Code APE ou NAF TRIBUNAL D'INSTANCE
Code APE / NAF de l'entreprise TRIBUNAL D'INSTANCE situé à LIBOURNE (33500), 22 RUE THIERS.
Numéro de téléphone :
Creer son association, mode d'emploi - Animafac
03 mai 2025
. Le d'Activite Principale Exercee est determine par l'INSEE sur la demande du CFE (voir ce mot) competent. Sans valeur juridique, il permet ... les associations dependent d'une loi de 1908 (en fait anterieure, mais modifiee en 1908) et non de la loi 1901, articles 21 a 79 du Droit Civil ... ou auto entrepreneur: Ce permet d’identifier la branche d’activite de l’entreprise. Chaque activite dispose de son . Le greffe d’immatriculation de l’entreprise, La raison sociale, le sigle et l’enseigne, Le numero d’identification (numero Siren) et le (ancien ... Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 17/02/2016.
À suivre sur http://www.animafac.net/fiches-pratiques/creer-son-association-mode-demploi/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
La suite sur le site :
animafac.net
Rambervillers — Wikipedia
03 mai 2025
Voies de communication et transports. Rambervillers est accessible par plusieurs routes departementales, dont : la RD32, qui traverse la commune d'est en ouest et ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rambervillers
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Rambervillers
Convention collective, Conges : Importation-exportation ...
03 mai 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-entreprises-de-commission-de-courtage-et-de-commerce-intracommunautaire-et-dimportation-exportation-du-18-decembre-1952.-etendue-par-arrete-du-18-octobre-1955-jorf-6-novembre-1955-rectificatif-jorf-22-novembre-1955/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2MTI%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
La suite sur le site :
maconvention.fr
Bulletins de Paie : les Mentions Obligatoires | Saisir ...
03 mai 2025
A la fin du mois, le salarie attend plus impatiemment son cheque que le bulletin de paie qui l’accompagne. Ce dernier document est pourtant fondamental.
À suivre sur https://www.saisirprudhommes.com/fiches-prudhommes/bulletins-de-paie---les-mentions-obligatoires
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
saisirprudhommes.com/fiches-prudhommes/bulletins-de-paie---les-mentions-obligatoires
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
03 mai 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
documentissime.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee – Institut
03 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2024
La suite sur le site :
insee.fr
Conditions generale de vente, bois et poterie.com, Le site ...
03 mai 2025
Preambule Le site est la propriete de la societe Bois et Poterie en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction, integrale ou ...
À suivre sur http://www.boisetpoterie.com/conditions-de-ventes,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
La suite sur le site :
boisetpoterie.com
Villabe — Wikipedia
03 mai 2025
Villabe se situe a l’extreme est du plateau du Hurepoix. La commune est repartie sur les bords de ce plateau et s’etage entre une altitude maximale de 89 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Formulaires | Droitissimo
03 mai 2025
Bonjour Datelo, Les articles 1649 A du general des impots, combines... Lire; Bonjour, Je rebondis sur ce vieux post pour demander un complement d'information...
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
droitissimo.com
Services en ligne - Professionnels - Les Avirons
03 mai 2025
Declaration 2016 des revenus [Formulaire - Cerfa n° 10330*19] Declaration 2016 en ligne des revenus [Teleservice] Impots : acceder a votre espace Particulier
À suivre sur http://maville.runticshow.com.enligne2424.fr/m/vos-droits/services-en-ligne?base_what=P0
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
La suite sur le site :
runticshow.com.enligne2424.fr
Glossaire sur le credit, credit conso, rachat de credit
03 mai 2025
Votre comparateur de credit en ligne, comparer les devis de rachats de credits et de credit immobilier
À suivre sur http://www.comparer-mon-credit.com/glossaire.php
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
comparer-mon-credit.com