Code APE ou NAF VISA

Code APE / NAF de l'entreprise VISA situé à LE VERSOUD (38420), ZI DE MALVAISIN ZI MALVAISIN.

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Chaussures Stephane Gontard - Chaussures femmes et ...

26 avril 2025

SAMSE a GRENOBLE (38100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... Description: SIRET : 507 383 677 000 22 / : 9327Z A Seicheprey, le magasin se trouve route de Richecourt. Vous venez de Nancy ou de Metz: Remarkable vous fournit en affichages obligatoires, document unique, conventions collectives. SAUR a ISSY LES MOULINEAUX (92130) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ... A retourner dUment rempli et signE A : bulletin d’adhEsion de prEvoyance obligatoire boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie ...

À suivre sur http://www.boutique-stephane-gontard.com/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024

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boutique-stephane-gontard.com

2

Centre national des conventions collectives

26 avril 2025

(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)

À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/index.php?ux=485&cx=1115

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Date de dernière mise à jour : 09 août 2024

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centre-convention-collective.com

3

Mentions legales

26 avril 2025

Droits de propriete intellectuelle. Tous droits de reproduction ou de citation reserves. 'Tout allant vert' est une marque deposee aupres de l'INPI.

À suivre sur http://www.toutallantvert.com/mentions.php

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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024

La suite sur le site :

toutallantvert.com

4

Conditions generales de vente

26 avril 2025

CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Derniere mise a jour le 22/01/2015 version 2.0. 1. Objet. Les Presentes Conditions Generales de Vente ont pour objet de definir ...

À suivre sur http://www.boutique-maglite.com/page_4,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2024

La suite sur le site :

boutique-maglite.com

5

FinTech sur JDN : actualites et tendances sur les FinTech

26 avril 2025

Suivez les acteurs de la FinTech : actualites, chiffres, enquetes sur la blockchain, les acteurs qui bouleversent les secteurs bancaires et financiers.

À suivre sur http://www.journaldunet.com/ebusiness/le-net/fintech/

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025

La suite sur le site :

journaldunet.com

6

La complementaire sante, obligatoire en vertu de la loi du ...

26 avril 2025

Outil d'information et de services pour les associations en Region Centre, suivi de l'actualite legislative et reglementaire, services pratiques, lettre d'information.

À suivre sur http://lemouvementassociatif-centre.org/actualites/article/la-complementaire-sante-obligatoire-en-vertu-de-la-loi-du-14062013

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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024

La suite sur le site :

lemouvementassociatif-centre.org

7

Auto-entrepreneur suite liquidation entreprise

26 avril 2025

Cesser son activite d'entrepreneur individuel pour devenir auto-entrepreneur est possible mais seulement deux ans apres la liquidation de son entreprise

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Auto-entrepreneur-suite

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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

8

Formalites | JeParsAuxUSA.com

26 avril 2025

Peu de temps avant votre arrivee sur le sol americain, l'equipage de votre vol vous distribuera deux formulaires un vert I 94W (formulaire d'exemption de ) et ...

À suivre sur http://www.jeparsauxusa.com/Formalites-pour-les-usa

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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024

La suite sur le site :

jeparsauxusa.com

9

GUIDE DES OBLIGATIONS SOCIALES LIEES A L'EMPLOI …

26 avril 2025

5 Les renseignements suivants sont a fournir obligatoirement : - denomination sociale ou nom et prenom et adresse de l'employeur, () et n° SIRET ou n ...

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_des_obligations_sociales_liees_a_l_emploi_d_artistes_et_de_techniciens.pdf

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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025

La suite sur le site :

gouv.fr

10

Infirmerie dans l'entreprise - TRiPALiUM

26 avril 2025

Infirmerie, secouriste, registre des accidents benins, la prevention de la sante et de la securite dans l'entreprise: Obligation d'avoir une ...

À suivre sur http://www.tripalium.com/fiches/sante/infirmerie1.htm

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025

La suite sur le site :

tripalium.com

11

Vis-Ma-Ville.com | Mentions legales

26 avril 2025

Vis ma ville vous fait decouvrir votre ville sous un nouveau jour. Chaque semaine, des offres exceptionnelles pour vivre votre ville en Amoureux, de Gastronome, en ...

À suivre sur http://www.vis-ma-ville.com/mentions

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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024

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vis-ma-ville.com

12

Conditions generales de vente

26 avril 2025

Preambule Le site est la propriete de MODATOI en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction, integrale ou partielle, est ...

À suivre sur http://www.modatoi.com/page_6,fr,8,6.cfm

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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024

La suite sur le site :

modatoi.com

13

Conditions generales de vente - Convention-collective.fr

26 avril 2025

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION. Les presentes conditions generales de vente s'appliquent, sans restriction ni reserve, a l ...

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/cgv

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

La suite sur le site :

convention-collective.fr

14

Mentions legales - RCT - Rugby Club Toulonnais

26 avril 2025

MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE VENTE Identification Raison sociale : SASP Rugby Club Toulonnais Statut juridique et capital …

À suivre sur http://www.rctoulon.com/mentions-legales/

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

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rctoulon.com

15

Delais de paiement dans le transport (L 2006-10 - Art.26)

26 avril 2025

Apres le huitieme alinea de l'article L. 441-6 du de commerce, il est insere un alinea ainsi redige : « Contrairement aux dispositions de l'alinea ...

À suivre sur http://www.finyear.com/Delais-de-paiement-dans-le-transport-L-2006-10-Art-26_a251.html

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024

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finyear.com

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