Chiffre d'affaires de ASSOCIATION SPORTIVE MELGVINOISE

Chiffre d'affaires et résultat net de ASSOCIATION SPORTIVE MELGVINOISE situé à MELGVEN (29140), RUE STADE.

Numéro de téléphone :

1

Quelle est la fiscalite es s - Legalstart.fr

23 octobre 2025

a MELGVEN (29140) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... LUYNOISE a LUYNES (37230) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... MILHACOISE Fiche entreprise : s ', bilan et resultat 24470 MILHAC E NONTRON Retour a la liste es resultats Plafon u ' es s ... Celles-ci beneficient en effet 'une exoneration es impots commerciaux a la conition que le montant ... GUATAISE 491746814 (LE GUA - 17600) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, irigeants, …

À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques//-loi-e-1901-quels-impots/

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2025

La suite sur le site :

legalstart.fr/fiches-pratiques/association/association-loi-de-1901-quels-impots/

2

La comptabilite 'une | s.groupe ...

23 octobre 2025

Si l’ a un faible ’affaire, pas ’activite commerciale, pas ’obligations fiscales et pas e salaries.

À suivre sur http://www.s.groupe-sos.org/comptabilite-

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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025

La suite sur le site :

associations.groupe-sos.org

3

Quelles sont les s soumises a la TVA

23 octobre 2025

Site 'information et e conseils 'expert eie aux s ... les services a caractere sportif ... annee civile preceente un ’ n ...

À suivre sur http://www.votre-expert-es-s.fr/Quelles-sont-les-s

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025

La suite sur le site :

votre-expert-des-associations.fr

4

La fiscalite es s / ocumentation / Fiches ...

23 octobre 2025

Les commissions epartementales es impots irects et es taxes sur le ’ pour les s peuvent aussi etre sollicitees, ...

À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-fiscalite-es-s

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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2025

La suite sur le site :

irma.asso.fr

5

S-CLES U SPORT - Sports.gouv.fr

23 octobre 2025

S-CLES SPORT LES U JUIN 2014 Creit ph ot : Herv e H a m o n ... Enseignement e isciplines s et 'a ctivites e loisir** 17,8 66,7 2,2 5,9 8,3 ...

À suivre sur http://www.sports.gouv.fr/IMG/pf/ccs_juin_2014.pf

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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025

La suite sur le site :

sports.gouv.fr

6

' — Wikipeia

23 octobre 2025

Le ' [1] (ou CA) est la somme es ventes e biens ou e services 'une entreprise sur un exercice comptable. Il peut inclure ou non es achats pour ...Composition · Enjeux u ... · emarche 'utilisationUne est un organisme a but non lucratif qui ...www.associanet.com/ocs/princ-gest.htmlPrincipes e gestion ’une . ... sportif, social ou culturel ... le ' realise en 1998 oit etre inferieur a :

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/_%27

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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Chiffre_d%27affaires

7

Une loi 1901 sans but lucratif, verifie, peut ...

23 octobre 2025

Cepenant, si cette a un ' qui epasse un certain seuil (60K€), elle evient assujetie a l'Impot sur les Societes;

À suivre sur http://fr.viaeo.com/fr/questions/reponre/?questionI=0021u8pbpkjvohyu

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Date de dernière mise à jour : 24 août 2025

La suite sur le site :

viadeo.com

8

' - efinition

23 octobre 2025

Le ' (abrege « CA ») est la somme es montants es ventes e prouits et e prestations e services realisees par une entreprise au cours 'un ...

À suivre sur https://roit-finances.commentcamarche.com/faq/21405----efinition

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025

La suite sur le site :

commentcamarche.com/faq/21405-chiffre-d-affaires-definition

9

L' a but lucratif est-elle possible?

23 octobre 2025

L’exercice par une ’une activite ... aux impots commerciaux si le ' pour une annee ... ou sportif. En revanche, sont ...

À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques//peut-on-creer-une--a-but-lucratif/

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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2025

La suite sur le site :

legalstart.fr/fiches-pratiques/association/peut-on-creer-une-association-a-but-lucratif/

10

efinition - ' (statistique 'entreprise ...

23 octobre 2025

Le ' represente le montant es (hors taxes) realisees par l'entreprise avec les tiers ans l'exercice e son activite professionnelle ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metaonnees/efinition/c1703

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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025

La suite sur le site :

insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1703

11

L'etat u secteur associatif en France : s-cles et ...

23 octobre 2025

On estime a 1 100 000 le nombre ’s actives en France. 59 milliars 'euros, soit 3,4 % u PIB francais : ... Les s s;

À suivre sur https://www.associatheque.fr/fr/guies/creer/etat_secteur_associatif.html

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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025

La suite sur le site :

associatheque.fr/fr/guides/creer/etat_secteur_associatif.html

12

loi e 1901 — Wikipeia

23 octobre 2025

les s s affiliees a es feerations s agreees. ... un impot forfaitaire annuel si son ' epasse 76 224 euros ;Histoire · Caracteristiques ... · Le regime ... · Les regroupements ...statistiques - Le Site u Ministere es Sportssports.gouv.fr/organisation/publication-s-cles/StatistiquesPratiques s. Pratiques s Sport ... s-cles onnees ... Portail ministeriel ’information sur les s et la politique associative ...

À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/_loi_e_1901

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901

13

Les impots commerciaux (TVA...) et ... - s…

23 octobre 2025

La TVA est un impot general sur le ’ percu en proportion e la valeur ajoutee u prouit ... (ont les s sous reserve ...

À suivre sur https://www.s.gouv.fr/l--et-les-impots-commerciaux.html

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

La suite sur le site :

associations.gouv.fr/l-association-et-les-impots-commerciaux.html

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