IR-PME, egalement appelee reuction ’impot « maelin », est un ispositif fiscal qui permet a un contribuable e beneficier ’une reuction ’impot sur le revenu au titre es souscriptions au capital initial ou aux augmentations e capital es PME.
À suivre sur https://www.lecoinesentrepreneurs.fr/reuction-impot-ir-pme/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
La suite sur le site :
lecoindesentrepreneurs.fr/reduction-dimpot-ir-pme/
La Sante, un marche 'avenir en Forte Croissance
23 octobre 2025
Le marche monial e la sante au large s’eleve, selon les estimations, a environ 6500 a 7000 milliars e ollars, ce qui correspon a environ 8,5 a 9,3 % u PIB monial.
À suivre sur http://www.jmmenat.com/sante-marche-forte-croissance/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
La suite sur le site :
jmmenat.com
Comment l'imposition es ivienes varie | Les.com
23 octobre 2025
La societe ’Etat a evoile mercrei un benefice net e 3,19 milliars $, en progression e 12 % par rapport a 2017.
À suivre sur https://www.les.com/mes-finances/fiscalite/comment-l-imposition-es-ivienes-varie/587480
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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2025
La suite sur le site :
lesaffaires.com/mes-finances/fiscalite/comment-l-imposition-des-dividendes-varie/587480
Bank Of Algeria - Banque 'Algerie
23 octobre 2025
Instruction N° 05-95 u 25 Janvier 1995 portant "Normalisation u Cheque" Article 1 : La presente Instruction a pour objet la mise en oeuvre es ispositions u reglement n° 94/12 u 02 Juin 1994 relatif aux principes e gestion et 'etablissement es normes ans le secteur financier.
À suivre sur https://www.bank-of-algeria.z/html/legist11.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
La suite sur le site :
bank-of-algeria.dz/html/legist11.htm
Pourquoi la istribution selective a u pour une ...
23 octobre 2025
Cette technique e vente a ete, et est toujours, utilisee en particulier pour les prouits e luxe, ainsi que pour les biens ayant une haute technicite tels que les voitures e luxe ou les systemes e sons hi-fi.
À suivre sur https://www.village-justice.com/articles/Pourquoi-istribution-selective,18098.html
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
village-justice.com/articles/Pourquoi-distribution-selective,18098.html