Code APE ou NAF SECRETARIAT PUBLICATION
Code APE / NAF de l'entreprise SECRETARIAT PUBLICATION situé à ROANNE (42300), 51 RUE MINIMES.
Numéro de téléphone :
Nomenclature d'Activites Francaise de l'Artisanat ...
30 avril 2025
8219Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8219Z 2FP a LYON 3EME (69003) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... GESADOUR a SAINT PIERRE D'IRUBE (64990) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ... Entrez le / de votre entreprise Ce compose de 4 chiffres et 1 lettre est indique sur vos fiches de paie. Trouver mon opca Declaration aux autorites Toute modification dans les statuts d'une association declaree doit etre signalee au greffe des associations dans les 3 mois, sous ...
À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/files/directions_services/secteurs-professionnels/artisanat/a/nomenclature_a_rev2.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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entreprises.gouv.fr
Mentions legales - FranceAgriMer
30 avril 2025
Mentions legales FranceAgriMer. Raison sociale : Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) Directeur de ...
À suivre sur http://www.franceagrimer.fr/Mentions-legales
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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franceagrimer.fr
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...
30 avril 2025
Article R. 512-2 du du travail (Decret n° 82-490 du 9 juin 1982, Decret n° 2007-1548 du 30 octobre 2007, article 1er) La date de l'election generale pour ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21317
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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ineris.fr
Declaration des changements dans une association ...
30 avril 2025
Seuil des 60 000 € de recettes lucratives Une association peut developper une activite economique a caractere commercial et lucratif, si elle l'estime ...
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Declaration-des-changements-dans-une-association
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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interieur.gouv.fr
Accueil SF2M
30 avril 2025
Editeur du site: Hebergeurs: Societe Francaise de Metallurgie et de Materiaux, SF2M. Siege social : 28 rue Saint Dominique . 75007 Paris , France
À suivre sur http://www.sf2m.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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sf2m.asso.fr
Id3 droit a la formation professionnelle ...
30 avril 2025
»La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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id3.asso.fr
Personnels salaries des OGEC - FERMETURE DE LA …
30 avril 2025
4 Supplement au n° 306 Juin-juillet 2006 1 Obligatoires • Nom et adresse de l’em-ployeur • (anciennement ), numero d’immatricu-
À suivre sur http://snecpdl.info/BULLETINS/SNECINFO53/DOSSALOGEC0607.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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snecpdl.info
Psychanalogie”
30 avril 2025
L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur …
À suivre sur http://lta.frdm.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024
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frdm.fr
Convention collective nationale des pompes funebres …
30 avril 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024
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afif.asso.fr
Villabe — Wikipedia
30 avril 2025
Villabe se situe a l’extreme est du plateau du Hurepoix. La commune est repartie sur les bords de ce plateau et s’etage entre une altitude maximale de 89 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
La procedure au fond devant le conseil de prud’hommes ...
30 avril 2025
Le Conseil de Prud’hommes est la juridiction competente en matiere de contrat de travail. Elle n’est pas competente pour les litiges relatifs aux elections ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/cabinet-sayagh/procedure-fond-devant-conseil-prud-2437.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2024
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legavox.fr
Forum devenir auto-entrepreneurs - Aide creation ...
30 avril 2025
Bonjour, je vais exercer une activite de ceramique avec la creation d’objets usuels ainsi que des formations sous forme d’ateliers, parallelement j’ai ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Forum-devenir-auto-entrepreneurs
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Hebergeur - hebergement web
30 avril 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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hebergement-hebergeur.fr
SIGLES DIVERS
30 avril 2025
SIGLES DIVERS (En rouge : sigles a verifier ou a rechercher) References
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2024
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lorraine.direccte.gouv.fr
Accueil - ADC - Les Amis de la CATHODE
30 avril 2025
Des groupes positifs, creatifs et solidaires : pour un autre fonctionnement des groupes par Gabriel GONNET Harcelement entre eleves : la violence psychologique ...
À suivre sur http://lacathode.eklablog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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eklablog.fr