Code APE ou NAF SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE
Code APE / NAF de l'entreprise SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE situé à BORDEAUX (33000), 94 RUE MARSEILLE.
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precision sur les regles de l modultion - uxiliire de ...
06 mai 2025
Myrim LUCS. Gernte de l SCOP VRP, elle est titulire du Certifict d’ptitude ux fonctions de directeur d’etblissement ou de d’intervention ... Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez immtriculer votre ssocition u repertoire des entreprises et des etblissements sirene, ou bien un org FEDERTION DES PJH PRIS 15 (75015) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, chiffre d'ffires, dirigents, crtogrphie, lertes, nnonces legles, enquetes, ... En poursuivnt votre nvigtion, vous cceptez l'utilistion de cookies des fins sttistiques et de personnlistion. Pour en svoir plus et prmetrer les cookies Definition Generlites. Ces etblissements mennt l'ction socile sont soumis u de l'ction socile et des fmilles (CSF). En effet, l'ouverture et l ...
À suivre sur http://www.lesocil.fr/forums/21-23622-0-precision-sur-les-regles-de-l-modultion
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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lesocial.fr
Tbleu de concordnce des s 8690F et 9604Z ...
06 mai 2025
ctivites de conseil psychologique voction therutique: 8690F: ctivites de snte humine non clssees illeurs: PL: CIPV: ctivites des prticiens ...
À suivre sur http://www.me-s.fr/tbleu-de-concordnce-des-s--8690f-et-9604z/
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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me-services.fr
CDOS Deux-Sevres - Glossire
06 mai 2025
CDOS Deux-Sevres Mison Deprtementle des Sports 28 rue de l Bluderie - CS 38539 79025 NIORT Cedex Tel : 05 49 06 61 10 / Fx : 05 49 06 61 14
À suivre sur http://deuxsevres.frnceolympique.com/rt.php?id=9448
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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franceolympique.com
- Droit l prtique du Mssge : l loi, l logique et l'E
06 mai 2025
rticle L. 4321-1 du de l Snte Publique : Modifie pr Loi n°2002-303 du 4 mrs 2002 - rt. 48 JORF 5 mrs 2002. L profession de msseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.uto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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auto-entrepreneur.fr
CCORD DE L BRNCHE DE L’IDE DOMICILE RELTIF …
06 mai 2025
1/26 ccord de l brnche de l’ide domicile reltif l formtion tout u long de l et l politique de
À suivre sur http://www.droit-individuel-formtion.fr/IMG/pdf/ide__domicile.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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droit-individuel-formation.fr
Regime socil de l’uto-entrepreneur : micro-socil
06 mai 2025
Liste des ctivites liberles (BNC) relevnt de l CIPV (et non du RSI) ccompgnteur de groupes ccompgnteur en moyenne montgne dministrteur …
À suivre sur http://ide-cretion-entreprise.info/Regime-socil-de-l-uto
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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aide-creation-entreprise.info
Convention collective 66 - etblissement pour personnes ...
06 mai 2025
Convention collective de trvil des etblissements et s pour personnes indptees et hndics (Convention collective 66) (Brochure 3116, IDCC : 1001 et 413)
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-hndics-etblissements-et-s-pour-les-personnes-indptees-et-hndices-3116.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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convention.fr
Convention collective Fmilles rurles
06 mai 2025
Chmp d’ppliction Orgnismes et ctivites couverts. ssocitions et federtions « Fmilles rurles » repertoriees notmment sous les s suivnts de ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/rts-sport-culture-loisirs/produits/0/fmilles_rurles
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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convention-collective.fr
Convention collective hbillement (n°3065 | IDCC 675)
06 mai 2025
Convention collective des misons succursles de vente u detil d'hbillement Brochure : 3065 IDCC : 675. Cette convention regule les reltions entre les ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-hbillement-misons--succursles-de-vente-u-detil-3065.html
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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convention.fr
Dictionnire des definitions de l'Insee - Institut ...
06 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnire_de_definitions Le demndeur d'un brevet europeen peut se prevloir de l priorite du depot nterieur d'une premiere demnde ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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insee.fr
Elborer un projet pedgogique de centre
06 mai 2025
Ce que dit le cdre - L loi : Decret 2002-885 du 3 mi 2002 reltif u projet eductif mentionne l'rticle L. 227-4 du de l'ction socile et des fmilles.
À suivre sur http://www.jeunesse.sso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elborer_un_projet_pedgogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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servicejeunesse.asso.fr
L VE vous revele - Prtez l'venture et decouvrez ...
06 mai 2025
V..E... 3 lettres qui peuvent chnger votre venir professionnel ! Vous vez de l'experience, obtenez le diplome correspondnt. L VE en uvergne, c’est dej ...
À suivre sur http://www.orienttion.uvergne.fr/l-ve-vous-revele
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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orientation.auvergne.fr
Convention Collective de l resturtion collective
06 mai 2025
Generlites et texte de l Convention Collective de l resturtion collective
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-l-resturtion-collective/
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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juridique-et-droit.com
Formulires | Droitissimo
06 mai 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portil de reference de l'informtion juridique grnd public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulire
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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droitissimo.com