Chiffre d'affaires de AMENAGEMENT FONCIER

Chiffre d'affaires et résultat net de AMENAGEMENT FONCIER situé à VERAC (33240), LIEU-DIT LES GAUSSENS.

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SAFER LANGUEOC ROUSSILLON (LATTES) ' …

24 octobre 2025

Amenageur ans le Gar et a la Vallee u Rhone, le Groupe BAMA concentre son activite immobiliere ans la vente e terrains a batir. BAMA se charge e toutes ... Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... La section 1 u chapitre Ier u titre IV u livre Ier u coe rural et e la peche ... CBO TERRITORIA : 1er semestre 2015 : 25,2 M EUR , + 14 %Boursorama.com Le programme ’ ’ensemble (PAE) : contenu et regime es participations. programme ’ ’ensemble... e l’urbanisme ) : le ... CREIT E FRANCE a PARIS 1 (75001) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/safer-langueoc-roussillon-462800574.html

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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025

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societe.com

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N° 2406 - Rapport e Mme Aurey Linkenhel et M. Jean ...

24 octobre 2025

N ° 2406 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l'Assemblee nationale …

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2406.asp

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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025

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assemblee-nationale.fr

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Groupe L

24 octobre 2025

Vous etes ici > Groupe L > Presentation. Le Groupe L est aujour’hui leaer sur le marche u Gran Ouest avec un effectif e 660 personnes et un ...

À suivre sur http://www.groupel.fr/inex.php?act=1,2,1

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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025

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groupedl.fr

4

N° 2404 - Rapport e M. Jean-Pierre Gran sur le projet ...

24 octobre 2025

Texte en vigueur ___ Texte u projet e loi ___ Propositions e la Commission ___ Coe e l'urbanisme. Article 1 er. Article 1 er. Livre III.

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r2404.asp

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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025

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assemblee-nationale.fr

5

LOI n° 95-115 u 4 fevrier 1995 'orientation pour l ...

24 octobre 2025

Art. 2. - Le schema national ' et e eveloppement u territoire fixe les orientations fonamentales en matiere ' u territoire, ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000531809&categorieLien=i

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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025

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legifrance.gouv.fr

6

Requalification e la Zone Commerciale Nor | Projets ...

24 octobre 2025

Contexte. La "zone commerciale Nor" est une zone commerciale monofonctionnelle qui s'eten aujour'hui sur une centaine 'hectares repartie sur quatre communes.

À suivre sur http://www.strasbourg.eu/eveloppement-rayonnement/urbanisme-logement-/projets-urbains/requalification-e-la-zone-commerciale-nor

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

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strasbourg.eu

7

References legales - Regime 'impot a taux ...

24 octobre 2025

Partie 'une unite 'evaluation. ans le cas ou e tels immeubles forment une partie seulement 'une unite 'evaluation, cette partie appartient a la categorie ...

À suivre sur http://www.mamrot.gouv.qc.ca/finances-inicateurs-e-gestion-et-fiscalite/fiscalite/regime-impot--a-taux-varies/references-legales/

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025

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mamrot.gouv.qc.ca

8

Groupe L

24 octobre 2025

Vous etes ici > Accueil. Construire, gerer, evelopper, feerer ! Le Groupe L est aujour’hui leaer sur le marche u Gran Ouest avec un effectif e 660 ...

À suivre sur http://www.groupel.fr/

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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025

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groupedl.fr

10

Methoes 'evaulation es terrains - Ministere u ...

24 octobre 2025

a ertu sept. 2013 6 Fiche n° 3 I Mthoes valuation es terrains Certu Centre ’Etues sur les reseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions

À suivre sur http://www.territoires.gouv.fr/IMG/pf/fiche__3_octobre_2013_cle596b7e.pf

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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025

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territoires.gouv.fr

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Exposants 2015 - Accueil - Salon e la croissance verte

24 octobre 2025

Aceascop regroupe en cooperative 'activites plus e 200 entrepreneurs e la Region Poitou-Charentes au sein 'une entreprise partagee sous statut 'entrepreneurs ...

À suivre sur http://salon.croissanceverte.poitou-charentes.fr/business-irectory/

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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025

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croissanceverte.poitou-charentes.fr

12

Sante, Protection sociale, Soliarite - N° 5 u 15 juin ...

24 octobre 2025

miNiSTERe eS SOCiAleS, e lA SANTE eT eS ROiTS eS FemmeS BO Sante – oProtection sociale – 2015/5 u 15 juin 2015, Page 1 Soliarite n

À suivre sur http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2015/15-05/ste_20150005_0000_0050.pf

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025

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sante.gouv.fr

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u territoire : tous les articles 'actualite

24 octobre 2025

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation e cookies pour vous proposer es services et offres aaptes a vos centres 'interet.

À suivre sur http://www.lagazetteescommunes.com/themes/-territoire/

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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2025

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lagazettedescommunes.com

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Chefs 'entreprise | CCIMP - CCI Marseille Provence - …

24 octobre 2025

evelopper votre '. Mieux analyser le potentiel e votre marche, trouver e nouveaux marches & clients et accelerer ainsi votre eveloppement ...

À suivre sur http://www.ccimp.com/profils-cibles/chefs-entreprise

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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2025

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ccimp.com

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Plan Local 'Urbanisme, Mairie e Pierrevert

24 octobre 2025

Presentation u Plan Local 'Urbanisme e Pierrevert. Le Plan 'Occupation es Sols (POS) e Pierrevert a ete approuve le 23 fevrier 1995. Il a fait l'objet e 3 ...

À suivre sur http://www.mairie-pierrevert.fr/plan-local-urbanisme-e-pierrevert.html

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025

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mairie-pierrevert.fr

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