Code APE ou NAF FEDERATION DES ORGANISMES SOCIAUX

Code APE / NAF de l'entreprise FEDERATION DES ORGANISMES SOCIAUX situé à ST ETIENNE (42000), 3 AVENUE PRES EMILE LOUBET.

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Guide saisonniers 2014 - La cgt

26 avril 2025

La Convention collective nationale acteurs du lien social et familial (centres et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations ... L'expression fruits et legumes igne a la fois un secteur economique et une categorie d'aliments. Ce secteur economique a une grande importance commerciale. 14 decembre 2015 11:17:24 Convention collective metallurgie : Region Parisienne. Les partenaires reprennent les dispositions nationales quant aux perio ... 6 CC 2006/36. . PREAMBULE Les partenaires considerent que l’amenagement du temps de tra-vail constitue un moyen approprie permettant aux de ... Annexes Sources. fr) La convention collective Entreprises de Prevention et Securite (www.legifrance.gouv.fr) (fr) Daniel Warfman et Frederic Ocqueteau, La ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017

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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024

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cgt.fr

2

HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)

26 avril 2025

... aux services centraux et aux sieges gerant ces ... () suivantes, etant ... personnels sanitaires et . 85.1 A - ( ...

À suivre sur http://www.sante-.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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sante-sociaux.fr

3

Guide sigles | NATIONALE - Profession …

26 avril 2025

Decouvrez les partenaires de la . L'ensemble partenaires nous font confiance, certains nous suivent depuis annees et nous les remercions.

À suivre sur http://www.profession-sport-loisirs.fr/ressources/sigles

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

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profession-sport-loisirs.fr

4

Societe PACIFICA a PARIS 15 (Chiffre d'affaires, bilans ...

26 avril 2025

PACIFICA (PARIS 15 - 75015) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur http://www.verif.com/societe/PACIFICA-352358865/

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024

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verif.com

5

Societe SIX FINANCIAL INFORMATION FRANCE a PARIS 2 ...

26 avril 2025

SIX FINANCIAL INFORMATION FRANCE (PARIS 2 - 75002) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur http://www.verif.com/societe/SIX-FINANCIAL-INFORMATION-FRANCE-444940993/

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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2024

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verif.com

6

Les associations - Comite departemental - ...

26 avril 2025

... une association employeur doit le declarer aupres de plusieurs , ... generalement exprimee par le (anciennement ) ...

À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

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le-palet.com

7

Insee - Definitions, metho et qualite - Definitions

26 avril 2025

Definitions. Cette rubrique presente les definitions concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 7/12/2015.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/?page=definitions/liste-definitions.htm

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

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insee.fr

8

Convention collective animation (n°3246 | IDCC 1518)

26 avril 2025

Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-animation-3246.html

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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025

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convention.fr

9

Le coaching, ce nA est pas une profession reconnue !

26 avril 2025

Accueil; La revue Mediat > Le coaching, ce n est pas une profession reconnue ! Le coaching, ce n'est pas une profession reconnue ! Franck DAME

À suivre sur http://www.mediat-coaching.com/blog-2012-09-01-le-coaching-ce-n-est-pas-une-profession-reconnue-.html

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

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mediat-coaching.com

10

Organiser un concert - RESAM : Le reseau …

26 avril 2025

Planification taches Prealablement a toute demarche administrative, une association souhaitant organiser un concert doit prendre un certain nombre de decisions.

À suivre sur http://www.resam.net/organiser-un-concert-memento--regles-et-obligations-sp8.html

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

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resam.net

11

Convention collective Familles rurales

26 avril 2025

Champ d’application et activites couverts. Associations et s « Familles rurales » repertoriees notamment sous les s suivants de ...

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/arts-sport-culture-loisirs/produits/0/familles_rurales

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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025

La suite sur le site :

convention-collective.fr

12

N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...

26 avril 2025

b) La signature de la convention inter- de protection sociale. La Caisse Nationale d'Assurance Maladie (CNAM), la Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

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assemblee-nationale.fr

13

Le guide saisonniers - La cgt

26 avril 2025

Le contrat de travail. La “ saison ” commence par cela. Vous faire respecter, c’est le faire appliquer. Le contrat de travail sera un contrat a duree ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/Le-guide--saisonniers-2011.html

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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025

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cgt.fr

14

Convention collective nationale commerces de detail ...

26 avril 2025

Convention collective nationale commerces de detail non alimentaires : antiquites, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000026803646&idSectionTA=KALISCTA000026803632&cidTexte=KALITEXT000026803629&idConvention=KALICONT000005635870&dateTexte=29990101

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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024

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Dictionnaire definitions de l'Insee - Institut ...

26 avril 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024

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