Code APE ou NAF EFFET MER
Code APE / NAF de l'entreprise EFFET MER situé à CANNES (06400), 29 BOULEVARD DE LA FERRAGE.
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Agences - Fluidap - Createur de solutions!
01 mai 2025
Bonjour, Tout comme Patricia mon est 4791B ,ce n’est pas ce que j’avais mis sur ma declaration ,bon en meme temps j’avoue que je ne savais pas trop ... Le officiel geographique (COG) est la reference legale editee par l’Insee, qui rassemble les s et libelles des communes, des cantons, des ... le Insee ou INSEE, en France, est un nuique ou alphanuique, elabore par l'Institut national de la statistique et des etudes economiques ... Bienvenue sur Pechechassediscount.com ! L'essentiel de vos loisirs ! Bienvenue chez les Specialistes et passionnes de peche, de chasse et autres loisirs verts! Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://www.fluidap.com/fr/agences.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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fluidap.com
Convention Collective des personnels navigants officiers ...
01 mai 2025
Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et de services maritimes - page 2 Sommaire 1. Dispositions generales ...
À suivre sur http://www.armateursdefrance.org/uploads/fact_document4.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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Specificite du metier de depannage-remorquage ...
01 mai 2025
Question ecrite n° 13791 de M. Yann Gaillard (Aube - UMP) publiee dans le JO ...
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/base/1999/qSEQ990113791.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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senat.fr
Lexique association : Siret Siren NIC Waldec - …
01 mai 2025
En 2002, nous avons cree un Intranet gratuit pour toutes les associations loi de 1901. Un Intranet ? A l'epoque, tres peu de gens savaient de que c'etait.
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/lexique-association-siret-siren-nic--waldec.php
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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loi1901.com
- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE
01 mai 2025
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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auto-entrepreneur.fr
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche
01 mai 2025
UFC QUE CHOISIR VAR EST. Association de defense des consommateurs Que Choisir Var-Est. 1196 Boulevard de la , 83600 Frejus . Pour nous contacter
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-var-est.org/escroquerie-a-la-vente-ufc-var-est
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2024
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ufc-quechoisir-var-est.org
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
01 mai 2025
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils NOR: MAEA0020385D ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2024
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__CITYA SANARY Problemes Toulon la Seyne Var …
01 mai 2025
__CITYA SANARY Problemes Toulon la Seyne Var syndic blog public blog public pour relater les faits (problemes, abus ...) concernant syndic CITYA SANARY si vous ...
À suivre sur http://cityasanarypublic.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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Hospitalite Famille LUCIEN
01 mai 2025
Evangile de Jesus Christ selon saint Luc. Acclamation : Alleluia, Alleluia. Il va venir, le Roi, le Maitre de la terre ; il otera nos liens, il nous delivrera.
À suivre sur http://www.pelemmaus.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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Id3 droit a la formation professionnelle ...
01 mai 2025
»La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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id3.asso.fr
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
01 mai 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 15/10/2015.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
01 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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insee.fr
Le portail de la psychanalyse francophone - Statut ...
01 mai 2025
“Approche de l'apprehension en droit positif par l'Etat membre francais de la psychanalyse et de l'activite professionnelle de psychanalyste a partir du secret ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/fr/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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Delais de paiement dans le transport (L 2006-10 - Art.26)
01 mai 2025
Apres le huitieme alinea de l'article L. 441-6 du de comce, il est insere un alinea ainsi redige : « Contrairement aux dispositions de l'alinea ...
À suivre sur http://www.finyear.com/Delais-de-paiement-dans-le-transport-L-2006-10-Art-26_a251.html
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2024
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finyear.com
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
01 mai 2025
Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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infoprudhommes.fr