Code APE ou NAF COPIE CONFORME
Code APE / NAF de l'entreprise COPIE CONFORME situé à MONTPELLIER (34090), 1444 RTE MENDE PARC GRAVES BÂT B.
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Accueil Professionnels de l'automobile
26 avril 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4778C : Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4639B : Informations sur la reglementation de la TVA : Article 256 A du general des impots : les organismes de formation de droit prive sont en principe assujettis ... Dans les etablissements soumis aux prescriptions du present chapitre, il doit etre tenu un registre de securite sur lequel sont reportes les renseignements ... CONDITIONS GENERALES DE VENTE ENGAGEMENT DES PARTIES – Les obligations contractuelles des parties sont reglees par les presentes conditions generales
À suivre sur http://www.telecommandier.com/PBCPPlayer.asp?ID=549054
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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telecommandier.com
Avis de situation au repertoire Sirene
26 avril 2025
En vertu du droit que lui donne l'article L342-1 du de la propriete intellectuelle, l'Insee interdit le telechargement de la totalite ou d'une partie ...
À suivre sur http://avis-situation-sirene.insee.fr/avisitu/jsp/avis.jsp
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
La suite sur le site :
insee.fr
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche
26 avril 2025
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche, depot de plainte, piege a eviter lors d’un demarchage dans un hotel ou restaurant. Technique de vente a la ...
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-var-est.org/escroquerie-a-la-vente-ufc-var-est
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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ufc-quechoisir-var-est.org
Convention collective nationale des commerces de detail ...
26 avril 2025
Convention collective nationale des commerces de detail non alimentaires : antiquites, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000026803646&idSectionTA=KALISCTA000026803632&cidTexte=KALITEXT000026803629&idConvention=KALICONT000005635870&dateTexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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gouv.fr
Convention collective, Conges : Plasturgie
26 avril 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-plasturgie-du-1er-juillet-1960.-etendue-par-arrete-du-14-mai-1962-jonc-7-juin-1962-rectificatif-30-juin-1962/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NTY%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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maconvention.fr
Conditions de vente
26 avril 2025
Bienvenue sur notre site de vente en ligne PALLAS CUIR Vente de vetements cuirs et peaux, maroquinerie, bottes et chaussures, bagagerie et articles moto.
À suivre sur http://www.pallascuir.com/cgv,fr,8,22.cfm
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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pallascuir.com
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
26 avril 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
La suite sur le site :
cgt.fr
Adherer au regime de l'auto-entrepreneur en tant que ...
26 avril 2025
Bonjour Ezielle, Merci pour votre visite! Je suis ravie que cet article puisse vous aider a y voir un peu plus clair! Il est pas toujours facile de savoir quelles ...
À suivre sur http://www.le-chaudron-de-morrigann.com/adherer-au-regime-de-l-auto-entrepreneur-en-tant-que-cartomancien-a69550347
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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le-chaudron-de-morrigann.com
Attributs de la personnalite morale du syndicat
26 avril 2025
Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
jpm-copro.com
Conditions Generales de Vente Decostock, vente de ...
26 avril 2025
Decostock est une boutique en ligne de cans et fauteuils Home Spirit destockes mais aussi d'articles de deco et meubles salon !
À suivre sur http://www.decostock.fr/conditions-generales-de-vente,fr,8,39.cfm
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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decostock.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
26 avril 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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documentissime.fr
Conditions generales de vente Bleu Bonheur
26 avril 2025
Conditions generales de ventefr_fr ... 2.2. Prix. Les reductions ne peuvent pas s’appliquer sur les offres portant une mention specifique.
À suivre sur https://www.bleu-bonheur.fr/cgv
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
La suite sur le site :
bleu-bonheur.fr/cgv
Informations legales : SARL Maxima, Specialiste dans la ...
26 avril 2025
Donnees personnelles identifiables. Nous nous engageons a ne pas recueillir vos donnees personnelles identifiables a votre insu ou sans votre autorisation.
À suivre sur http://www.sarlmaxima.com/privacy.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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sarlmaxima.com
Conditions generales de vente - Carl Stahl
26 avril 2025
IMPORTANT Toute commande passee sur le Site implique obligatoirement l’acceptation sans reserve du CLIENT des presentes conditions generales.
À suivre sur http://www.carlstahl.fr/conditions-generales-vente,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
La suite sur le site :
carlstahl.fr
Convention collective nationale des pompes funebres …
26 avril 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
La suite sur le site :
afif.asso.fr