Code APE ou NAF SIGNATURE

Code APE / NAF de l'entreprise SIGNATURE situé à MONT DE MARSAN (40000), 210 RUE DE LA FERME LARROUQUERE.

Numéro de téléphone :

1

Mairie de Vernon - Mairie de Vernon – Eure

30 avril 2025

Le designe la Nomenclature d'Activites Francaise et represente le activite dans la liste de l'INSEE couvrant l'ensemble des activites economiques ... Votre entreprise dispose d'un ou ( d’activite principale), mais celui-ci ne correspond plus a votre activite. Vous allez signaler ce... 0121Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Culture de la vigne. Consultation et telechargement de la convention correspondant ... 3511Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 3511Z a VERRIERES-EN-ANJOU (49112) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ...

À suivre sur http://www.vernon27.fr/

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025

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vernon27.fr

2

Affichage Obligatoire

30 avril 2025

Affichage obligatoire. La mise en place des affichages obligatoires selon les directives du du travail s'applique a tous les employeurs (art L135-7 et R135-1 ...

À suivre sur http://www.affichage-obligatoire.net/

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024

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affichage-obligatoire.net

3

Taxe d’apprentissage 2016 - OPCA AGEFOS PME Votre ...

30 avril 2025

N° SIRET : ffffffffffffffh / : ..... Raison sociale : ...

À suivre sur http://www.agefos-pme.com/fileadmin/user_upload/20-Partage/10-Employeur/apprentissage/bv/VersementTaxeApprentissageEntreprisesMoins250SalariesAGEFOSPME.pdf

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025

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agefos-pme.com

4

DEMANDE D’ATTRIBUTION DE CARTE D’ACCES AUX …

30 avril 2025

Metropole Europeenne de Lille Direction Dechets Menagers Service Decheteries et Dechets Encombrants Numero Vert : 0 800 711 720 DEMANDE D’ATTRIBUTION DE ...

À suivre sur http://www.lillemetropole.fr/files/live/sites/lmcu/files/docs/DECHETS/Demande-carte-decheterie-MEL_Particulier-professionnel_2015.pdf

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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024

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lillemetropole.fr

5

BON DE COMMANDE CHEQUE Vos references internes a …

30 avril 2025

ANNEXE 1 : CODIFICATION DES EVENEMENTS/OPERATIONS ET RAYONS evenements (URSSAF) Rayons autorises evenements autres (non URSSAF) …

À suivre sur http://www.cheque-cadhoc.com/fileadmin/templates/pdf/bon-de-commande-ce-stim.pdf

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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024

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cheque-cadhoc.com

6

SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com

30 avril 2025

Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un orga

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php

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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024

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loi1901.com

7

Centre national des conventions collectives

30 avril 2025

Conditions particulieres du travail des femmes et des jeunes Article 11-1 En vigueur etendu. 11.11. Travail des femmes. Les clauses de la presente convention ...

À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/get_cdrom_contents.php?convention=3193&file=./11.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025

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centre-convention-collective.com

8

Centre national des conventions collectives

30 avril 2025

(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)

À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/index.php?ux=481&cx=1108

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

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centre-convention-collective.com

9

DEMANDE DE DESIGNATION D’UN MANDATAIRE AD HOC …

30 avril 2025

1/6 DEMANDE DE DESIGNATION D’UN MANDATAIRE AD HOC (Articles L. 611-3 et R. 611-18 du de commerce) Identification de la personne deposant la demande

À suivre sur http://www.greffe-tc-evry.fr/modeles/procoll/demande_mandatadhoc.pdf

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024

La suite sur le site :

greffe-tc-evry.fr

10

Inviter une personnalite a visiter son entreprise - Modele ...

30 avril 2025

Vous possedez une entreprise et vous souhaitez promouvoir votre activite aupres d'une personnalite (maire, depute, elu local...). Vous allez l'inviter a...

À suivre sur http://www.lettres-utiles.com/lettres/inviter-une-personnalite-a-visiter-son-entreprise-307.html

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

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lettres-utiles.com

11

ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info

30 avril 2025

Effectivement ce sera le cas, or il faut une nouvelle creation d’entreprise pour pouvoir demander l’ACCRE, et donc au minimum un nouveau .

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

12

Eacale Provence

30 avril 2025

ESCALE PROVENCE. Escale Provence est une societe familiale, attachee aux produits naturels et authentiques. Soucieux de proposer des produits de qualite, nous ...

À suivre sur http://escale-provence.fr/

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

La suite sur le site :

escale-provence.fr

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