Code APE ou NAF PATRIMOINE FAMILLE IMMOBILIER
Code APE / NAF de l'entreprise PATRIMOINE FAMILLE IMMOBILIER situé à DINARD (35800), 26 RUE DE LA VALLEE.
Numéro de téléphone :
rev. 2 - Insee - Institut national de la statistique ...
26 avril 2025
Le (activite principale de l'entreprise) est l'ancienne appellation du (nomenclature des activites francaise). On l'utilise neanmoins toujours ... La nomenclature d'activites a ete elaboree principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information economique et sociale. Bonjour, Normalement, c'est plutot le premier 6820A qui doit etre utilise pour une SCI louant un bien residentiel. Dans un tel cas, le plus simple ... Recherche simple dans les s en vigueur Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche experte dans les s et textes consolides Retrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... Vente par automates et autres commerces de dtail hors magasin, ventaires ou marchs n.c.a.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/revision__2008/doc/int_courts_niv_agreg__rev_2.xls
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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insee.fr
Societe civile e — Wikipedia
26 avril 2025
En droit civil francais, une societe civile e (SCI) est une societe civile, qui a un objet . Elle est parfois egalement nommee societe ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_civile_immobili%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_civile_immobili%C3%A8re
Declaration des changements dans une association ...
26 avril 2025
Acquisition ou perte d'immeubles Si une association acquiert ou perd un bien , elle doit informer le greffe des associations dans les 3 mois, en dressant …
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Declaration-des-changements-dans-une-association
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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interieur.gouv.fr
Attributs de la personnalite morale du syndicat
26 avril 2025
Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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jpm-copro.com
APL : comment en beneficier ? - JE DEMARRE DANS LA …
26 avril 2025
Partenaires : economies et pouvoir d'achat | jeux gratuits | rencontre paris | annuaire JeDemarreDansLaVie.com est destine aux jeunes actifs de France.
À suivre sur http://www.jedemarredanslavie.com/apl---comment-en-beneficier---533.html
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2024
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jedemarredanslavie.com
www.insee.fr
26 avril 2025
rev. 2 LIB40 LIB40 Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Travaux instal. eau & gaz en tous locaux 43.22B Travaux d'installation d'equipements ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/revision__2008/doc/int_courts__rev_2.xls
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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insee.fr
Quelles conditions faut-il remplir pour creer une ...
26 avril 2025
Conditions de fond. La personne desirant s'immatriculer en nom propre au registre du commerce et des societes doit satisfaire au prealable aux conditions exigees ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/entreprise-individuelle-ei/quelles-conditions-faut-il-remplir-pour-creer-une
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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entreprises.cci-paris-idf.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
26 avril 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
La suite sur le site :
documentissime.fr
Recherche experte dans les conventions collectives ...
26 avril 2025
Recherche experte dans les conventions collectives Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche simple dans les conventions collectives
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Refus de demande d'accre "activite preexistante ...
26 avril 2025
Bonjour, j'ai aussi eu le refus pour l'acrre lors de ma creation d'EURL a la date du 01/11/2012 car j’exercais en parallele en entreprise individuelle.
À suivre sur http://www.experatoo.com/creation-d-entreprise/refus-demande-accre-quot_70845_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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experatoo.com
Formulaires | Droitissimo
26 avril 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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droitissimo.com
Auto-entrepreneur suite liquidation entreprise
26 avril 2025
Bonjour a tous J’aurai besoin de vos connaissances concernant ma situation. J’ai cree mon entreprise individuelle en juin 2007.Difficultes financiere et ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Auto-entrepreneur-suite
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises
26 avril 2025
CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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audentia-gestion.fr
Sarah : J’ai achete 36 appartements » Business ...
26 avril 2025
Dans cette interview filmee a HEC Montreal (Sarah a suivi le MBA HEC), je vous presente Sarah qui nous explique comment elle a achete 36 appartements !
À suivre sur http://www.businessattitude.fr/2013/08/27/sarah-36-appartements/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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businessattitude.fr
Justice / Portail / Conseil de prud’hommes
26 avril 2025
Salaires, conges payes, primes, licenciement individuel... Le conseil de prud'hommes regle les litiges qui surviennent entre les salaries ou apprentis et leurs ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10033/conseil-de-prudhommes-12033.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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justice.gouv.fr