Code APE ou NAF DEFINITIF
Code APE / NAF de l'entreprise DEFINITIF situé à CHOUZE SUR LOIRE (37140), 7 PLACE DEPORTES.
Numéro de téléphone :
Affichages obligatoires, conventions collectives, …
27 avril 2025
Produit Description Etat Date Telecharger; Fichier contenant l' en ancienne et nouvelle . Ce fichier n'est plus commercialise. Fichier extrait de Sirene ... Acceptation des titres-restaurant. Vous exercez une activite principale de : -restauration de type traditionnel (ancien 553A-nouveaux s 56.10A et 56.10B) Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 7311Z : L'avantage du statut social de l'auto-entrepreneur, le regime micro-social, est un mode de calcul et de prelevement des cotisations sociales avantageux et qui ... Votre Convention Collective Confiserie, chocolaterie, biscuiterie et alimentation fine garantie a jour en version livre ou PDF en acces illimite brochure 3045 ...
À suivre sur http://www.remarkable.fr/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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Convention collective, Contrat de travail ...
27 avril 2025
Convention collective nationale du 18 avril 2002 Titre IV : Contrat de travail Chapitre Ier : Formalites de recrutement - Embauche Periode d'essai
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-lhospitalisation-privee-du-18-avril-2002/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4MTM%3D/contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024
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Conditions de vente
27 avril 2025
1. Acceptation des conditions. Le client reconnait avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulieres de vente enoncees ...
À suivre sur http://www.pha-michy.com/page_5,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
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pha-michy.com
Destockoutils - Vente en ligne de materiel de bricolage ...
27 avril 2025
Destockoutils vous propose des outils professionnel pour le bricolage (station de peinture, perceuse, meuleuse) pour le jardin (debrousailleuse…), mais aussi une ...
À suivre sur http://www.destockoutils.fr/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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destockoutils.fr
Folie's chaussures, boutique en ligne ,condition de vente ...
27 avril 2025
Folie's chaussures, vente en ligne,condition de vente entre l' acheteur et la SARL Folie's. Regle commerciale en vigueur de l' achat au reglement en passant par le ...
À suivre sur http://www.folieschaussures.fr/page_4,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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folieschaussures.fr
Conditions generales de vente
27 avril 2025
Conditions generales de ventes pour l’enseigne commerciale jardizoo.fr siege social : ANIFLASH 3 rue Louis Larchez 59113 SECLIN Preambule Le site est la ...
À suivre sur http://www.jardizoo.fr/page_5,fr,8,5.cfm
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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jardizoo.fr
Conditions generales de vente
27 avril 2025
Si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref delai " a compter de la decouverte du defaut cache (art.1648 du civil).
À suivre sur http://www.coudreetbroder.com/page_10,fr,8,10.cfm
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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coudreetbroder.com
Convention collective, Conges : Carrieres : industries ...
27 avril 2025
Conges dans la Convention collective nationale relative aux conditions de travail des employes, techniciens et agents de maitrise des industries de carrieres et ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-relative-aux-conditions-de-travail-des-employes-techniciens-et-agents-de-maitrise-des-industries-de-carrieres-et-de-materiaux-du-12-juillet-1955.-etendue-par-arrete-du-13-decembre-1960-jonc-21-decembre-1960-rectificatif-9-fevrier-1961/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2NDk%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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maconvention.fr
Conditions generales de vente - Motoculture-Distri-Piece.Fr
27 avril 2025
Conditions generales de vente - Motoculture-Distri-Piece.Fr | Le specialiste de la piece detachee tondeuse, autoportee, tronconneuse, debroussailleuse ...
À suivre sur http://www.motoculture-distri-piece.fr/Conditions_de_vente,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2024
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motoculture-distri-piece.fr
Conditions generales de vente
27 avril 2025
Preambule Le site est la propriete de MODATOI en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction, integrale ou partielle, est ...
À suivre sur http://www.modatoi.com/page_6,fr,8,6.cfm
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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modatoi.com
Conditions de vente
27 avril 2025
CONDITIONS DE VENTES. COMMANDES : Le client choisit a l'aide du catalogue electronique les produits et services qu'il desire acquerir et transmet sa commande a ...
À suivre sur http://www.quadimport.fr/conditions-de-ventes,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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quadimport.fr
Chrono Carpe
27 avril 2025
Chrono Carpe : le meilleur materiel de peche a la carpe au meilleur prix . Decouvrez notre selection des plus grandes marques de materiel de peche a la carpe ...
À suivre sur http://www.chronocarpe.com/conditions.php
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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chronocarpe.com
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
27 avril 2025
Comment un auto-entrepreneur peut-il obtenir l'ACCRE, quelle reduction des cotisations sociales en decoule pour l'auto-entreprise
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Reservation
27 avril 2025
*Les articles en fin de serie notes indisponibles sur le site sont epuises definitivement. Aucune reservation sur ces articles ne pourra donc deboucher sur une ...
À suivre sur http://www.chassezdiscount.com/reservation,fr,8,13.cfm
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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chassezdiscount.com
Conditions de vente sur le site en ligne de …
27 avril 2025
conditions generales de vente du site www.boutiklaine.fr ... Preambule Le site est la propriete de la societe LAROUE -LAVAGE DE LAINES DE SOUVIGNY en sa ...
À suivre sur http://www.boutiklaine.fr/conditions-de-ventes,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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boutiklaine.fr