Code APE ou NAF POSITIF
Code APE / NAF de l'entreprise POSITIF situé à LA BAULE (44500), 219 AVENUE MAR DE LATTRE DE TASSIGNY.
Numéro de téléphone :
Modification des statuts d'une association / Obligations ...
28 septembre 2025
Declaration aux autorites Toute modification dans les statuts d'une association declaree doit etre signalee au greffe des associations dans les 3 mois, sous ...
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Modification-des-statuts-d-une-association
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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interieur.gouv.fr
- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE
28 septembre 2025
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 27 juin 2025
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auto-entrepreneur.fr
19940301 “Secret professionnel” : art. 226-13 et 226 ...
28 septembre 2025
#Sommaire- Textes PENAL (Partie Legislative) Article 226-13 (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 (...)
À suivre sur http://lta.frdm.fr/19940301-Secret-professionnel-art-226-13-et-226-14-du-Nouveau--Penal-083
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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frdm.fr
Fichiers BtoB et achat de fichiers d'entreprise et e-mail ...
28 septembre 2025
Les informations de contact pertinentes et a jour sont la cle de voute de toute demarche commerciale
À suivre sur http://www.adnmk.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
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adnmk.com
Modification des statuts - Associations.gouv.fr ...
28 septembre 2025
Procedure prevue par les statuts Les statuts decrivent generalement la procedure permettant de les modifier. Cette procedure precise la maniere :
À suivre sur http://associations.gouv.fr/1022-modification-des-statuts.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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gouv.fr
CONTRAT D’ETUDE PROSPECTIVE DES METIERS DU E …
28 septembre 2025
CEP E-COMMERCE Juin 2013 7 Un secteur qui recrute Dans le secteur du e-omme e, une tes lage majoite des entepises inteogees ealise un hiff e d’affaies
À suivre sur http://www.geste.com/IMG/pdf/Synthese_CEP_e_commerce.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2025
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geste.com
SIDV Saint Pierre du Mont (adresse, horaires, avis)
28 septembre 2025
SIDV Saint Pierre du Mont Materiel pour chauffage Climatisation, ventilation (fabrication, gros) Equipements de salles de bain Vente de carrelages, de dallages ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/04551042
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2025
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pagesjaunes.fr
Statut Juridique et Fiscal du psychanalyste | Œdipe
28 septembre 2025
S'il est effectivement possible de creer15 aujourd'hui, en quelques clics, par le biais d'internet une activite professionnelle16, il n'en reste pas moins qu'il est ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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oedipe.org
Specialise 8 Entreprises - Audentia - Conseils ...
28 septembre 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/specialise8.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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audentia-gestion.fr
Effet de levier : definition et calcul - Fiche pratique
28 septembre 2025
L'effet de levier se calcule en mettant en rapport le taux de rentabilite de l'actif economique apres impot et le cout de la dette. Plusieurs formules peuvent ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/15056/effet-de-levier-definition-et-calcul.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2025
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journaldunet.com
Attributs de la personnalite morale du syndicat
28 septembre 2025
Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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jpm-copro.com
precision sur les regles de la modulation - Auxiliaire de ...
28 septembre 2025
precision sur les regles de la modulation Auxiliaire de vie sociale sur LeSocial.fr : l'essentiel du travail social, de l'emploi social et medico-social : offres et ...
À suivre sur http://www.lesocial.fr/forums/21-23622-0-precision-sur-les-regles-de-la-modulation
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2025
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La reforme de la formation professionnelle : bilan et ...
28 septembre 2025
Une reforme qui repense l’ensemble des regles encadrant, depuis pres de trente ans, l’acces et le financement de la formation professionnelle.
À suivre sur http://www.toulemploi.fr/La-reforme-de-la-formation-professionnelle-bilan-et-perspectives,17311
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025
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toulemploi.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut
28 septembre 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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insee.fr