Code APE ou NAF DELIVRANCE

Code APE / NAF de l'entreprise DELIVRANCE situé à BRISSAC (34190), D'AUBANEL.

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G S Stationnement payant sur voirie - Ville de Marseille

25 avril 2025

Obtenir un numero SIRENE/SIRET/ Obligatoire lorsque l’association est employeur, l’immatriculation aupres de l’INSEE devient incontournable ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 7120A : Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4781Z : Structures de la rev. 1 et de la CPF rev. 1 (367 Ko) : Ce document, qui correspond a l'annexe du decret n°2002-1622 du 31 decembre 2002, met en regard les ... Fiche pratique n° 27 CCIT d’Alencon Aout 2011 Page 7/8 journee de repos supplementaire, salaire superieur aux conditions generales du du travail, etc.) ;

À suivre sur http://www.marseille.fr/sitevdm/document?id=936&id_attribute=48

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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025

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marseille.fr

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Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat national des ...

25 avril 2025

DE LA SANTE PUBLIQUE QUATRIEME PARTIE – Professions de sante Livre III – Auxiliaires medicaux, aides-soignants, auxiliaires de puericulture et ambulanciers

À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/

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Date de dernière mise à jour : 05 août 2024

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unsaf.org

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Convention collective nationale du commerce et de la ...

25 avril 2025

Convention collective nationale du commerce et de la reparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activites connexes, ainsi que du controle ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635191&cidTexte=KALITEXT000020041752

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024

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legifrance.gouv.fr

4

CROIX ROUGE FRANCAISE (PARIS 14) Chiffre d'affaires ...

25 avril 2025

CROIX ROUGE FRANCAISE a PARIS 14 (75014) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/croix-rouge-francaise-775672272.html

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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024

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societe.com

5

GONTRAN EDELINE YANN VERDIER HUISSIERS (DOUVRES …

25 avril 2025

GONTRAN EDELINE YANN VERDIER HUISSIERS a DOUVRES LA DELIVRANDE (14440) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, …

À suivre sur http://www.societe.com/societe/gontran-edeline-yann-verdier-huissiers-400233722.html

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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025

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societe.com

6

Insee - Definitions, methodes et qualite - rev. 2 ...

25 avril 2025

rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 93.29Z Autres activites recreatives et de loisirs

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/2008/n5_93.29z.htm

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024

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insee.fr

7

TVA - EXPLICATION - APPLICATION - GPLA - Eric …

25 avril 2025

maj : 2 juin 2014. LA TVA - EXPLICATION - APPLICATION . Actualite 2014. Le taux reduit de TVA (7%) est passe a 10% a compter du 1er janvier 2014.

À suivre sur http://www.edelamarre.com/FORMATION/page25.htm

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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025

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edelamarre.com

8

Qualibat - Nomenclature

25 avril 2025

la nomenclature La Nomenclature Un outil incontournable. La nomenclature QUALIBAT repertorie 51 metiers ou activites du batiment, dans 9 familles fonctionnelles ...

À suivre sur http://www.qualibat.com/Views/PagesStatiques/NomenclatureRef.aspx

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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024

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qualibat.com

9

FACTURES : ATTENTION AUX MENTIONS OBLIGATOIRES !

25 avril 2025

FACTURES : ATTENTION AUX MENTIONS OBLIGATOIRES ! La facture est une note detaillee des prestations ou des marchandises vendues. Il s'agit d'un document de

À suivre sur http://www.patrickgautier.com/pdf/Page-Factures.pdf

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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2024

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patrickgautier.com

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EDUC'DOG educateur canin comportementaliste a domicile

25 avril 2025

EDUCATEUR CANIN PROFESSIONNEL experimente a domicile, plus de 15 ans d'experience. dressage, education, comportement, chien, chiot toutes races. Reims ...

À suivre sur http://educdog.e-monsite.com/

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024

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e-monsite.com

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Conditions generales de vente

25 avril 2025

12. Garantie legale :-PECHECHASSEDISCOUNT.COM garantit, en tant que vendeur et conformement a la Loi, la conformite des biens et donc responsable des defauts de ...

À suivre sur http://www.pechechassediscount.com/page_8,fr,8,8.cfm

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

La suite sur le site :

pechechassediscount.com

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Vis-Ma-Ville.com | Mentions legales

25 avril 2025

Vis ma ville vous fait decouvrir votre ville sous un nouveau jour. Chaque semaine, des offres exceptionnelles pour vivre votre ville en Amoureux, de Gastronome, en ...

À suivre sur http://www.vis-ma-ville.com/mentions

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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vis-ma-ville.com

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Erreur date DPAE besoin d'info! - Intermittent du spectacle

25 avril 2025

Bienvenue sur le site IDS. Ce forum est un espace convivial d'aide et d'informations entre intermittents du spectacle. Vous trouverez des membres passionnes et bien ...

À suivre sur http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=4745.0

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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024

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intermittent-spectacle.fr

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Funridestore est sur C le Marche - Cdiscount.com

25 avril 2025

Decouvrez tous les produits de la boutique Funridestore au meilleur prix sur C le Marche de Cdiscount.com

À suivre sur http://www.cdiscount.com/mpv-8711-funridestore.html

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

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cdiscount.com

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Convention collective Pharmacie d’officine

25 avril 2025

Champ d’application Entreprises concernees. Pharmacies d’officine repertoriees sous le 47.73 Z de la nomenclature INSEE de 2008.

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/sante/pharmacie/produits/3052/pharmacie_d-officine

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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024

La suite sur le site :

convention-collective.fr

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