Chiffre d'affaires de SOCIETE PINEL
Chiffre d'affaires et résultat net de SOCIETE PINEL situé à BARJOUVILLE (28630), 32 RUE DU PIC A VENT.
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La liquiation a l'amiable : comment arreter son ...
20 avril 2024
GLOBALCOM a CRAPONNE (69290) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, … H4 a AIX EN PROVENCE (13100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, APE, NAF, … Il sera bien limite ans le temps... si le ' evient trop important. La ministre e l'Artisanat et u Commerce, Sylvia , a presente le projet ... Pour la premiere fois, l'aministration fiscale n'aresse pas par voie postale les avis 'imposition a la cotisation fonciere es entreprises (CFE) et a l'IFER. Sylvia a presente aujour’hui en Conseil es Ministres une oronnance visant a simplifier les transactions immobilieres. Tout en ameliorant les moalites...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/liquiation-amiable--13102014avalvinuq1/
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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Reuction 'IR pour souscription au capital 'une PME
20 avril 2024
employer moins e 50 salaries et realiser un ’ annuel ou avoir un total e bilan inferieurs a 10 M €, etre creee epuis moins e 5 ans,
À suivre sur http://blog.valoxy.org/reuction-ir-souscription-au-capital-une-pme/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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Artisanat, commerce et tres petites entreprises - Senat
20 avril 2024
Assemblee nationale (ossier legislatif sur le site e l'Assemblee nationale) Texte n° 1338 e Mme Sylvia , ministre e l'artisanat, u commerce et u ...
À suivre sur http://www.senat.fr/ossier-legislatif/pjl13-376.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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senat.fr
Moele e contrat : Acte e cession e parts sociales ...
20 avril 2024
Notice : Acte e cession e parts sociales ’une SCI. L’acte e cession e parts ’une SCI oit toujours contenir les mentions suivantes :
À suivre sur http://sci.comprenrechoisir.com/ebibliotheque/voir/190251/acte-e-cession-e-parts-sociales--une-sci
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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comprendrechoisir.com