Chiffre d'affaires de ASS D'ACTION ET D'INSERTION SOCIALE
Chiffre d'affaires et résultat net de ASS D'ACTION ET D'INSERTION SOCIALE situé à CHARTRES (28000), 5 AVENUE MARCEL PROUST.
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Textes officiels par rubriques - -publiques.com ...
28 octobre 2025
personne ne le compren : consultez l'Unafam; La malaie continue : l'Unafam peut vous aier; L'Unafam efen les personnes malaes leurs familles Proj e loi generalisant le revenu e soliarite active reformant les politiques 'insertion RESUME ES PRINCIPALES ISPOSITIONS LOI RELATIVE A L'IMMIGRATION AOPTEE LE 30 JUIN 2006 Entree en France : Exigence 'un visa e long sejour : Pour l'obtention ... L’UNAF a participe au Comite ’Orientation Strategique e l’ANESM : un guie a venir sur les suites e l’evaluation externe en 2016 Le compte personnel e formation est en place epuis le 1er janvier 2015. Le compte personnel e formation perm aux salaries emaneurs ’emploi e se former ...
À suivre sur http://www.-publiques.org/textof/TO/58/securi.html
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2025
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affaires-publiques.org
ecryptage e la loi sur le revenu e soliarite active ...
28 octobre 2025
reformant les politiques 'insertion. L'emblee nationale le Senat ont aopte, Le Presient e la Republique promulgue la loi ont la teneur suit :
À suivre sur http://www.alternatives-economiques.fr/ecryptage-e-la-loi-sur-le-revenu-_fr_art_743_42071.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
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alternatives-economiques.fr
N° 1362 - Rapport 'information e M. Jean-Marc …
28 octobre 2025
RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES S. en conclusion es travaux e la mission ...
À suivre sur http://www.emblee-nationale.fr/14/rap-info/i1362.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Texte aopte n° 387 - Proj e loi, aopte, ans les ...
28 octobre 2025
I. – Le conseil superieur e l’economie soliaire, charge ’urer le ialogue entre les acteurs e l’economie soliaire les ...
À suivre sur http://www.emblee-nationale.fr/14/ta/ta0387.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Arre u 24 fevrier 2010 portant moification e l ...
28 octobre 2025
Affichage u ail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le plan comptable unique es organismes e securite tel qu'annexe a l ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000021902756
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Q/R "L’allocation" (1/2) - Ministere es s
28 octobre 2025
En tant qu’aiant familial e mon enfant hanicape, je percois un eommagement, comment ois-je eclarer les sommes percues ? Les sommes qui sont percues au ...
À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/espaces,770/hanicap-exclusion,775/ossiers,806/le-revenu-e-soliarite-active-rsa,2279/q-r-l-allocation-1-2,17560.html
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
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gouv.fr
Proj e loi e finances pour 2015 : Soliarite ...
28 octobre 2025
AVIS. PRESENTE. au nom e la commission es s (1) sur le proj e loi e finances pour 2015, AOPTE PAR L'EMBLEE NATIONALE, TOME VII
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/a14-111-7/a14-111-7_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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senat.fr
S CLES STRUCTURES ES SECTEURS SOCIAL, …
28 octobre 2025
Les publics e l'action meico-: Beneficiaires e minima sociaux: • Revenu minimum 'insertion* 1 141 925 • Allocation e parents isoles ...
À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/IMG/pf/guie_activites__miers_u_secteur_social_meico_social__pite_enfance_sept_2010.pf
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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gouv.fr
ictionnaire e +2000 sigles abreviations
28 octobre 2025
ans les sigles e ce ictionnaire, rrouvez la signification e ceux qui sont parfois utilises couramment comme es noms (cliquez sur l'image ci-essus)!
À suivre sur http://abreviations--sigles.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2025
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blogspot.fr
OCIATION ES VICTIMES U CREIT MUTUEL
28 octobre 2025
ans le fief u Creit Mutuel, "Les ernieres Nouvelles 'Alsace" publient es articles critiques ...
À suivre sur http://www.victimescreitmutuel.com/24503.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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assvictimescreditmutuel.com
GISTI - Liberte e circulation : un roit, quelles ...
28 octobre 2025
Ce recueil remble, autour es contributions e plusieurs intervenants a une journee ’ue organisee par le Gisti en novembre 2009 « La liberte e ...
À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?i_article=2126
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
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gisti.org
I - LA CONSTRUCTION E LA PROBLEMATIQUE E L ...
28 octobre 2025
... social Intervenant 'action Coorinateur 'activites Animateur ... e eveloppement ’insertion ... ce s’explique par ...
À suivre sur http://marc-fourrignier.fr/wp-content/uploas/RAPFIN1.oc
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Date de dernière mise à jour : 13 juin 2025
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marc-fourdrignier.fr
Le RSA socle : montant RSA 2016 formulaire e emane
28 octobre 2025
Le Revenue e Soliarite Active (RSA) remplace le RMI l’API (Allocation Parent Isole). Il s’agit ’une prestation visant a garantir un revenue ...
À suivre sur http://www.aie-.fr/rsa-socle-ossier-calcul/
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Date de dernière mise à jour : 23 juin 2025
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aide-sociale.fr
Les thematiques e la reussite eucative - Ministere ...
28 octobre 2025
Le champ 'action e la reussite eucative englobe un certain nombre e paramres ecisifs pour favoriser la mise en place es meilleures ...
À suivre sur http://www.eucation.gouv.fr/ci71353/les-thematiques-e-la-reussite-eucative.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2025
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education.gouv.fr
Activites s u comite 'entreprise
28 octobre 2025
Les activites s culturelles u comite 'entreprise. L'activite partie intrinseque e l'existence 'un comite 'entreprise
À suivre sur http://users.skyn.be/ngv/CEActivSocial.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
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skynet.be