Code APE ou NAF TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
Code APE / NAF de l'entreprise TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE situé à DOLE (39100), 39 RUE ARENES.
Numéro de téléphone :
Les Avocats : Maitre PAGET Maxime, Avocat sur Dijon 21000
03 mai 2025
rniere date maj: 05-01-2016: N° d'etablissement (NIC) 00029: N° SIRET: 50992836200029: Nom: L AIRE S VERITES: Adresse: ZAC PRES LA GRAN ROUTE: … Reprise s seances le 5 septembre 2016 ! C'est la fin la saison 2015-2016. sormais l'ASN67 est en conges pour les mois juillet et d'aout. Kbis (ou extrait Kbis ou extrait du Registre du Commerce et s Societes) L'extrait Kbis, livre par le greffe du commerce sur simple man a tout ... Consultez la finition juridique du terme : casier judiciaire ... Casier judiciaire. Etat s condamnations penales prononcees a l'encontre d'une personne ...
À suivre sur http://www.avocat-a.com/avocats/21/dijon-21000/paget-maxime-5208721
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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Enregistrer l’activite aupres du CFE - Urssaf.fr
03 mai 2025
Pour clarer l’existence votre entreprise, vous vez vous adresser au CFE competent. Le CFE a pour mission simplifier vos marches administratives au ...
À suivre sur https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/creer/enregistrer-lactivite-aupres-du.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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Kbis Auto Entrepreneur, RCS, RM, immatriculation - Auto ...
03 mai 2025
ou auto entrepreneur: Ce permet d’intifier la branche d’activite l’entreprise. Chaque activite dispose son .
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/statut-auto-entrepreneur/immatriculation/inx.html
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2024
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L’extrait Kbis : qu’est-ce que c’est, a quoi ca sert ...
03 mai 2025
Le greffe d’immatriculation l’entreprise, La raison sociale, le sigle et l’enseigne, Le numero d’intification (numero Siren) et le (ancien ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/extrait-kbis-06172014avallau01/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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valoxy.org
Droit Commercial: Les obligations et droits du …
03 mai 2025
Droit Commercial . Les obligations et droits du commercant: I. L'immatriculation au registre du commerce et s societes (RCS)
À suivre sur http://carlscoaching.over-blog.com/article-31604670.html
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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ENTREPRISES 10 versement - agefos-pme.com
03 mai 2025
CONDITIONS GENERALES D’ADHESION Au titre la contribution relative au financement la professionnalisation et la contribution legale ou conventionnelle ...
À suivre sur http://www.agefos-pme.com/fileadmin/user_upload/20-Partage/10-Employeur/contribution/Borreau_Versement_-10_AGEFOS_PME.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024
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agefos-pme.com
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche
03 mai 2025
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche, pot plainte, piege a eviter lors d’un marchage dans un hotel ou restaurant. Technique vente a la ...
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-var-est.org/escroquerie-a-la-vente-ufc-var-est
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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probleme serieux PIECESAUTO24 - Forum Que Choisir
03 mai 2025
Je reviens vers vous, sans explication j'ai recu ce jour un bon retour prepaye...J'ai donc remis le colis a la poste et m'en remet a Paypal qui comme d'habitu ...
À suivre sur http://forum.quechoisir.org/probleme--serieux-piecesauto24-t37752.html
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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quechoisir.org
L'audience conciliation vant le conseil (...)
03 mai 2025
PRESENTATION DU DOSSIER. La premiere partie expose brievement le cadre juridique et les grans lignes l’audience conciliation, prealable la procedure ...
À suivre sur http://www.astae.com/L-audience--conciliation-vant-le-conseil--prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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astae.com
Rambervillers — Wikipedia
03 mai 2025
Voies communication et transports. Rambervillers est accessible par plusieurs routes partementales, dont : la RD32, qui traverse la commune d'est en ouest et ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rambervillers
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Rambervillers
Convention collective, Conges : Importation-exportation ...
03 mai 2025
Votre convention collective est compliquee ? inmnites licenciement, arret maladie, preavis, perio d'essai, conges ... manz l'assistance ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-s-entreprises--commission--courtage-et--commerce-intracommunautaire-et-dimportation-exportation-du-18-cembre-1952.-etendue-par-arrete-du-18-octobre-1955-jorf-6-novembre-1955-rectificatif-jorf-22-novembre-1955/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2MTI%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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Arnaque web pieces auto [Resolu] - Comment Ca Marche
03 mai 2025
J'ai comman une piece tachee sur le site http://www.piecesauto.fr/ et mon compte bancaire a ete bite la somme correspondant puis le but l ...
À suivre sur http://www.commentcamarche.net/forum/affich-29486895-arnaque-web-pieces-auto
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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commentcamarche.net
Arc-Cipav
03 mai 2025
Communiques. Compte rendu reunion du 22 octobre 2015 a 14h30. Etaient presents : - Pour la CIPAV : Olivier SELMATI (Directeur General), Genevieve FENIN ...
À suivre sur http://www.arc-cipav.fr/communiques_092.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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arc-cipav.fr
Insee - finitions, methos et qualite - finitions
03 mai 2025
A Accints corporels la circulation; Accroissement naturel / voir Sol naturel; Accroissement total population; Accueils avec hebergement (mineurs)
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methos/fault.asp?page=finitions/liste-finitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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insee.fr
7.1.1. Les legues du personnel | Info Prud'hommes. …
03 mai 2025
Pour exercer son mandat le legue du personnel dispose certains moyens. L'acces a certaines sources d'information. L'employeur doit mettre a la disposition ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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infoprudhommes.fr