Code APE ou NAF ENTREPRISE GÉNÉRALE PORTUAIRE

Code APE / NAF de l'entreprise ENTREPRISE GÉNÉRALE PORTUAIRE situé à CANNES (06400), 2 R SAINT HONORÉ.

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Salaires Convention prevention et securite 3196 2017

28 avril 2025

REGION OCCITANIE a TOULOUSE (31400) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ... UNION INVIVO a PARIS 16 (75116) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ... Le (ou Activite Principale Exercee) est attribue par l’INSEE aux s et aux travailleurs independants lors de leur enregistrement. La (nomenclature d’activites francaise – actuellement en rev.2) est une liste couvrant l’ensemble des activites economiques. Chaque activite y est definie par un intitule et reperee par un , par exemple : « Imprimerie de journaux » a pour 18.11Z. Table de passage IDCC x Lisez-moi IDCC2013_PASSAGEIDCC_DIFF Metallurgie Nord Valenciennois Cambresis 02003 Metallurgie Vosges 01495 Transformation des papiers cartons OETAM

À suivre sur https://www.convention.fr/actualites/convention-collective-de-prevention-securite-grille-salaires-de-2017-3196-12314

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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024

La suite sur le site :

convention.fr/actualites/convention-collective-de-prevention-securite-grille-salaires-de-2017-3196-12314

2

travail-emploi.gouv.fr

28 avril 2025

Table de passage x IDCC Lisez-moi _ftn1 _ftnref1 IDCCDIFF2009 1071A 01624 Commerces de gros confiserie chocolaterie 1071B 01686 Commerce audiovisuel electronique equipem menager

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/IDCC2009_passageIDCC.xls

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024

La suite sur le site :

gouv.fr

3

Dechets professionnels : dechetterie, redevance - Grand Dax

28 avril 2025

L’institution de la Redevance speciale est obligatoire depuis le 1 er janvier 1993 (art. L2333-78 du CGCT) pour les collectivites. Elle est alors payee par toute ou administration localisee dans le perimetre de la collectivite et dont les dechets sont elimines dans le cadre du service public.

À suivre sur https://www.grand-dax.fr/vivre-au-grand-dax/dechets/dechets-professionnels-dechetterie-redevance/

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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024

La suite sur le site :

grand-dax.fr/vivre-au-grand-dax/dechets/dechets-professionnels-dechetterie-redevance/

4

Recherche experte dans les accords de branche et les ...

28 avril 2025

Cette page permet d'effectuer une recherche experte sur les accords de branche

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do

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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do

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