Code APE ou NAF APTITUDE SERVICE
Code APE / NAF de l'entreprise APTITUDE SERVICE situé à BONNEMAIN (35270), LE VIEUX CHENE.
Numéro de téléphone :
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
27 avril 2025
4673B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4673B Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 6619B : A rrete du 30 septembre 1975 relatif a l'evacuation des vehicules en panne ou accidentes: Cet arrete regroupe les dispositions applicables aux vehicules en ... Maintien dans l'emploi et handicap. L' physique; Les outils statutaires; Un partenaire privilegie : le FIPHFP; Le role du CDG : le handicap ... La securite privee en France est un secteur professionnel qui compte majoritairement des entreprises de prestation de , employant plus de 120 000 personnes ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Massage Reflexologie Droit legislation pratique ...
27 avril 2025
La redaction de l’article L4321-1 qui se substitue, par ordonnance, a l’ancien article L. 487 du meme aux termes duquel “( ...) nul ne peut exercer la ...
À suivre sur http://www.ziegelau.com/informations-mbe.php
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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ziegelau.com
Convention collective nationale de la pharmacie d'officine ...
27 avril 2025
A l'article 1er « Champ d'application » des dispositions generales de la convention collective nationale susvisee, la mention « : 52-3A ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635528&cidTexte=KALITEXT000019209248
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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legifrance.gouv.fr
CDOS Deux-Sevres - Glossaire
27 avril 2025
CDOS Deux-Sevres Maison Departementale des Sports 28 rue de la Blauderie - CS 38539 79025 NIORT Cedex Tel : 05 49 06 61 10 / Fax : 05 49 06 61 14
À suivre sur http://deuxsevres.franceolympique.com/art.php?id=9448
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2024
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franceolympique.com
Quelles conditions faut-il remplir pour creer une ...
27 avril 2025
Conditions de fond. La personne desirant s'immatriculer en nom propre au registre du commerce et des societes doit satisfaire au prealable aux conditions exigees ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/entreprise-individuelle-ei/quelles-conditions-faut-il-remplir-pour-creer-une
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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entreprises.cci-paris-idf.fr
Convention collective Gardien concierge et employe d ...
27 avril 2025
Garantie de parfaite mise a jour : Les conventions collectives evoluent en permanence. Au sein des Editions Legislatives, nos experts travaillent au quotidien sur ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/habitat-construction-architecture/immobilier/produits/3144/gardiens_concierges_et_employes_d-immeubles
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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convention-collective.fr
Modele CDD avec un etudiant - Vacances scolaires ou ...
27 avril 2025
Entre les soussignes: Denomination: Siege social: N° SIRET /: N° d'URSSAF: Representee par: (nom, prenom et qualite de la personne qui represente la ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/outils-et-s/modeles-de-documents/modeles-rh/833-cdd-avec-un-etudiant-vacances-scolaires-ou-universitaires-27832.php
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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lesechos.fr
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
27 avril 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/Guide-des-saisonniers-2014.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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cgt.fr
HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)
27 avril 2025
... ( 84 -07) Correspondent : ... etablissement ou . ... et des indications que celui-ci formule sur son a exercer l'une des taches ...
À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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sante-sociaux.fr
Faq salarie - Conge individuel formation CIF, droit ...
27 avril 2025
Le , ou NACE permet d’identifier l’activite principale exercee par votre entreprise. Il doit figurer obligatoirement sur vos bulletins de salaire.
À suivre sur http://www.fongecif-idf.fr/vous-etes-salarie/faq-salarie/?tx_irfaq_pi1%5BpidFaq%5D=216&cHash=94f45b61f4
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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fongecif-idf.fr
Siglaire : table des sigles et acronymes
27 avril 2025
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises et une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/siglaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
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asso.free.fr
Modele CDD sans terme precis - Remplacement d'un ...
27 avril 2025
Le remplacement d'un salarie est une hypothese tout a fait particuliere qui permet de prevoir un terme imprecis et non une date precise de fin du contrat ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/outils-et-s/modeles-de-documents/modeles-rh/826-cdd-sans-terme-precis-remplacement-d-un-salarie-25791.php
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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lesechos.fr
Elaborer un projet pedagogique de centre
27 avril 2025
Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du de l'action sociale et des familles.
À suivre sur http://www.jeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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servicejeunesse.asso.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
27 avril 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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documentissime.fr