Code APE ou NAF CONSEIL DES PRUD'HOMMES
Code APE / NAF de l'entreprise CONSEIL DES PRUD'HOMMES situé à LE PUY EN VELAY (43000), 4 RUE RICHOND DES BRUS.
Numéro de téléphone :
- Droit du travail
02 mai 2025
, … comment les differencier ? A quoi correspondent ces s qui vous sont communiques lorsque vous creez votre entreprise ? Definition et ... Relevent de cette section les ouvriers et employes professions agricoles Les salaries sont repartis dans les sections en fonction du (ou ) de leur ... : 050C SECTION PRUD'HOMALE : : 03 Libelle : Agriculture. : 151F SECTION PRUD'HOMALE : : 02 Libelle : Commerce. : … 8121Z : liste conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8121Z A quoi sert vraiment un ? L’importance du est relative. Il n’a par exemple aucune valeur juridique reelle. Meme en cas de contentieux prud ...
À suivre sur http://www.droit-du-travail.wikibis.com/_.php
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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droit-du-travail.wikibis.com
ou les impacts non statistiques d’un changement de ...
02 mai 2025
87 Le , carte vitale entreprises ou les impacts non statistiques d’un changement de nomenclature Courrier statistiques n° 125, novembre-decembre 2008
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/ffc/docs_ffc/cs125n.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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insee.fr
Auto-entrepreneur et - Aide juridique en ligne ...
02 mai 2025
Apres avoir effectue sa declaration aupres du CFE, l'auto-entrepreneur obtient un (aussi appele ). C'est un comptant 4 chiffres complete ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/_autoentrepreneur.jsp
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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assistant-juridique.fr
Convention collective : 0121Z Culture de la vigne
02 mai 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 0121Z : Culture de la vigne
À suivre sur http://www.convention.fr//0121Z/?=15
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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convention.fr
Justice / Portail / de prud’hommes
02 mai 2025
Salaires, conges payes, primes, licenciement individuel... Le de regle les litiges qui surviennent entre les salaries ou apprentis et leurs ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10033/-de-prudhommes-12033.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
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justice.gouv.fr
LISTE S - CCI Seine Mer Normandie
02 mai 2025
Chambre de Commerce et d'Industrie de Rouen LISTE S Nomenclature d'Activites Francaises - INSEE
À suivre sur http://www.rouen.cci.fr/outils//_Liste.asp?=35
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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rouen.cci.fr
La procedure au fond devant le de prud’hommes …
02 mai 2025
Cet article qui se veut explicatif sur le , a l'instar d'autres articles ne remplacera jamais le recours a une personne chevronnee, mais ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/cabinet-sayagh/procedure-fond-devant--prud-2437.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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legavox.fr
Repartition dans les sections prud'homales selon les ...
02 mai 2025
Section section prud'homale; 05xx, 10xx a 15xx (sauf 151F) 01: Industrie: 151F: 02: Commerce: 16xx a 36xx: 01: Industrie: 37xx: 02: Commerce: …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/R%C3%A9partition_dans_les_sections_prud%27homales_selon_les_s_
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/R%C3%A9partition_dans_les_sections_prud%27homales_selon_les_codes_NAF
Tribunal prud’hommes : fonctionnement et …
02 mai 2025
Tribunal et cadres : une exception. Le personnel de l'encadrement beneficie d'un regime d'exception. Ce regime change tout : c'est la position du ...
À suivre sur http://prudhommes.ooreka.fr/comprendre/tribunal--prudhommes
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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ooreka.fr
1. 1. Fiabilite de l'employeur | Info . Droit ...
02 mai 2025
Les employeurs qui gerent la "masse salariale" par "stop and go" , devoient le du travail en utlisant abondamment les CDD , les missions d'interim , les ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/1-1-fiabilit%C3%A9-de-lemployeur
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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infoprudhommes.fr
Les Conventions collectives - UNSA
02 mai 2025
Une convention collective est un accord ecrit relatif aux conditions d’emploi, de travail et aux garanties sociales, devant etre applique dans le cadre ...
À suivre sur http://www.unsa.org/?Les-Conventions-collectives.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
unsa.org
Obtenir un numero Siren/Siret pour son association- Aide ...
02 mai 2025
L'attribution de numeros Siren et Siret n'est pas systematique pour une association. C'est en effet a elle d'effectuer une demande lorsqu'elle se situe dans un ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/siret_association.jsp
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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assistant-juridique.fr
Convention collective nationale de la branche de l'aide ...
02 mai 2025
Chaque partie signataire peut demander la revision de la presente convention collective moyennant un preavis de 30 jours. Cette revision est demandee par lettre ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000025805469&idSectionTA=KALISCTA000025805459&cidTexte=KALITEXT000025805457&idConvention=KALICONT000025805800&dateTexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
7.1.1. Les delegues du personnel | Info ...
02 mai 2025
Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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infoprudhommes.fr
Rambervillers — Wikipedia
02 mai 2025
Voies de communication et transports. Rambervillers est accessible par plusieurs routes departementales, dont : la RD32, qui traverse la commune d'est en ouest et ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Rambervillers
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Rambervillers