Code APE ou NAF RESEAU D'EDUCATION PRIORITAIRE
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28 avril 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 28/01/2016. Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises et une ... Formation dans la Convention collective nationale des exploitations frigorifiques du 10 juillet 1956 Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ... DADS, Declaration annuelle de donnees sociales : La declaration annuelle des donnees sociales (DADS) est une formalite declarative que doit accomplir toute ...
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