Code APE ou NAF DIRECTION DES SERVICES FISCAUX
Code APE / NAF de l'entreprise DIRECTION DES SERVICES FISCAUX situé à BORDEAUX (33000), 2 RUE JULES FERRY.
Numéro de téléphone :
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
01 mai 2025
8411Z : liste conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8411Z Bonjour!! Merci pour le tableau! Donc, si je resume, pour ma part (Massage Bien-Etre), que je sois 9604z (mon actuel) ou que je sois 8690f, ca ne ... Le PIB est mesure annuellement grace a l’exploitation exhaustive d’un grand nombre de donnees, pour la plupart exterieures a l’ISEE, souvent d’origine ... Le bureau JF2A de la Generale Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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impots.gouv.fr
Associations : comment obtenir les Siren, Siret, et ...
01 mai 2025
Une association, tout comme une entreprise, n'echappe plus a l'identification. Du numero RNA aux celebres numeros Siren et Siret, du (ou ) au n
À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=412
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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loi1901.com
SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
01 mai 2025
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire entreprises et etablissements sirene, ou bien un orga
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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loi1901.com
5 questions sur la Taxe Professionnelle | La Maison ...
01 mai 2025
laurent dit : Bonjour, j’ai contacte la et il m’ont informe que si l’artiste est exonerer de CET, il etait assujetti a 100% ...
À suivre sur http://www.lamaisonartistes.fr/site/6-questions-sur-la-taxe-professionnelle/
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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lamaisondesartistes.fr
Dictionnaire definitions de l'Insee - Institut national
01 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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insee.fr
Fiscalite | Centre national arts plastiques
01 mai 2025
Toute l’actualite evenements, comman et temps forts de la diffusion de la collection du Cnap
À suivre sur http://www.cnap.fr/navigation/profession-artiste/fiscalite/definitions
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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cnap.fr
La Paye Expliquee | E-Paye
01 mai 2025
Duree du travail, rupture de contrat, formations, cotisations sociales, elements de salaire, epargne salariale... Les reponses d'experts a vos questions en paye
À suivre sur http://e-paye.com/paye-expliquee/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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e-paye.com
Auto-entrepreneur suite liquidation entreprise
01 mai 2025
La situation est celle d’un entrepreneur individuel, de l’associe unique d’une EURL, d’un gerant de SARL... qui souhaite cesser son activite ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Auto-entrepreneur-suite
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
tatouagedoc.info • Afficher le sujet - Quel statut ...
01 mai 2025
Il n'y a pas de statut preferable, a moins que tu ne souhaites t'inscrire a la Maison Artistes en vue de dissocier ton travail de creation et ta prestation ...
À suivre sur http://tatouagedoc.info/forum/viewtopic.php?f=10&t=1637
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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tatouagedoc.info
ENTREPRISES IMPLANTEES EN ZONE FRANCHE URBAINE …
01 mai 2025
1 notice d’emploi entreprises implantEes en zone franche urbaine (zfu) et bEnEficiant de l'exonEration de cotisations sociales patronales
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/formulaire_exo-mouvement.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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gouv.fr
Lexique | ONPV.fr - Observatoire National de la Politique ...
01 mai 2025
DADS, Declaration annuelle de donnees sociales : La declaration annuelle donnees sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...
À suivre sur http://www.onpv.fr/lexique
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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onpv.fr
Changement de collection collective par l'employeur ...
01 mai 2025
bonjour , mon employeur installateur d'alarmes et systemes de securite veut changer de convention collective pour son entreprise de 8 salaries . les contrats de ...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/forum/travail/changement-collection-collective-l-employeur-legalite-procedure
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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droitissimo.com
Les Antilles Francaises : zone franche globale
01 mai 2025
juin 2009 : le gouvernement officialise la creation zones franches dans la presse ecrite. reductions d'impOts pour votre entreprise. grace a la zone ...
À suivre sur http://zonefranche.net/index.php/?q=franche
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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zonefranche.net
Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr
01 mai 2025
Foire aux questions. Trouvez reponses pour toutes vos questions sur le statut auto-entrepreneur, que vous souhaitiez debuter votre activite, et que vous soyiez ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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auto-entrepreneur.fr