Code APE ou NAF OUTRE MESURE
Code APE / NAF de l'entreprise OUTRE MESURE situé à RENNES (35000), 10 RUE TOULOUSE.
Numéro de téléphone :
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur ...
26 avril 2025
Liste ,,,s ,Nomenclature ,Fichier B2B,Liste ,,,s ,Nomenclature … La gestion du Repertoire national d’identification des personnes physiques et du fichier electoral resulte d'echanges entre l'Insee et les ... Objectifs. La source TVA est exploitee depuis 1975 afin de produire des indices mensuels de chiffre d'affaires. Ces indices traduisent l'evolution des ventes dans l ... Objectifs. La source TVA est exploitee depuis 1975 afin de produire des indices mensuels de chiffre d'affaires. Ces indices traduisent l'evolution des ventes dans l ... Presentation. La direction de l'animation de la recherche, des etudes et des statistiques (Dares) du ministere charge du travail realise differentes enquetes ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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impots.gouv.fr
Les cotisations d’accidents du travail et de maladies ...
26 avril 2025
Toute representation ou reproduction integrale ou partielle faite sans le consentement de l’INRS, de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite.
À suivre sur http://www.ast67.org/media/documents/dossiers/medecine/maladies-professionnelles/cotisations-at-mp-tj-9.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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ast67.org
Insee − Institut national de la statistique et des etudes ...
26 avril 2025
L’Institut national de la statistique et des etudes economiques collecte, produit, analyse et diffuse des informations sur l’economie et la societe francaises
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/accueil
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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insee.fr/fr/accueil
Quelles conditions faut-il remplir pour creer une ...
26 avril 2025
Conditions de fond. La personne desirant s'immatriculer en nom propre au registre du commerce et des societes doit satisfaire au prealable aux conditions exigees ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/entreprise-individuelle-ei/quelles-conditions-faut-il-remplir-pour-creer-une
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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entreprises.cci-paris-idf.fr
Comptabilisation d'un salaire declare au Guso
26 avril 2025
Pour les cotisations versees au Guichet unique, il faut inscrire le montant brut au debit du compte 6411 : « Salaires, appointements ». En , les charges ...
À suivre sur http://experts-univers.com/comptabilisation-un-salaire-declare-au-guso.html
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2024
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experts-univers.com
Nouvelle obligation d’immatriculation pour les auto ...
26 avril 2025
Bonjour, Je suis auto entrepreneur depuis 2012, j’ai appris uniquement le mois dernier en tombant sur un article qu’a present et ce depuis un moment, nous ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/actualite/nouvelle-obligation-immatriculation-654499/
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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auto-entrepreneur.fr
Convention collective, Maternite : Prestataires de ...
26 avril 2025
Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 aout 1999
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-personnel-des-prestataires-de-services-dans-le-domaine-du-secteur-tertiaire-du-13-aout-1999/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1NTA%3D/maternite
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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maconvention.fr
Convention collective, Conges : Prestataires de services ...
26 avril 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-personnel-des-prestataires-de-services-dans-le-domaine-du-secteur-tertiaire-du-13-aout-1999/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU1NTA%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024
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maconvention.fr
Quelles sont les mentions obligatoires sur les documents ...
26 avril 2025
Liste des documents commerciaux concernes. Le de commerce donne la liste des documents concernes. Articles R. 123-237 et R. 123-238 du de commerce.
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-affaires/quelles-sont-mentions-obligatoires-documents-commerciaux
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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entreprises.cci-paris-idf.fr
PROFESSION : PIGISTE | La pige pour les nuls
26 avril 2025
Textes de lois a connaitre Article L 761-2 du du travail. Le journaliste professionnel est celui qui a pour occupation principale, reguliere et retribuee l ...
À suivre sur http://pigiste.org/pigiste.org/boite-a-outils/la-pige-pour-les-nuls/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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pigiste.org
Conditions generales de vente
26 avril 2025
CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Version mise a jour le 18 novembre 2016 1. DEFINITIONS. Les definitions ci-dessous ont une signification identique qu'elles soient ...
À suivre sur http://www.havas-voyages.fr/conditions-generales-vente
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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havas-voyages.fr
Lexique des acronymes et termes employes dans le monde ...
26 avril 2025
Accompagnateur >> C est celui qui vient, qui s immisce dans la vie de la structure avec une vision et des competences, qui est riche d un savoir et qui entend le ...
À suivre sur http://www.dla-ca.org/lexique2.php
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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dla-ca.org
Auto-entrepreneur photographe : focus sur une activite ...
26 avril 2025
Bonjour . Je me suis declaree auto entrepeneur depuis le 2 janvier 2017 avec le 74.20Z, « Activites photographiques » Je realise des reportages ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/actualite/comment-devenir-auto-entrepreneur-photographe-24681/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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auto-entrepreneur.fr
La licence d’entrepreneur de spectacle. Par Alain Rabot ...
26 avril 2025
Bonjour, Je suis president d’une association ayant pour activite la production d’artistes de musique. Nous avons la licence 2 et 3 car nous organisations ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/licence-entrepreneur-spectacle,13524.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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village-justice.com
Le bulletin de paie - Remuneration - Ministere du Travail
26 avril 2025
Au moment du versement de son salaire, un bulletin de paie doit etre remis a chaque salarie. Certaines mentions figurent obligatoirement dans ce document.
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/remuneration-et-participation-financiere/remuneration/article/le-bulletin-de-paie
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024
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gouv.fr