Code APE ou NAF FORME ET SIGNE

Code APE / NAF de l'entreprise FORME ET SIGNE situé à LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240), 12 RUE DE LA TOSCANE.

Numéro de téléphone :

1

SIREN SIR pour une association - Loi1901.com

02 mai 2025

SERIGRAPHIE MULTI a JOUE LES TOURS (37300) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... SARL DANIEL MOQU VOS ALLEES a PARIGNE SUR BRAYE (53100) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, … Site Intern de la ville de Vernon ... Nos coordonnees. Hotel de ville - Place Barte - BP 903. 27207 Vernon Cedex non la loi n'impose pas du tout de surveillance en plateau musculation. Pour les piscines, la reglementation est specifique d'ailleurs il existe 2 formations ... R.BOURGEOIS SA (BESANCON - 25000) : SIREN, SIR, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-sir-.php

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024

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loi1901.com

3

Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat national des ...

02 mai 2025

C'est en 1988 que l'AEA, l'association europeenne des audioprothesistes a finalise le de deontologie europeen de la profession des audioprothesistes.

À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/

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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024

La suite sur le site :

unsaf.org

4

FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE - sfr.fr

02 mai 2025

FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE . Ce formulaire est remis au client qui souhaite ceder son contrat. Le client doit ensuite compler r ce formulaire puis l ...

À suivre sur http://www.sfr.fr/media/pdf/Assistance/att00027912/formulaire_changement_titulaire.pdf

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

La suite sur le site :

sfr.fr

5

Plusieurs numeros SIR pour plusieurs activites

02 mai 2025

Merci beaucoup pour cte reponse claire rapide! Je suis effectivement dans le cas d’une personne physique desirant cumuler plusieurs pites activites ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-sir-plusieurs-activites

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024

La suite sur le site :

autoentrepreneurinfo.com

6

Organisation mise en œuvre des articles L. 313-7 L ...

02 mai 2025

En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies a des fins statistiques de personnalisation. Pour en savoir plus paramrer les cookies

À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

La suite sur le site :

education.gouv.fr

7

Attention aux courriers arnaques ! | Creer entreprise

02 mai 2025

Afin d’aider ceux qui creent une entreprise, je liste dans c article tous les courriers de type « Arnaque » que j’ai recus depuis la creation de mon EURL ...

À suivre sur http://www.creer-entreprise.org/courriers-arnaques

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024

La suite sur le site :

creer-entreprise.org

8

Regime social de l'auto-entrepreneur : micro-social

02 mai 2025

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV ( non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

9

Statut agent commercial - APAC

02 mai 2025

Quels sont les criteres du statut d’agent commercial ? LE CADRE JURIDIQUE. L'article L.134 -1 du de Commerce definit tres clairement le mier d'agent ...

À suivre sur http://www.apacfrance.com/statut-agent-commercial

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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024

La suite sur le site :

apacfrance.com

10

CF - Obligations des contribuables liees au controle ...

02 mai 2025

Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/591-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

11

Bullin de salaire — Wikipedia

02 mai 2025

Principaux elements de remunerations de cotisations sociales du bullin de paye; Libelle: Assite: Cotisations Salariales: Cotisations Patronales

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bullin_de_salaire

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire

12

Portage salarial — Wikipedia

02 mai 2025

Historique en France. Apparu en France dans les annees 1980, le portage salarial est reste longtemps confidentiel avant de connaitre une croissance importante dans ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Portage_salarial

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Portage_salarial

13

Convention collective nationale des commerces de dail ...

02 mai 2025

La presente convention regle les rapports entre les employeurs les salaries (ouvriers, employes, agents de maitrise cadres) des entreprises du commerce ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000026803646&idSectionTA=KALISCTA000026803632&cidTexte=KALITEXT000026803629&idConvention=KALICONT000005635870&datexte=29990101

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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000026803646&idSectionTA=KALISCTA000026803632&cidTexte=KALITEXT000026803629&idConvention=KALICONT000005635870&dateTexte=29990101

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AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe

02 mai 2025

Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...

À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/

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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024

La suite sur le site :

aube-nature.com

15

Vis-Ma-Ville.com | Mentions legales

02 mai 2025

Vis ma ville vous fait decouvrir votre ville sous un nouveau jour. Chaque semaine, des offres exceptionnelles pour vivre votre ville en Amoureux, de Gastronome, en ...

À suivre sur http://www.vis-ma-ville.com/mentions

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024

La suite sur le site :

vis-ma-ville.com

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