Code APE ou NAF COLLECTIVITE LOCALE

Code APE / NAF de l'entreprise COLLECTIVITE LOCALE situé à ROURE (06420), VALABRES.

Numéro de téléphone :

1

Caleo, distributeur de gaz et distributeur d'eau

30 avril 2025

La nomenclature d'activites a ete elaboree principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information economique et sociale. CCI de Rouen - Liste des s () Tous les s (ancien ) ont change voici le notre (s territoriales) = 8411Z - Administration publique generale http://www.insee.fr/fr/nom_def ... EAU DE PARIS a PARIS 13 (75013) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ...

À suivre sur http://www.caleo-guebwiller.fr/entreprise/caleo-distributeur-gaz-naturel-eau.html

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024

La suite sur le site :

caleo-guebwiller.fr

2

Insee — Wikipedia

30 avril 2025

Le officiel geographique (COG) est la reference legale editee par l’Insee, qui rassemble les s et libelles des communes, des cantons, des ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_Insee

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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024

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wikipedia.org/wiki/Code_Insee

3

Liste numerique des conventions collectives

30 avril 2025

RECHERCHE PAR : Mots cles: RECHERCHE PAR : Numero de brochure, ou IDCC

À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listenumconventions.php

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

La suite sur le site :

convention-collective-fr.com

4

Insee - Definitions, methodes et qualite - Codification ...

30 avril 2025

Haut de page. Polynesie francaise 98-7. Dans les huit premieres editions du Officiel Geographique, les differentes parties de ce territoire portaient les ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/cog/outremer.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024

La suite sur le site :

insee.fr

5

Insee - Definitions, methodes et qualite - Categories ...

30 avril 2025

1100 Artisan Commercant. 1200 Commercant. 1300 Artisan. 1400 Officier public ou ministeriel. 1500 Profession liberale. 1600 Exploitant agricole. 1700 Agent commercial

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/cj/cjniveau3.htm

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024

La suite sur le site :

insee.fr

6

La complementaire sante, obligatoire en vertu de la loi ...

30 avril 2025

1er janvier 2016 : il s’agit de la date butoir pour que les associations employeurs mettent en place une complementaire sante collective pour tous les salaries.

À suivre sur http://lemouvementassociatif-centre.org/actualites/article/la-complementaire-sante-obligatoire-en-vertu-de-la-loi-du-14062013

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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025

La suite sur le site :

lemouvementassociatif-centre.org

7

Organisation et mise en œuvre des articles L. 313-7 et L ...

30 avril 2025

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À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

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education.gouv.fr

8

Convention collective animation (n°3246 | IDCC 1518)

30 avril 2025

Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-animation-3246.html

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

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convention.fr

9

Actineuf innovacti - Annuaire des entreprises ...

30 avril 2025

Liste d'entreprises sur mesure Des adresses ciblees en region lyonnaise. Recevez votre fichier immediatement si vous payez par CB.

À suivre sur http://www.lyon.cci.fr/jcms/annuaire-entreprises/actineuf-innovacti-104292_Entreprise.html

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

La suite sur le site :

lyon.cci.fr

10

Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...

30 avril 2025

C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html

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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024

La suite sur le site :

juritravail.com

11

Howden solyvent-VENTEC - Annuaire des entreprises fab …

30 avril 2025

FAB DE VENTILATEURS INDUSTRIELS ... En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services ...

À suivre sur http://www.lyon.cci.fr/jcms/annuaire-entreprises/howden-solyvent-ventec-92448_Entreprise.html

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

La suite sur le site :

lyon.cci.fr

12

Rambervillers — Wikipedia

30 avril 2025

Voies de communication et transports. Rambervillers est accessible par plusieurs routes departementales, dont : la RD32, qui traverse la commune d'est en ouest et ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rambervillers

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Rambervillers

13

Elaborer un projet pedagogique de centre

30 avril 2025

Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du de l'action sociale et des familles.

À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024

La suite sur le site :

servicejeunesse.asso.fr

14

Convention Collective de la restauration collective

30 avril 2025

Generalites et texte de la Convention Collective de la restauration collective

À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/

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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024

La suite sur le site :

juridique-et-droit.com

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