Chiffre d'affaires de SOUS PREFECTURE
Chiffre d'affaires et résultat net de SOUS PREFECTURE situé à NOGENT LE ROTROU (28400), 29 RUE ABBE BEULE.
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Coe general es impots - Article 283 | Legifrance
19 octobre 2025
Nous vous mettons en gare contre es organismes vous reclamant es frais 'inscription ou 'ahesion en savoir + Ainsi, le ' es activites touristiques est en hausse e 12 % par rapport au premier trimestre 2014, et s'etablit a 341 M€.Cette bonne ... place es arts. 126 rue e la . 69400 villefranche sur saone. france LES EITIONS MEITERRANEE a MARSEILLE 8 (13008) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... La 'Aichi est situee au centre e la cote su e l'ile e Honshū, ans la region u Chūbu et plus particulierement ans celle u Tōkai.
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichCoeArticle.o?iArticle=LEGIARTI000028418301&ciTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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gouv.fr
Care e classement es Archives epartementales - …
19 octobre 2025
efinitions. Un Care e classement : ’un service ’archives est un plan general e repartition es ocuments conserves ans celui-ci, etabli en fonction ...
À suivre sur http://fr.geneawiki.com/inex.php/Care_e_classement_es_Archives_%C3%A9partementales
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Date de dernière mise à jour : 16 juin 2025
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geneawiki.com
Site officiel u Pays e Chateaubriant
19 octobre 2025
Site officiel u Pays e Chateaubriant . Site officiel u Pays e Chateaubriant
À suivre sur http://www.pays-chateaubriant.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2025
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pays-chateaubriant.fr
Agriculture - L’Etat ans le Var - e Toulon ...
19 octobre 2025
L’activite agricole u Var s’articule autour e eux prouctions majeures : vins et fleurs qui representent 85 % e la potentialite agricole u epartement.
À suivre sur http://www.var.gouv.fr/agriculture-r692.html
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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var.gouv.fr
Briancon — Wikipeia
19 octobre 2025
Briancon: Vue e l'ancienne collegiale Notre-ame-et-Saint-Nicolas. Blason: Aministration; Pays France: Region: Provence-Alpes-Cote 'Azur: epartement
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Brian%C3%A7on
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2025
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wikipedia.org/wiki/Brian%C3%A7on
Refus e sejour par la , OQTF, APRF, ITF, IRTF ...
19 octobre 2025
Bonjour Malheureusement , vous n’entrez pas ans les criteres e regularisation.( cinq ans et un enfant avec trois ans ’ecole erriere lui)
À suivre sur http://assouevam.fr/Refus-e-sejour-par-la-.html
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025
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assouevam.fr
Internet es Services e l’Etat e Venee
19 octobre 2025
Raars " ouble sens" : le prefet appelle les automobilistes a lever le pie pour leur securite; La lettre es services e l’Etat en Venee speciale littoral ...
À suivre sur http://www.venee.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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vendee.gouv.fr
Journal u Cameroun.com: epehes Cameroun
19 octobre 2025
epeches Cameroun. Hommage aux pelerins camerounais ecees a Mina: le Minat invite la communaute entiere a une priere œcumenique ce mari a 14heures
À suivre sur http://journalucameroun.com/epeches.php?t=0
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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journalducameroun.com
Le choix ’une structure e prouction : isque et spectacle
19 octobre 2025
Article mis a jour le jeui 26 mars 2015 Article cree le jeui 23 septembre 2004. Version imprimable Le choix ’une structure e prouction : isque et spectacle
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/Le-choix--une-structure-e
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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irma.asso.fr
N° 2837 - Rapport 'information e Mme Catherine …
19 octobre 2025
1. Le financement au titre es fons ’intervention regionaux (FIR) 51. a. Les principes regissant les FIR 51. b. Le carage es enveloppes au titre e la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2837.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
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assemblee-nationale.fr
Accueil - Esprit Musique
19 octobre 2025
Esprit Musique, le programme musical e la Caisse 'Epargne qui vous propose es bons plans musique pres e chez vous.
À suivre sur http://www.espritmusique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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espritmusique.fr
Loi n° 93-121 u 27 janvier 1993 portant iverses mesures ...
19 octobre 2025
Une contribution exceptionnelle egale a 1,2 p. 100 'une assiette constituee par le ' hors taxes realise en France 'octobre 1992 a septembre ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000711603
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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gouv.fr