Code APE ou NAF TRIBUNAL DE COMMERCE

Liste s s et s s (INSEE) - JuriPresse

28 avril 2025

. La nouvelle nomenclature francaise d'activites , applicable puis 1993 dans le cadre d'une harmonisation europeenne, a remplace le ancien a 4 chiffres par un nouveau a 3 chiffres et 1 lettre (ex. : 741G, 152Z). Le (activite principale exercee) permet d'intifier la branche d'activite principale l'entreprise ou du travailleur inpendant. Sa fonction principale est statistique. Il est compose 4 chiffres + 1 lettre, en reference a la nomenclature statistique nationale d'activites francaise . Ce est attribue par l'Insee lors l'immatriculation ou la claration d ... . Le d'Activite Principale Exercee est termine par l'INSEE sur la man du CFE (voir ce mot) competent. Sans valeur juridique, il permet notamment le classement statistique l'entreprise, l'adhesion a un syndicat professionnel, etc. Le – 5630Z est unique et implique s droits et obligations specifiques. A ce jour, 43110 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 46790 salaries, essentiellement s exploitants bars et s barmans . Le – 4663Z est unique et implique s droits et obligations specifiques. A ce jour, 1471 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 11893 salaries, essentiellement s operateurs logistique en s gros, s chauffeurs routiers, s responsables d'ateliers et …

À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-s-s--/

Chambre : et | Pearltrees

28 avril 2025

finitions et methos - . finition Toute entreprise et chacun ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).

À suivre sur http://www.pearltrees.com/douceur11/chambre----/id7024724

Activite votre entreprise : , , qu'est ...

28 avril 2025

Le ( d'activite principale) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un livre par l’Insee nomme . Ce est issu la nomenclature d'activite francaise.

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise----

r2-46.19B-Autres intermediaires du en produits ...

28 avril 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet visualiser les s et intitules s produits associes a chaque activite et d'accer a l'ensemble la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte la mise a jour la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/46.19b

r2-47- tail, a l'exception s automobiles ...

28 avril 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet visualiser les s et intitules s produits associes a chaque activite et d'accer a l'ensemble la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte la mise a jour la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/division/47

/ 4636Z gros ( ...

28 avril 2025

Le / . Le secteur d'activite gros ( interentreprises) sucre, chocolat et confiserie concor au N.A.F 4636Z. Ce correspond aux societes exercant au jour le jour un emploi en lien avec la branche : gros ( interentreprises) sucre, chocolat et confiserie. Ce numero d ...

À suivre sur https://www.convention.fr//4636Z/?=406

/ 4781Z - tail alimentaire sur ...

28 avril 2025

tail alimentaire sur eventaires et marches : 4781Z. finition, scription du 4781Z. Les conventions collectives associees au 4781Z. A quoi correspond le 4781Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires l'activite tail alimentaire sur eventaires et marches

À suivre sur https://www.hoggo.com/--/4781z---tail-alimentaire-sur-eventaires-et-marches

- s ()

28 avril 2025

Libelle: gros ( interentreprises) cereales, tabac non manufacture, semences et d'aliments pour le betail : 4622Z (nomenclature: 2008) Libelle: gros ( interentreprises) fleurs et plantes

À suivre sur http://.com/kw.php?kw=

SIREN, SIRET, … Le vocabulaire l’immatriculation

28 avril 2025

21/01/2014 · Le . Le (Activite Principale Exercee), anciennement appele , est attribue par l’INSEE et fait reference a votre cœur d’activite. Il se compose 4 chiffres et 1 a 2 lettres. En fait, chaque entreprise d’un meme secteur dispose du meme , la mention ce sur le bulletin salaire est un ...4,2/5(10)SELARLU ANNE-LAURE CROZAT GREFFIER …https://www.societe.com/societe/selarlu-anne-laure-crozat-greffier---...

À suivre sur https://www.l-expert-comptable.com/a/530902-siren-siret--le-vocabulaire--l-immatriculation.html

/ 4724Z - tail pain ...

28 avril 2025

tail pain, patisserie et confiserie en magasin specialise : 4724Z. finition, scription du 4724Z. Les conventions collectives associees au 4724Z. A quoi correspond le 4724Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires l'activite tail pain ...

À suivre sur https://www.hoggo.com/--/4724z---tail--pain-patisserie-et-confiserie-en-magasin-specialise

() SCI : finition, liste et choix - LegalPlace

28 avril 2025

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guis/--sci/