Code APE ou NAF MUTUELLE PERSONNELLE ORGANISMES SOCIAUX

Code APE / NAF de l'entreprise MUTUELLE PERSONNELLE ORGANISMES SOCIAUX situé à RENNES (35000), 7 RUE POLIEUX.

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1

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

27 avril 2025

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur … Champ d’application convention Syntec. Entreprises ayant une activite principale d’ingenierie, de conseil, de services informatiques, cabinets d’ingenieurs ... Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ... Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994 AMF Assurance des Fonctionnaires. ... ASCII American Standard for Information Interchange. ... CSOFA Chambre Syndicale des de …

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

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2

Formulaires | Droitissimo

27 avril 2025

Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire

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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024

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3

Auto-entrepreneur : Reception du numero Siret apres ...

27 avril 2025

Bonsoir, actuellement en phase de creation d’entreprise j’ai choisis le statut auto entrepreneur. J’ai un soucis dans le sens ou ma future activite demande ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/auto-entrepreneur-reception-du-numero-siret-apres-inscription

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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025

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4

Comment se declarer en tant qu’artiste plasticien et ...

27 avril 2025

lamaisondesartistes dit : Reponse a Pierk, Bonjour, La logique voudrait que vous declariez effectivement tous les mois vos revenus d’artiste auteur en fonction ...

À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/comment-se-declarer-en-tant-quartiste-plasticien/

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024

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5

Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales des ...

27 avril 2025

La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...

À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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6

Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

27 avril 2025

Il y a trois semaines, j’ai recu un preavis de licenciement economique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu a Paris (siege de ma societe) pour l’entretien ...

À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

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