Code APE ou NAF FIXAL 1
Code APE / NAF de l'entreprise FIXAL 1 situé à VIGNEUX DE BRETAGNE (44360), RUE DU BOIS MALECOT.
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REV. 2 ET CPF REV. 2 : GUIDE D’UTILISATION
01 mai 2025
Comme beaucoup se posent la question des s /, qui ont par ailleurs change en 2008, voici le lien du tableau de l'insee. http://www.insee.fr/fr/methodes ... Correction & correcteurs ... "Est-ce que quelqu'un pourrait me dire sous quel / les correcteurs-lecteurs ..." · "Bonjour, Effectivement, j'ai ete moi ... En France, le (pour Activite Principale Exercee) est un de cinq caracteres [] (quatre chiffres et une lettre) attribue par l’ Insee a toute ... A quoi sert vraiment un ? L’importance du est relative. Il n’a par exemple aucune valeur juridique reelle. Meme en cas de contentieux prud ... Obtenir un numero SIRENE/SIRET/ Obligatoire lorsque l’association est employeur, l’immatriculation aupres de l’INSEE devient incontournable ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/revision__2008/doc/guide__cpf_rev_2.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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insee.fr
SFD (PUTEAUX) Chiffre d'affaires, resultat, bilans sur ...
01 mai 2025
SFD a PUTEAUX (92800) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/sfd-40358865.html
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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societe.com
COMPTABILITE GESTION FISCALITE (VILLENEUVE D'ASCQ) …
01 mai 2025
COMPTABILITE GESTION FISCALITE a VILLENEUVE D'ASCQ (59650) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/comptabilite-gestion-fiscalite-403302953.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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societe.com
Insee — Wikipedia
01 mai 2025
Le officiel geographique (COG) est la reference legale editee par l’Insee, qui rassemble les s et libelles des communes, des cantons, des ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Num%C3%A9ro_d%27identification_TVA
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Num%C3%A9ro_d%27identification_TVA
Profession photographe : statut fiscal du photographe ...
01 mai 2025
d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite ...
À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=fiscal
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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upp-auteurs.fr
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
01 mai 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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impots.gouv.fr
Le portail de la psychanalyse francophone - Statut ...
01 mai 2025
“Approche de l'apprehension en droit positif par l'Etat membre francais de la psychanalyse et de l'activite professionnelle de psychanalyste a partir du secret ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/fr/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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oedipe.org
Licenciement economique avant un depot de bilan ...
01 mai 2025
Suite a votre reponse, nous n'avons pas de convention collective. Nous dependons du DU TRAVAIL.
À suivre sur http://www.legavox.fr/forum/travail/salarie/licenciement/licenciement-economique-avant-depot-bilan_248_.htm
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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legavox.fr
SIREN SIRET pour une association - Loi90.com
01 mai 2025
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un organisme ...
À suivre sur http://loi90.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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loi1901.com
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
01 mai 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Employer quelqu’un chez soi - Accueil - Librairie Eyrolles
01 mai 2025
. L’embauche directe 23 Ω Le / (activite principale exercee/nomenclature activite francaise) Ce numero vous permet d’identifier l’activite de ...
À suivre sur http://www.eyrolles.com/Chapitres/97827083543/chap_Aubourg.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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eyrolles.com
Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr
01 mai 2025
Foire aux questions. Trouvez des reponses pour toutes vos questions sur le statut auto-entrepreneur, que vous souhaitiez debuter votre activite, et que vous soyiez ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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auto-entrepreneur.fr
Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales des ...
01 mai 2025
La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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lamaisondesartistes.fr
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
01 mai 2025
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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aube-nature.com
Refus de demande d'accre "activite preexistante ...
01 mai 2025
Refus de demande d'accre "activite preexistante similaire" Sujet vu 6807 fois - 5 reponse(s) - page(s) - Cree le 9/08/0 a 6:8 > Droit des Entreprises ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/creation-d-entreprise/refus-demande-accre-quot_70845_.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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experatoo.com