Chiffre d'affaires de SOCIETE DES PROPRIETES IMMOBILIERES ET MOBILIERES
Chiffre d'affaires et résultat net de SOCIETE DES PROPRIETES IMMOBILIERES ET MOBILIERES situé à LOUVIERS (27400), LES MONTS VILLA LE LOGIS PASCAL.
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Fiscalite Entreprise - Share an iscover Knowlege …
03 novembre 2025
Article publie ans la Revue « Fiscalite Europeenne roit International es » N° 162 (Annee 2010) ... Recherche ans le ictionnaire Fiscal. SOMMAIRE ALPHABIQUE es ues. A. B. C. . E. F. G. H. I. J. K. L. M. N. O. P. Q. Impot General sur le Revenu s’applique aux revenus profits es personnes physiques es personnes morales n’ayant pas opte pour l’impot sur les ... Engagement ou emane ’acquisition en exoneration e la TVA es biens ’investissements immobilisables; Taxe sur la Valeur Ajoutee: eclaration trimestrielle Les contribuables realisant es travaux permtant 'ameliorer la performance energique es logements peuvent beneficier 'une exoneration e taxe fonciere ...
À suivre sur http://fr.slieshare.n/TCE.A1/fiscalit--entreprise
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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slideshare.net
Section 1. Les personnes imposables les personnes ...
03 novembre 2025
Le forfait optionnel : Les personnes eligibles au forfait BIC peuvent opter pour le paiement ’un impot forfaitaire annuel egal a 1.500 inars au titre e l ...
À suivre sur http://www.profiscal.com/uiants/IRPP_IS/irpp_is_ch1_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
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profiscal.com
ARBE - ifferange / Hair - L'Usine - Inustries par ...
03 novembre 2025
Kuna Gottfrie, ingenieur (ingenieur-chef u bureau technique e l'Usine e ifferange) 1900: Bau es Stahlwerkes un es 3. Hochofens
À suivre sur http://www.inustrie.lu/arbeifferangeusine.html
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
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industrie.lu
La Revue Fiuciaire - Fiscalite agricole - s ...
03 novembre 2025
En cas e cessation e l'activite agricole lorsque, posterieurement a cte cessation, le total es revenus ns 'autres sources ont ispose le contribuable ...
À suivre sur http://revuefiuciaire.grouperf.com/guie/20101/rfiucgu20101_0400_35467_som.html
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
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grouperf.com
JURIPOLE : LE CITOYEN SA CONTRIBUTION A L¹IMPOT
03 novembre 2025
LE CITOYEN SA CONTRIBUTION A L'IMPOT . Par le contenu e la mission qui lui est confiee, le Meiateur e la Republique est appele a reponre a une ouble ...
À suivre sur http://www.juripole.fr/Meiateur/1993/citoyen.html
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
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juripole.fr
Cours e roit fiscal - Cours e roit - fiches pratiques ...
03 novembre 2025
ROIT FISCAL. Le cours e roit fiscal n'est pas seulement une matiere technique, c'est aussi une matiere politique: les ifferents regimes 'impots trauisent ...
À suivre sur http://www.cours-e-roit.n/cours-e-roit-fiscal-c27647280
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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cours-de-droit.net
Coe general es impots, CGI. | Legifrance
03 novembre 2025
Livre premier : Assite liquiation e l'impot. ispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots 'at. Titre premier : Impots irects taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCoe.o?ciTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2025
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
France Prospect - Remise e 10 % - Auentia - Conseils ...
03 novembre 2025
NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Auentia, reveneur es solutions France Prospect, ANNUAIRE ES 4 MILLIONS ’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en …
À suivre sur http://www.auentia-gestion.fr/inex_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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audentia-gestion.fr
ocumentation e commerce ’economie
03 novembre 2025
Ces ocuments peuvent re obtenus aupres e la chambre algerienne e . commerce ’inustrie (CACI) a l’aresse suivante : CACI. 6, B Amilcar Cabral
À suivre sur http://www.konsulat-algerien.e/investz.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025
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konsulat-algerien.de
T - la finance pour tous
03 novembre 2025
Tableau es flux e tresorerie. Tableau comptable esignant les principaux flux 'une entreprise, permtant notamment e calculer la marge brute ...
À suivre sur http://www.lafinancepourtous.com/Outils/ictionnaire/T
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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lafinancepourtous.com
N° 1395 - Proj e loi e finances pour 2014
03 novembre 2025
(En millions €) Mission. Obj. epenses Moifications ’affectations entre le bug general les comptes speciaux bugs annexes
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Coe general es Impots - Investir au Cameroun: l ...
03 novembre 2025
Chauieres a vapeur. 10%. Cuve en ciment. 5%. Lignes e transport 'energie electrique • en materiaux efinitifs: 15% • en materiaux provisoires:
À suivre sur http://www.investiraucameroun.com/conitions--investissement/2601-2911-coe-general-es-impots
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025
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investiraucameroun.com
Les Entrepreneurs Francais a Lonres
03 novembre 2025
Un blog par ominique Iakhlef ... La capitale britannique est evenue un aimant sans comparaison, en Europe, pour les inivius a la recherche ’opportunites, les ...
À suivre sur https://iakhlef.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2025
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N° 3217 - Proj e loi e finances rectificative pour 2015
03 novembre 2025
renvoye a la Commission es finances, e l'economie generale u controle bugaire, a efaut e constitution 'une commission speciale
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr