Code APE ou NAF DELEGATION A LA VIE SOCIALE

Code APE / NAF de l'entreprise DELEGATION A LA VIE SOCIALE situé à ST JEAN BONNEFONDS (42650), 9 RUE CLAUDE FRANCOIS REVOLLIER.

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SOCIETE GENERLE (PRIS 9) Chiffre d'ffires, resultt ...

26 avril 2025

Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez immtriculer votre ssocition u repertoire des entreprises et des etblissements sirene, ou bien un orgnisme ... VIV S SSUR CPIT VIV BOIS COLOMBES (92270) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, chiffre d'ffires, dirigents, crtogrphie, lertes, … L foire ux questions juridiques ... Le Syndict Ntionl des udioprothesistes (UNSF) met disposition de ses dherents un glossire, qui permet d'pporter des ... L journee de solidrite peut etre ccomplie notmment un jour ferie precedemment chome utre que le 1 er mi. Pour les slries temps complet ... Le temps de trvil. L duree legle hebdomdire est de 35 heures. Les heures supplementires C’est un plus pour vous, mis ussi... pour votre employeur lors ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/societe-generle-552120222.html

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024

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societe.com

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Insee - Definitions et methodes - Definitions

26 avril 2025

Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dns le systeme sttistique public. Derniere mise jour le 15/10/2015.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/defult.sp?pge=definitions/liste-definitions.htm

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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insee.fr

3

SIGLES DIVERS

26 avril 2025

ccord de Prtenrit Economique. ... CSF de l'ction Socile et de l Fmille. ... CIVIS Contrt d'Insertion dns l Socile.

À suivre sur http://www.lorrine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc

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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024

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lorraine.direccte.gouv.fr

4

Les ssocitions - Comite deprtementl - federtion ...

26 avril 2025

... ni pendnt l de ... generlement exprimee pr le (nciennement ) ... L’rticle L. 242.1 du de l securite socile precise que ...

À suivre sur http://www.le-plet.com/dt/msword_1285061573.doc

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

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le-palet.com

5

Convention collective coiffure (n°3159 | IDCC 2596)

26 avril 2025

L convention collective ntionle de l coiffure et des professions connexes s'pplique pour des reltions de trvil presentes entre tout employeur et slrie d ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-coiffure-3159.html

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024

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convention.fr

6

Convention collective plsturgie (n°3066 | IDCC 292)

26 avril 2025

11 out 2015: rticle incorpore u texte : Textes ttches : Formtion professionnelle tout u long de l 03 juin 2015: rticle incorpore u texte : Textes ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-plsturgie-3066.html

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

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convention.fr

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Convention collective 66 (etblissements pour personnes ...

26 avril 2025

Texte integrl de l convention collective 66 et s synthese redigee pr nos experts sous forme de tbleux et en lngge clir. Telechrgement immedit.

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/socil-medico-socil/produits/3116/hndics_etblissements_et_services_pour_personnes_indptees_et_hndices

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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024

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convention-collective.fr

8

Tribunl des prud’hommes : fonctionnement et orgnistion

26 avril 2025

Sections du tribunl des prud'hommes : une notion juridique essentielle. ttention, il ne fut ps prendre l legere cette notion de sections et/ou de chmbres.

À suivre sur http://prudhommes.comprendrechoisir.com/comprendre/tribunl-des-prudhommes

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024

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comprendrechoisir.com

9

Dictionnire des definitions de l'Insee - Institut ...

26 avril 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon l logique qui induit l loclistion de l'ctivite.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

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insee.fr

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Convention Collective BTP grtuite 3107, CCN 2015

26 avril 2025

Convention Collective BTP 2015 Officielle 3107 Consulttion grtuite en ligne, ou u formt livre et PDF vec son Guide de 30 pges.

À suivre sur http://www.juritrvil.com/convention-collective/brochure-3107/btiment-et-trvux-publics.html

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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024

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juritravail.com

11

sso&Co - L foire ux questions sso&co

26 avril 2025

[…] dns une ssocition ? Non. Une ssocition est un contrt u sens du Civil, il fut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. L loi de 1901 ne ...

À suivre sur http://ssondco.fr/lbp/inf/sinformer/l-foire-ux-questions.spx

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024

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assoandco.fr

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ccueil - DC - Les mis de l CTHODE

26 avril 2025

Des groupes positifs, cretifs et solidires : pour un utre fonctionnement des groupes pr Gbriel GONNET Hrcelement entre eleves : l violence psychologique ...

À suivre sur http://lcthode.eklblog.fr/

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024

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eklablog.fr

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Formulires | Droitissimo

26 avril 2025

Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portil de reference de l'informtion juridique grnd public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulire

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024

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droitissimo.com

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Cree son entreprise de trnsport de personne [Resolu]

26 avril 2025

Bonjour, pour repondre l question de l'grement pr l Securite Socile, je vous le dis de suite, ce n'est ps l peine de vous ftigue, un rticle de loi ...

À suivre sur http://droit-finnces.commentcmrche.net/forum/ffich-3849188-cree-son-entreprise-de-trnsport-de-personne

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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024

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commentcamarche.net

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Reponses ux questions de Mrie DILLOUX

26 avril 2025

Trouver un modele de lettre, une question vec des reponses, un rticle juridique

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testment-succession-plcement/dilloux-mrie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2024

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documentissime.fr

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