Code APE ou NAF POINT INFORMATION JEUNESSE
Code APE / NAF de l'entreprise POINT INFORMATION JEUNESSE situé à MAURE DE BRETAGNE (35330), ROUTE GUER.
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Associations : comment obtenir les Siren, Siret, et ...
29 avril 2025
La nomenclature d'activites a ete elaboree principalement en vue de faciliter l'organisation de l' economique et sociale. Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ... Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ... Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un orga Regi par les articles L-225 et suivants du du travail, le conge cadre n ... au ou ... Les centres de ressource et d’ ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=412
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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loi1901.com
Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat national des ...
29 avril 2025
C'est en 1988 que l'AEA, l'association europeenne des audioprothesistes a finalise le de deontologie europeen de la profession des audioprothesistes.
À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
unsaf.org
Organisation et mise en œuvre des articles L. 313-7 et L ...
29 avril 2025
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies a des fins statistiques et de personnalisation. Pour en savoir plus et parametrer les cookies
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
education.gouv.fr
Se deplacer a Velo avec un groupe d'enfants
29 avril 2025
OBLIGATIONS: Respecter scrupuleusement le de la route (le cycliste ne beneficie d’aucun allegement ou privilege en la matiere !),
À suivre sur http://www.service.asso.fr/Ressources/Outils_Animateurs/velo_se_deplacer_a.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
La suite sur le site :
servicejeunesse.asso.fr
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...
29 avril 2025
Jurisprudence 1 re Chambre de la Cour d’appel de Paris presidee par M. Magendie Arret rendu le 24 mai 2006 resume publie au Bulletin d’ de ...
À suivre sur http://www.lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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lta.frdm.fr
Guide des sigles | FEDERATION NATIONALE - Profession …
29 avril 2025
Decouvrez les partenaires de la Federation. L'ensemble des partenaires nous font confiance, certains nous suivent depuis des annees et nous les remercions.
À suivre sur http://www.profession-sport-loisirs.fr/ressources/sigles
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024
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profession-sport-loisirs.fr
Etablissement social ou medico-social en France ...
29 avril 2025
Definition Generalites. Ces etablissements menant l'action sociale sont soumis au de l'action sociale et des familles (CASF). En effet, l'ouverture et l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_social_ou_m%C3%A9dico-social_en_France
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_social_ou_m%C3%A9dico-social_en_France
Convention collective, Conges : Hospitalisation privee ...
29 avril 2025
09.03.5.1 Maladie a la date du debut du conge. Si un salarie se trouve absent pour maladie a la date fixee comme de depart de son conge annuel, il ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-etablissements-prives-dhospitalisation-de-soins-de-cure-et-de-garde-a-but-non-lucratif-du-31-octobre-1951/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUyMzQ%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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maconvention.fr
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
29 avril 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 22/01/2016.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
La suite sur le site :
insee.fr
Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises
29 avril 2025
CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2024
La suite sur le site :
audentia-gestion.fr
Comment obtenir une super-memoire - Les editions Les ...
29 avril 2025
Les plus grands specialistes de la memoire ont reuni leurs savoirs pour vous doter d'une PUISSANTE MEMOIRE
À suivre sur http://www.les-dossiers-secrets.com/super-memoire.php
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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les-dossiers-secrets.com
Convention collective 66 (etablissements pour personnes ...
29 avril 2025
Texte integral de la convention collective 66 et sa synthese redigee par nos experts sous forme de tableaux et en langage clair. Telechargement immediat.
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/3116/handics_etablissements_et_services_pour_personnes_inadaptees_et_handices
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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convention-collective.fr
Psychanalogie”
29 avril 2025
L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur …
À suivre sur http://lta.frdm.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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frdm.fr
But
29 avril 2025
Niveau du diplome: Enseignement superieur: et sport: Niveau IV: Aucun (le baccalaureat est de niveau IV) BP JEPS / Brevet d’etat 1er degre
À suivre sur http://licencees.free.fr/LMD/mention-ES.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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free.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
29 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
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insee.fr