Code APE ou NAF ENTRETIEN CRÉATION TRAVAUX PUBLICS

Code APE / NAF de l'entreprise ENTRETIEN CRÉATION TRAVAUX PUBLICS situé à MONTREUIL LE GAST (35520), ZA MÉTAIRIE.

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LISTE DES S - CCI de Rouen - Chambre de …

27 avril 2025

7311Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 7311Z SOLETANCHE BACHY FRANCE a RUEIL MALMAISON (92500) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... Page(s) en rapport avec ce sujet : : 151F SECTION PRUD'HOMALE : : 02 Libelle : Commerce.... : 04. Libelle : Activites diverses. SIREN. Le numero de SIREN est attribue par l´INSEE a la de l´entreprise (ou lors de la declaration d´existence des travailleurs independants ... EIFFAGE GENIE CIVIL a VELIZY VILLACOUBLAY (78140) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ...

À suivre sur http://www.rouen.cci.fr/outils//_liste.asp?param=4

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025

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rouen.cci.fr

2

LISTE DES S - CCI de Rouen - Chambre de …

27 avril 2025

Ancien : 012E : Elevage de porcins : 2008 : 0146Z : Elevage de porcins : Ancien : 155A : Fabrication de lait liquide et de produits frais

À suivre sur http://www.rouen.cci.fr/outils//_liste.asp?param=3

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

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rouen.cci.fr

3

Nomenclature d'activites francaise — Wikipedia

27 avril 2025

La nomenclature d'activites francaise () est une nomenclature statistique utilisee en France qui permet la codification de l'activite principale exercee ( ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Nomenclature_d%27activit%C3%A9s_fran%C3%A7aise

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Nomenclature_d%27activit%C3%A9s_fran%C3%A7aise

4

Convention Collective BTP gratuite 3107, CCN 2016

27 avril 2025

Champs d'application. La convention collective nationale du batiment et des (brochure JO n°3107) regroupe des accords nationaux et regionaux ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3107/batiment-et--.html

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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juritravail.com

5

travail-emploi.gouv.fr - Ministere du Travail, de l ...

27 avril 2025

Table de passage IDCC x Lisez-moi IDCC2011_PASSAGEIDCC_DIFF Fabrication de machines agricoles et forestieres 01404 Commerce rep tracteurs …

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/Table_de_passage___IDCC_2012.xls

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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024

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gouv.fr

6

Taux reduit de TVA sur les realises dans les ...

27 avril 2025

La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % depuis le 1er ...

À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les--du-batiment

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

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acqualys.fr

7

Recherche experte dans les conventions collectives ...

27 avril 2025

Recherche gratuite et textes integraux des conventions collectives officielles et a jour

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

8

Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reduit 5.5 % pour ...

27 avril 2025

Le taux de TVA reduit 2014 5.5 % une aide fiscale sur les de renovation energetique et « induits » du batiment : pose, installation,

À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva-a-taux-reduit-55-pour-le-batiment

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

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acqualys.fr

9

Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...

27 avril 2025

C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

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juritravail.com

10

Actualisation et revision de prix - Liste exhaustive des ...

27 avril 2025

Liste exhaustive des RECAPITULATIFS ACTIFS dont les valeurs historiques sont disponibles dans notre base de donnees :

À suivre sur http://www.indices-pro.com/listing.php

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

La suite sur le site :

indices-pro.com

11

ACCRE auto-entrepreneur - Aide entreprise, site ...

27 avril 2025

Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...

À suivre sur http://aide--entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025

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aide-creation-entreprise.info

12

Convention collective commerces non alimentaires …

27 avril 2025

Convention collective des commerces de detail non alimentaires : antiquites, brocantes, galeries d'art... Brochure : 3251 IDCC : 1517. Cette convention regule les ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-commerces-de-detail-non-alimentaires-3251.html

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

La suite sur le site :

convention.fr

13

Formulaires | Droitissimo

27 avril 2025

Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

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droitissimo.com

14

d'entreprise : quel statut juridique choisir ?

27 avril 2025

La veritable question a se poser serait plutot : "Quel statut juridique convient le mieux a mon projet et mon ambition ?" Parce que tous les statuts juridiques ...

À suivre sur http://www.leblogdudirigeant.com/statut-juridique-choisir/

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

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leblogdudirigeant.com

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Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr

27 avril 2025

Foire aux questions. Trouvez des reponses pour toutes vos questions sur le statut auto-entrepreneur, que vous souhaitiez debuter votre activite, et que vous soyiez ...

À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html

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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024

La suite sur le site :

auto-entrepreneur.fr

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