Code APE ou NAF COTOREP
Code APE / NAF de l'entreprise COTOREP situé à BLOIS (41000), 34 AVENUE MAR MAUNOURY.
Numéro de téléphone :
SAMEP (SEMEAC) Chiffre d'affaires, resultat, bilans sur ...
06 mai 2025
Ainsi, selon l’article L 4161-1 du de la Sante publique, « la Naturopathie n’est pas un acte medical », car aucun « diagnostic ni traitement de maladies » n’est realise… Arretons-nous un instant sur l’interpretation possible de cette approche officielle.7,1/10(8)COOP-A-CER COOP AGRIC APPROV DE CERGY (CERGY) Chiffre d ...https://www.societe.com/societe/coop-a-cer-coop-agric-approv-de-cergy-785843095.html
À suivre sur https://www.societe.com/societe/samep-391941614.html
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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PICK ME UP a NICE (798580023), etablissement secondaire ...
06 mai 2025
Informations sur l’etablissement secondaire de l’entreprise PICK ME UP a NICE (06200): chiffre d’affaires, siret, adresse, kbis, forme juridique, secteur d’activite.
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/entreprise-societe/798580023-pick-me-up-060516B005530002.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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Convention collective IDCC 1987
06 mai 2025
Convention collective IDCC 1987 : Zoom sur un article. Article 7. En vigueur etendu. Les parties contractantes rappellent leur volonte que soit strictement respectee l'interdiction de toute discrimination a l'encontre ou en faveur des salaries en raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leurs moeurs, de leur ...
À suivre sur https://www.convention.fr/idcc/1987
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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convention.fr/idcc/1987
Convention collective, Conges : Bricolage (vente au detail ...
06 mai 2025
/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-bricolage-vente-au-detail-en-libre-service-du-30-septembre-1991.-/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NzE%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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Convention collective : Epargne salariale
06 mai 2025
Dans ce cas, les dispositions du 4 du III de l'article 150-0-A du general des impots, cessent d'etre applicables a l'expiration des delais fixes par l'article 641 du meme ; b) Expiration des droits a l'assurance chomage du beneficiaire ; c) Invalidite du beneficiaire, de ses enfants, de …
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-article/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU0MTA%3D/S0FMSUFSVEkwMDAwMTg1NjIzNDY%3D
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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CCN metallurgie - Cher (n°3109-11 | IDCC 1576) - 2019
06 mai 2025
Votre Convention Collective Metallurgie (Cher) officielle 2019 a jour PDF a telecharger, livre, consultation gratuite. Brochure 3109-11 - IDCC 1576
À suivre sur https://www.convention.fr/convention-metallurgie-cher-3109-11.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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Convention collective, Maternite : Inspection d'assurance
06 mai 2025
a) Maternite. Dans le cas ou, pendant la periode de grossesse, il apparaitrait des difficultes dues, eu egard a l'etat de grossesse, aux conditions de travail, l'entreprise recherchera avec l'interessee les moyens d'y remedier.
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-linspection-dassurance-du-27-juillet-1992.-etendue-par-arrete-du-12-juillet-1993-jorf-7-aout-1993/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU0NzU%3D/maternite
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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Convention collective, Deces-Invalidite : Batiment et ...
06 mai 2025
Deces-Invalidite dans la Accord professionnel du 5 juillet 2001 relatif a la cessation anticipee d'activite de certains travailleurs salaries
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/accord-professionnel-du-5-juillet-2001-relatif-a-la-cessation-anticipee-dactivite-de-certains-travailleurs-salaries/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUzMjg%3D/deces-invalidite
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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Convention collective, Deces-Invalidite : Batiment et ...
06 mai 2025
Les sommes ou valeurs inscrites aux comptes de participants doivent etre detenues jusqu'au depart a la retraite. A l'echeance de la duree d'indisponibilite des avoirs – en l'occurrence lors de la liquidation par le participant de sa position dans un regime obligatoire d'assurance …
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/accord-du-15-janvier-2013-relatif-au-reglement-du-plan-depargne-retraite-collectif/S0FMSUNPTlQwMDAwMjc2ODg1NjU%3D/deces-invalidite
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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La Maison Loire Autonomie - MDPH 42 - Departement de la Loire
06 mai 2025
À suivre sur https://www.loire.fr/jcms/lw_1180096/la-maison-loire-autonomie-mdph-42
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
La suite sur le site :
loire.fr/jcms/lw_1180096/la-maison-loire-autonomie-mdph-42
Boulangerie-patisserie : Regime de prevoyance des salaries ...
06 mai 2025
30/03/2018 · L'avenant n°118 du 7 decembre 2017 concerne le regime de prevoyance des salaries non cadres et cadres dans la branche de la boulangerie-patisserie (entreprises artisanales).
À suivre sur https://www.convention.fr/actualites/convention-collective-3117-regime-de-prevoyance-des-salaries-non-cadres-et-cadres-19353
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
convention.fr/actualites/convention-collective-3117-regime-de-prevoyance-des-salaries-non-cadres-et-cadres-19353
Convention collective nationale des activites du dechet du ...
06 mai 2025
Convention collective nationale des activites du dechet du 11 mai 2000. Etendue par arrete du 5 juillet 2001 JORF 17 juillet 2001
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635782
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
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2 RLH NOTICE formulaire Integral Travailleur non salarie
06 mai 2025
2008 Indiquez le 2008 (4 chiffres et 1 lettre) ou concernant l’activite principale de l’etablissement. Effectif salarie de l'etablissement au 31/12 Indiquez le nombre de personnes salariees de l’etablissement, declare au 31 decembre de l’annee …
À suivre sur https://www.agefiph.fr/sites/default/files/medias/fichiers/2019-04/2_RLH_NOTICE_formulaire_Integral_Travailleur_non_salarie.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
La suite sur le site :
agefiph.fr/sites/default/files/medias/fichiers/2019-04/2_RLH_NOTICE_formulaire_Integral_Travailleur_non_salarie.pdf