Chiffre d'affaires de DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Chiffre d'affaires et résultat net de DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à MERIGNAC (33700), AVENUE PRES J F KENNEDY.
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ouanes-Legislation reglementation ouanieres | Le ...
28 octobre 2025
On connait le nom e la nouvelle sous-irectrice es roits inirects aux ouanes, ont le poste ait vacant epuis le epart e ariusz Kaczynski (voir ... 2 CIRCULAIRE N° 419 /G/SP/.420 u 22/03/2008 Relative a l’assite a la liquiation es roits taxes percus a l’importation par l’Aministration es ... 5) Les personnes qui ne peuvent prenre a la gerance ’un ebit e tabac : Le « gerant ’un ebit e tabac » ne peut exercer aucune autre ... Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... Taxes assises sur le ' . Chapitre 4 : La collecte e TVA (Version 2006) ocumentation obligatoire : Le coe e la TVA . Sommaire :
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/ouanes-legislation--reglementation-ouanieres
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2025
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economie.gouv.fr
TITRE II - Aministration es ouanes Impots Inirects
28 octobre 2025
Coe es ouanes Impots Inirects. approuve par le ahir portant loi n° 1-77-339. u 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que. m oifie comple notamment ...
À suivre sur http://www.ouane.gov.ma/coe/T_coe_339_F.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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douane.gov.ma
Circulaire sur le regime es AI2 ans le care e la ...
28 octobre 2025
Le bullin officiel es ouanes est une publication e la irection generale es ouanes roits inirects estinee a eclairer le public sur e multiples ...
À suivre sur http://www.ouane.gouv.fr/informations/bullins-officiels-es-ouanes?a=11-014
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
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douane.gouv.fr
Oronnance n° 2013-837 u 19 septembre 2013 relative a …
28 octobre 2025
Oronnance n° 2013-837 u 19 septembre 2013 relative a l'aaptation u coe es ouanes, u coe general es impots, u livre es proceures fiscales ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000027974799&atexte=&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr
Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue …
28 octobre 2025
23 octobre 2013 : Les ouanes face au commerce en ligne : une fraue fiscale importante ignoree ( rapport 'information )
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025
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senat.fr
Conitions ’exoneration es roits ’accises ...
28 octobre 2025
NEWSLTERS U MOCI. Le Moci m a votre isposition 3 ltres 'actus pour reponre a vos besoins e connaissance sur le commerce international.
À suivre sur http://www.lemoci.com/actualites-reglementaires/3-0690-conitions-exoneration-es-roits-accises-applicables-aux-prouits-vises/
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
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lemoci.com
Coree
28 octobre 2025
La FKCCI Hyunai epartment Store organisent la troisieme eition u French Gourm Festival qui aura lieu ans quatre grans magasins Hyunai, les branches ...
À suivre sur http://coree.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2025
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coreeaffaires.com
Le portail es ministeres economiques financiers | Le ...
28 octobre 2025
Ltre 'actualite u 16 octobre 2015 | Centre e ocumentation Economie Finances (Ceef) - 16/10/2015. Publication es jaunes bugaires annexes au PLF 2016 | ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 juin 2025
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economie.gouv.fr
Fiscalite ouaniere ans les epartements 'outre mer
28 octobre 2025
L'octroi e mer. ans les regions e Guaeloupe, e Guyane, e Martinique, e Mayotte e La Reunion, une taxe enomee « octroi e mer » est applicable.
À suivre sur http://www.ouane.gouv.fr/articles/a11711-fiscalite-ouaniere-ans-les-epartements--outre-mer
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2025
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douane.gouv.fr
TVA - roits a euction - Principes generaux ...
28 octobre 2025
Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1530-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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impots.gouv.fr
regularisation-fiscale : UES FISCALES INTERNATIONALES
28 octobre 2025
septembre 2015 . l’occasion ’un point presse organise par le ministre es Finances le Secraire ’at au Bug en marge ’une visite u pole ...
À suivre sur http://www.ues-fiscales-internationales.com/regularisation-fiscale/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
N° 1423 - Rapport 'information e MM. Alain Bocqu …
28 octobre 2025
1. es qui mtent en exergue la naive e l’at face a la finance a la fraue fiscale 98. a. L’affaire LGT ite aussi Liechtenstein II a la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1423.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
proj e loi relatif a la transition energique pour ...
28 octobre 2025
PROJ E LOI. AOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT E LA PROCEURE ACCELEREE, relatif a la transition energique pour la …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-264.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2025
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senat.fr