Code APE ou NAF TRESOR PUBLIC

Code APE / NAF de l'entreprise TRESOR PUBLIC situé à PORNIC (44210), 3 RUE JEAN SARMENT.

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Etablissement secondaire - lexique juridique - Infogreffe

04 mai 2025

OPTER OU NON POUR LA TVA ? PRINCIPE DE BASE. La TVA est un impot applique sur chaque vente, et percu directement par le vendeur pour le compte du . - 13 - L’entreprise, son identification, ses partenaires Theme 1 Competences : • Identifier les informations necessaires • Rechercher et extraire les donnees N° SIRET : ffffffffffffffh / : ..... Raison sociale : ... NOUVEAU CONSERVEZ UNE COPIE DE CE DOCUMENT Contacts et informations taxe d’apprentissage au verso Taxe d’apprentissage 2016 Apprentissage www.agires.com CONFIDENTIEL Formulaire de paiement par cartes bancaires Document a completer et a retourner avec votre bulletin d’inscription au CAREL . service Inscriptions

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/informations-et-dossiers-entreprises/lexique-juridique/etablissement-secondaire.html

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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024

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Centre de formalites des entreprises (CFE) - lexique ...

04 mai 2025

Centre de formalites des entreprises (CFE) Centre destine a permettre aux entreprises de souscrire en un meme lieu et dans un meme document (" liasse unique "), les ...

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/informations-et-dossiers-entreprises/lexique-juridique/centre-de-formalites-des-entreprises-cfe.html

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

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Taxe d’apprentissage 2016 Apprentissage Entreprises de ...

04 mai 2025

Informations complementaires Taxe d’apprentissage 2016 0,15 € TTC/min APPRENTISSAGE 0825 080 508 Questions Nos conseillers a votre ecoute des?

À suivre sur http://www.agefa.org/entreprises-experts-comptables/wp-content/uploads/sites/5/2016/01/agefos-pme-agefa-pme-bordereau-versement-ta-2016-metropole-dom.pdf

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024

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Profession photographe : statut fiscal du photographe ...

04 mai 2025

d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite ...

À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=fiscal

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024

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Secretaire a domicile :liberale ou artisan [Resolu]

04 mai 2025

je fais la meme activite que vous, 8219Z. je regle mes charges a l'URSSAF. j'ai demande recemment la confirmation de mon statut par lettre recommandee ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4881756-secretaire-a-domicile-liberale-ou-artisan

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025

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6

du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...

04 mai 2025

Article R. 512-2 du du travail (Decret n° 82-490 du 9 juin 1982, Decret n° 2007-1548 du 30 octobre 2007, article 1er) La date de l'election generale pour le ...

À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21317

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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024

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ineris.fr

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MiMi (BRi)cole - Vendre ses Creations - Artiste Libre 2007 ...

04 mai 2025

Reaction n°20 . par mohona le 23/01/2015 A 01:43: Write Associate in nursing college prs is our most significant go for you. Here we tend to ply you a variety of ...

À suivre sur http://mimi.bricole.free.fr/articles.php?lng=fr&pg=21

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

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Les differents types de projets d'activites dans les ACM

04 mai 2025

SOIREE CASINO. INTRODUCTION : C’est un projet d’interieur, ideal pour les veillees, puisqu’il se deroule dans une ambiance feutree et calme.

À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Animateurs/Les_types_de_projets.htm

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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024

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servicejeunesse.asso.fr

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Business : conseils pratiques et modeles de lettres. Avec ...

04 mai 2025

Abattement : definition, traduction Achats : definition, calcul, traduction et synonymes Acompte : definition, traduction Acompte provisionnel : definition ...

À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/

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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024

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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut national

04 mai 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande et ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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insee.fr

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Voici comment vous pouvez devenir mentaliste

04 mai 2025

Voici ce que ces secrets vous reveleront : La plus grande technique de manipulation psychique qui genere aujourd’hui des milliards de dollars…

À suivre sur http://www.les-secrets-des-mentalistes.com/

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024

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les-secrets-des-mentalistes.com

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S’inscrire comme auto-entrepreneur en 5 minutes

04 mai 2025

ASophie: en tant que createur d’entreprise, vous pouvez theoriquement cumuler votre allocation chomage avec une remuneration provenant d’une activite ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/s-inscrire-comme-auto-entrepreneur-en-5-minutes-formulaire-inscription

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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024

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autoentrepreneurinfo.com

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Quelles sont les notions cles de fiscalite des artistes ...

04 mai 2025

Gaultier dit : Bonjour, Je suis en train de m’inscrire a la maison des artistes et quelques questions sont en suspens. La vente de mes illustrations n’excedera pas ...

À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/quelles-sont-les-notions-cles-de-fiscalite-des-artistes-auteurs/

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024

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ACRO.ECOLE le dico - recherche SE

04 mai 2025

le dico des acronymes de l'ecole mise a jour le 5 novembre 2004 jean-luc.nail A univ-lehavre.fr (sans les espaces) #

À suivre sur http://acro.ecole.free.fr/dico.php3?rech=SE&submit=Rechercher

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

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Comptabilite - Expert-comptable - Metier de la ...

04 mai 2025

La comptabilite est une matiere complexe, dont l’apprentissage dure plusieurs annees (en particulier parce qu’elle est liee a d’autres disciplines, comme la ...

À suivre sur https://www.l-expert-comptable.com/articles/comptabilite

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

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l-expert-comptable.com/articles/comptabilite

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