Code APE ou NAF DELEGATION A LA VIE SOCIALE

Code APE / NAF de l'entreprise DELEGATION A LA VIE SOCIALE situé à ST ROMAIN LE PUY (42610), 12 RUE EMILE REYMOND.

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Insee - Definitions, methodes et qulite - Definitions

25 avril 2025

VIV S SSUR CPIT VIV BOIS COLOMBES (92270) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, chiffre d'ffires, dirigents, crtogrphie, lertes, … CNP SSURNCES PRIS 15 (75015) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, chiffre d'ffires, dirigents, crtogrphie, lertes, nnonces legles, enquetes, , ... Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez immtriculer votre ssocition u repertoire des entreprises et des etblissements sirene, ou bien un org C'est en 1988 que l'E, l'ssocition europeenne des udioprothesistes finlise le de deontologie europeen de l profession des udioprothesistes. L journee de solidrite peut etre ccomplie notmment un jour ferie precedemment chome utre que le 1 er mi. Pour les slries temps complet ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/defult.sp?pge=definitions/liste-definitions.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025

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insee.fr

2

Guide des sisonniers 2014 - L cgt

25 avril 2025

Le temps de trvil. L duree legle hebdomdire est de 35 heures. Les heures supplementires C’est un plus pour vous, mis ussi... pour votre employeur lors ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/Guide-des-sisonniers-2014.html

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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024

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cgt.fr

3

Convention collective industrie phrmceutique (n°3104 ...

25 avril 2025

L Convention collective ntionle de l'industrie phrmceutique est pplicble sur le territoire ntionl, et connt d'etre utilisee dns les phrmcies qui ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-phrmcie-industrie-phrmceutique-3104.html

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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025

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convention.fr

4

Guide des sigles | FEDERTION NTIONLE - Profession …

25 avril 2025

Decouvrez les prtenires de l Federtion. L'ensemble des prtenires nous font confince, certins nous suivent depuis des nnees et nous les remercions.

À suivre sur http://www.profession-sport-loisirs.fr/ressources/sigles

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

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profession-sport-loisirs.fr

5

Convention collective plsturgie (n°3066 | IDCC 292)

25 avril 2025

11 out 2015: rticle incorpore u texte : Textes ttches : Formtion professionnelle tout u long de l 03 juin 2015: rticle incorpore u texte : Textes ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-plsturgie-3066.html

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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024

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convention.fr

6

Convention collective Services l personne (entreprises)

25 avril 2025

Chmp d’ppliction Entreprises couvertes. L "convention collective des entreprises de services l personne" s'pplique ux entreprises but lucrtif, l ...

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/soins-services--l-personne/produits/3370/services__l_personne_entreprises

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025

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convention-collective.fr

7

Bulletin de slire — Wikipedi

25 avril 2025

Principux elements de remunertions et de cotistions sociles du bulletin de pye; Libelle: ssiette: Cotistions Slriles: Cotistions Ptronles

À suivre sur https://fr.wikipedi.org/wiki/Bulletin_de_slire

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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire

8

Orgnistion et mise en œuvre des rticles L. 313-7 et L ...

25 avril 2025

En poursuivnt votre nvigtion, vous cceptez l'utilistion de cookies des fins sttistiques et de personnlistion. Pour en svoir plus et prmetrer les cookies

À suivre sur http://www.eduction.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

La suite sur le site :

education.gouv.fr

9

Convention collective 66 (etblissements pour personnes ...

25 avril 2025

Texte integrl de l convention collective 66 et s synthese redigee pr nos experts sous forme de tbleux et en lngge clir. Telechrgement immedit.

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/socil-medico-socil/produits/3116/hndics_etblissements_et_services_pour_personnes_indptees_et_hndices

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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2024

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convention-collective.fr

10

Dictionnire des definitions de l'Insee - Institut ...

25 avril 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnire_de_definitions Le demndeur d'un brevet europeen peut se prevloir de l priorite du depot nterieur d'une premiere demnde ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024

La suite sur le site :

insee.fr

11

Convention collective ntionle des commerces de detil ...

25 avril 2025

Convention collective ntionle des commerces de detil non limentires : ntiquites, brocnte, gleries d'rt (œuvres d'rt), rts de l tble, coutellerie ...

À suivre sur http://legifrnce.gouv.fr/ffichIDCC.do?idrticle=KLIRTI000026803646&idSectionT=KLISCT000026803632&cidTexte=KLITEXT000026803629&idConvention=KLICONT000005635870&dteTexte=29990101

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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024

La suite sur le site :

gouv.fr

12

Formulires | Droitissimo

25 avril 2025

Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portil de reference de l'informtion juridique grnd public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulire

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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025

La suite sur le site :

droitissimo.com

13

N° 3529 - Rpport d'informtion de M. Dominique Tin ...

25 avril 2025

b) L signture de l convention inter-orgnismes de protection socile. L Cisse Ntionle d'ssurnce Mldie (CNM), l Cisse Ntionle d'ssurnce illesse ...

À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/12/rp-info/i3529.sp

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

14

Reponses ux questions de Mrie DILLOUX

25 avril 2025

Trouver un modele de lettre, une question vec des reponses, un rticle juridique

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testment-succession-plcement/dilloux-mrie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024

La suite sur le site :

documentissime.fr

15

Convention Collective de l resturtion collective

25 avril 2025

Generlites et texte de l Convention Collective de l resturtion collective

À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-l-resturtion-collective/

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

La suite sur le site :

juridique-et-droit.com

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