Code APE ou NAF ASSOCIATION CULTURELLE BISCARROSSAISE
Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION CULTURELLE BISCARROSSAISE situé à BISCARROSSE (40600), 216 RUE LOUIS BREGUET.
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ACTIVITES
27 avril 2025
... () La nomenclature d'activites a ete elaboree principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information economique et sociale. Sa ... · NomenclaturesComment retrouver le d'une www.s.accea-plus.fr/...le---dune-Comment retrouver le d'une Depuis le 1 er janvier 2008 existe une nouvelle nomenclature du des entreprises ...Agriculteurs · Fiscales · Sociales · Logiciels · ContactNumeros d'identification et d'immatriculation d'une ...https://www.service-public.fr/s/vosdroits/F1926... ( ). Le se compose de 4 chiffres et une lettre. ... Par d'idees, le peut, de ce fait, ... CCI de Rouen - Liste des s () Des administrations ou des organismes peuvent utiliser la pour determiner le champ d’application d’un ... Le des s d’artistes est ... ; . precedente suivante. ... ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et le T pour les etablissements. ... Liste des s : ... Liste des s / (Activitee Principale Exercee) ... 0128Z: Culture de plantes a epices, ...
À suivre sur http://telechargement.aef.cci.fr/s_.pdf
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024
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aef.cci.fr
rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 94.99Z Autres …
27 avril 2025
rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhesion volontaire; ... . s a caractere patriotique, ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/2008/n5_94.99z.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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insee.fr
Convention collective : 913E Organisations associatives …
27 avril 2025
Ce / est issue de l'ancienne nomenclature (avant janvier 2008).
À suivre sur http://www.convention.fr//913E/?=1413
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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convention.fr
9001Z : convention collective correspondante
27 avril 2025
9001Z : liste des ... La liste complete des s permet de determiner si une convention collective est susceptible de correspondre a une activite donnee.
À suivre sur http://www.convention.fr//a-9001Z/?=699&=
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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convention.fr
Liste des s SIREN, SIRET, (ex. )
27 avril 2025
... Liste des s / ... Culture de cereales ... loi 1901; Brocante vide greniers; Commerce ambulant; Liste des s A.P.E.
À suivre sur http://www.flanerbouger.fr/legislation/-.php
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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flanerbouger.fr
Droit des s Loi 1901 - Avocat en droit de l ...
27 avril 2025
Droit des s Loi 1901 ... Par d’idees, le peut, de ce fait, etre appele par certains acteurs institutionnels.
À suivre sur http://avocat-ambroselli.com//droit-des-s-loi-1901/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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avocat-ambroselli.com
Nomenclature d'activites francaise — Wikipedia
27 avril 2025
Le (appele aussi ) est un des s Insee. ... les professions liberales et autres groupements : s, GIE, societes civiles, ...Historique · Notes et references · Voir aussiActivite principale exercee — Wikipediahttps://fr.wikipedia.org/wiki/_En France, le (pour Activite Principale Exercee) ... () dans sa version de 2008, ainsi le est aussi appele . Plus precisement, ...Outil statistique et ... · Format du ... · Notes et referencesUne employeur doit-elle appliquer une ...https://www.service-public.fr/s/vosdroits/F2607Une peut appliquer volontairement une convention collective ... elle peut se referer a son ... appele aussi , ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Nomenclature_d%27activit%C3%A9s_fran%C3%A7aise
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Nomenclature_d%27activit%C3%A9s_fran%C3%A7aise
Le dans l’audiovisuel - COM’COM, expertise ...
27 avril 2025
... ou , est l’un des s ... de l’, c ’est-a-dire de ... dans l’entreprise ou l’. Le est appose par l’Insee lors de l’enregistrement ...
À suivre sur http://www.comcom.fr/le---dans-l-audiovisuel
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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comcom.fr
Les conventions coLLectives appLicabLes dans Le secteur ...
27 avril 2025
s de culture et de communication) ... Ainsi, pour une , ce n’est pas son ou l’objet social defini dans ses statuts qui determinent la
À suivre sur http://www.ffec.asso.fr/download.php?file=docs_telechargeables/f26_quelle-convention-collective-appliquee-dans-le-secteur-culturel.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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ffec.asso.fr
SIREN SIRET pour une - Loi1901.com
27 avril 2025
Un numero SIREN SIRET () ... L'article 200 du general des impots qui ouvre droit a une reduction Lire la ... SIREN SIRET pour une .
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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loi1901.com
SIRENE, SIRET et : les obligations des s
27 avril 2025
Si votre se trouve dans l’un de ces cas -le plus souvent les s sont tenues de s’inscrire ... l’INSEE determine le ... () definie ...
À suivre sur http://1901.fr/droit--loi-1901/sirene-siret-et--les-obligations-des-s/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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association1901.fr