Chiffre d'affaires de PLI 28
Chiffre d'affaires et résultat net de PLI 28 situé à MAINVILLIERS (28300), 28 RUE JEAN ROSTAND.
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ROIT FISCAL - leganet.c
01 novembre 2025
TVA - Regimes 'imposition et obligations eclaratives et comptables - Obligations et formalites eclaratives - eclarations es operations realisees et ... LIBAU NEGOCE MATERIAUX a LUCON (85400) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE ... Nature es operations. Montant. Operations intervenant ans la etermination u '. 1. Tenue e la comptabilite 'un ami commercant etabli en ... CF - Proceures e rectification et 'imposition 'office - Effets e la proposition e rectification. 1. La proposition e rectification comporte trois effets : LE CONTROLE FISCAL . Bernar PAUL Specialiste en roit fiscal Sorgues le 31 Mai 1999 INTROUCTION. Entre 1991 et 1996, le renement global annuel u controle …
À suivre sur http://leganet.c/Legislation/Tables/roitfiscal.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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leganet.cd
non resolues u Quebec – Historiquement Logique!
01 novembre 2025
Liste es non resolues. La presente liste renferme les cas e meurtres qui n’ont connus aucun eveloppement ou qui se sont soles par un acquittement ...
À suivre sur https://historiquementlogique.com/-non-resolues-u-quebec/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
La suite sur le site :
https://historiquementlogique.com/affaires-non-resolues-du-quebec/
Proprietes e 17 (ix-sept) - Vincent Lefevre - Page ...
01 novembre 2025
17 ans l'Histoire. La grotte e Lascaux a ete peinte il y a 17 000 ans et ecouverte par un jeune homme e 17 ans (Marcel avi). Une es premieres traces ...
À suivre sur http://www.vinc17.org/17_fra.html
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
La suite sur le site :
vinc17.org
Longchamp (entreprise) — Wikipeia
01 novembre 2025
C'est en 1993 que Longchamp lance un nouveau moele e sac : Le age. La marque est alors loin 'imaginer qu'il evienra son plus gros succes [15], [7], [3], et ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Longchamp_(entreprise)
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Longchamp_(entreprise)
MARCHE ’ENTRETIEN ET E MAINTENANCE E MATERIELS …
01 novembre 2025
FCS 2012-003 – Entretien et maintenance e materiels e grane cuisine - 6/24 Pieces techniques e l’article 45 u Coe es Marches Publics, permettant ...
À suivre sur http://www.stseurinsurlisle.com/la_mairie/ocuments/CEFCS2012-003_000.pf
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
La suite sur le site :
stseurinsurlisle.com
JOURNAL OFFICIEL - mf.gov.z
01 novembre 2025
a c ...
À suivre sur http://www.mf.gov.z/article_pf/upl-46e2741180a449864198a7c5c9361e.pf
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
La suite sur le site :
mf.gov.dz
Epilepsie — Wikipeia
01 novembre 2025
Les absences representent une forme frequente 'epilepsie et concernent quasiment exclusivement les enfants (jusqu'a la puberte). Elles se manifestent par une ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/%C3%89pilepsie
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/%C3%89pilepsie
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Feeral Finances
01 novembre 2025
Aministration generale e la Fiscalite – Expertise Operationnelle et Support Service TVA Taxe sur la valeur ajoutee. Circulaire AGFisc N° 31/2016 (n° E.T ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/ocument.o?metho=view&i=bf9cc63a-c116-4542-b5b2-c880c58608
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
Oronnance-loi n°69/009 u 10 fevrier 1969 sur les ...
01 novembre 2025
A. Revenus imposables . Art.30.-Les benefices ’une entreprise inustrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobiliere sont ceux qui proviennent e toutes ...
À suivre sur http://www.leganet.c/Legislation/fiscal/O.069.009.10.02.1969.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025
La suite sur le site :
leganet.cd
LOI - WET
01 novembre 2025
Titre ; SEPTEMBRE 1984. - Arrete royal portant execution e la loi u 19 ecembre 1974 organisant les relations entre les autorites publiques et les synicats ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=19840930&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
Signature - efinition - ictionnaire juriique
01 novembre 2025
efinitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. SIGNATURE EFINITION efinition e Signature. La "signature" est le graphisme par lequel une ...
À suivre sur http://www.ictionnaire-juriique.com/efinition/signature.php
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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dictionnaire-juridique.com
Classement sans suite - Journal 'un avocat
01 novembre 2025
Commentaires. 1. Le imanche 20 fevrier 2011 a 17:29 par T-H-A. Une question : comment eciez-vous u classement sans suite en matiere e roit penal u travail ?
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2011/02/20/Classement-sans-suite
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
La suite sur le site :
maitre-eolas.fr
Loi u 17/05/2006 relative au statut juriique externe es ...
01 novembre 2025
17 mai 2006 : loi relative au statut juriique externe es personnes conamnees a une peine privative e liberte et aux roits reconnus a la victime ans le care es ...
À suivre sur http://www.etaamb.be/fr/loi-u-17-mai-2006_n2006009456.html
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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etaamb.be
Emploi 'assistant comptable a omicile
01 novembre 2025
Offres 'emploi pour aie comptable a omicile. Un travail 'assistance, secretariat, ecriture, bilan et saisie comptable a istance sur logiciel Ciel, Sage, Saari.
À suivre sur http://omicile-emploi.net/c/76-emploi--assistant-comptable-%C3%A0-omicile
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
domicile-emploi.net