Code APE ou NAF MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES
Code APE / NAF de l'entreprise MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES situé à CHATEAUROUX (36000), 4 RUE EUGENE ROLLAND.
Numéro de téléphone :
CDG 40 - Le bulletin de salaire - Centre de Gestion ...
26 avril 2025
8710A : liste conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8710A Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8710A : Champ d’application de la convention collective 66 Pourquoi ce nom de convention collective 66 ? La convention collective nationale de travail etablissements ... Le , pour Activite principale exercee, est delivre par l'Insee a chaque entreprise francaiseen fonction du qui lui correspond le mieux. (exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)
À suivre sur http://www.cdg40.fr/grh_remuneration_bulletin_salaire.php
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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cdg40.fr
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
26 avril 2025
Pour connaitre les regles applicables en droit du travail en general, et au contrat de travail en particulier, il faut se reporter au du travail (...)
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/conventions-collectives/
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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gouv.fr
Conventions collectives nationales LegiSocial
26 avril 2025
Consultation gratuite 357 conventions collectives nationales sur LegiSocial. Telechargement au format PDF votre convention collective nationale.
À suivre sur http://www.legisocial.fr/conventions-collectives-nationales/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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legisocial.fr
Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reduit 5.5 % pour ...
26 avril 2025
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % uis le 1er ...
À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva-a-taux-reduit-55-pour-le-batiment
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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acqualys.fr
Conventions Collectives 2016 Grilles de Salaires en ...
26 avril 2025
C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous endez. Chaque activite est associee a un (Activite ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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juritravail.com
Taux reduit de TVA sur les travaux realises dans les ...
26 avril 2025
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % uis le 1er ...
À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les-travaux-du-batiment
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2024
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acqualys.fr
Convention collective etablissements Medico-sociaux ou ...
26 avril 2025
Conformite et mise a jour certifiees par nos experts avec coefficient, grille de salaires, conges, RTT, preavis, demission. Telechargement immediat en PDF.
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/0/medicosociaux_etablissements
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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convention-collective.fr
La reglementation de la FPC :
26 avril 2025
La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=qevo
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
La suite sur le site :
id3.asso.fr
Table de passage entre secteur d'activite et convention ...
26 avril 2025
Cette table presente, pour chaque secteur d’activite ( ) de la nomenclature d’activites (), la repartition par convention collective ( IDCC) ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/conventions-collectives/article/table-de-passage-entre-secteur-d-activite-et-convention-collective
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2024
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gouv.fr
Liste alphabetique conventions collectives
26 avril 2025
- Convention collective nationale de travail employes magasins populaires resultant de la transformation du champ d'application de la convention collective ...
À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listeconventions-longue.php
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
convention-collective-fr.com
SLF : Syndicat de la librairie francaise | Accueil |
26 avril 2025
L'Assemblee nationale a adopte, lors de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2015, un amendement qui prevoit la possibilite d'assujettir a la ...
À suivre sur http://www.syndicat-librairie.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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syndicat-librairie.fr
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
26 avril 2025
Bonjour, je voudrais renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Recherche experte dans les conventions collectives ...
26 avril 2025
Recherche gratuite et textes integraux conventions collectives officielles et a jour
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Accueil - ADC - Les Amis de la CATHODE
26 avril 2025
Le Parisien : debat sur le harcelement scolaire; Microphone francophone parle du film "Sur le chemin de l'ecole de la non violence" La Presse sur la crise de la ...
À suivre sur http://lacathode.eklablog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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eklablog.fr