Code APE ou NAF ASSOCIATION ACTIONS ADMINISTRATIVES

Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION ACTIONS ADMINISTRATIVES situé à ST NAZAIRE (44600), 44 AVENUE PIERRE DE COUBERTIN.

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Parc activites Rennes-Ouest - Chambre de Commerce et d …

06 mai 2025

86.90F Activites de sante humaine non classees ailleurs (anciennement : 851H soins hors d’un cadre reglemente) http://recherche-.insee.fr/SIREN... INTRODUCTION Le , de « l’activite principale exercee », est une des composante inherente a la creation d’entreprise, d’ ou d ... L’ARN ( de Recherche et d’Animation Pedagogiques de l’Education Nationale) est une fondee en 1985 par Monsieur Robert PROSPERINI ... DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DES S (loi du 1er juillet 1901) de solidarite internationale A adresser a : Monsieur le … Seuil des 60 000 € de recettes lucratives Une peut developper une activite economique a caractere commercial et lucratif, si elle l'estime ...

À suivre sur http://www.rennes.cci.fr/wpFichiers/1/1/Telechargements/278/entreprises-zi-ouest-rennes.pdf

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

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rennes.cci.fr

2

Accueil | Legifrance, le service public de l'acces au ...

06 mai 2025

Legifrance, le service public de la diffusion du droit par l'Internet, donne acces au droit francais : la Constitution, les s, lois et reglements, les ...

À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/

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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024

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gouv.fr

3

Subventions - s.gouv.fr | Ministere de la ...

06 mai 2025

En remplissant le formulaire cerfa n°12156*04. Ministere en charge de la vie associative Permet a une de demander une subvention a un service de l'Etat.

À suivre sur http://s.gouv.fr/1013-subventions.html

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024

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gouv.fr

4

Quelle est la difference entre SIREN et SIRET ? NetPME

06 mai 2025

Administrateur NetPME, mise a jour le 06/03/2015 14:35:47. Les entreprises francaises sont identifiees par l’administration et les organismes publics grace a ...

À suivre sur http://www.netpme.fr/info-conseil-2/question-entrepreneur/creer-entreprise/question-entrepreneur/38859-quelle-est-la-difference-entre-siren-et-siret

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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025

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netpme.fr

5

Refus de demande d'accre "activite preexistante ...

06 mai 2025

Bonjour, j'ai aussi eu le refus pour l'acrre lors de ma creation d'EURL a la date du 01/11/2012 car j’exercais en parallele en entreprise individuelle.

À suivre sur http://www.experatoo.com/creation-d-entreprise/refus-demande-accre-quot_70845_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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experatoo.com

6

Psychanalogie”

06 mai 2025

L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur …

À suivre sur http://lta.frdm.fr/

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025

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frdm.fr

7

Convention collective, Salaire : Sport

06 mai 2025

Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 etendue par arrete du 21 novembre 2006

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-sport-du-7-juillet-2005-etendue-par-arrete-du-21-novembre-2006/S0FMSUNPTlQwMDAwMTc1Nzc2NTI%3D/salaire

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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024

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maconvention.fr

8

CIP-IDF > INTERMITTENCE, TEMOIGNAGES SUR LES …

06 mai 2025

Accueil Commissions Droits intermittents (CAP) INTERMITTENCE, TEMOIGNAGES SUR LES CONTROLES : Assedic, mandataire, inspection du travail, Colti, licences (Drac ...

À suivre sur http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=2838

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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024

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cip-idf.org

9

Etablissement social ou medico-social en France ...

06 mai 2025

Definition Generalites. Ces etablissements menant l'action sociale sont soumis au de l'action sociale et des familles (CASF). En effet, l'ouverture et l ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_social_ou_m%C3%A9dico-social_en_France

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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024

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wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_social_ou_m%C3%A9dico-social_en_France

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Commissionnaire de transport — Wikipedia

06 mai 2025

Definitions Criteres fondamentaux de la commission de transport. Supposons un industriel Lyonnais devant expedier des marchandises a Cordoba (Argentine).

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Commissionnaire_de_transport

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

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wikipedia.org/wiki/Commissionnaire_de_transport

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Convention collective garages automobiles, controle ...

06 mai 2025

Votre Convention Collective Services de l'automobile, controle technique automobile, formation des conducteurs garantie a jour en version livre ou PDF en acces ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-services-de-l-automobile-commerce-reparation-cycle-motocycle-controle-technique-formation-conducteurs-3034.html

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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024

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convention.fr

12

Convention collective nationale des pompes funebres …

06 mai 2025

Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994

À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html

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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024

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afif.asso.fr

13

ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...

06 mai 2025

Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024

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aide-creation-entreprise.info

14

Assistant administratif a domicile | Direction Generale ...

06 mai 2025

L’assistant administratif a domicile ou l'assistante administrative a domicile permet au particulier qui en a besoin, de garder le contact avec l’exterieur, qu ...

À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/services-a-la-personne/assistant-administratif-a-domicile

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

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entreprises.gouv.fr

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L'auto-entrepreneur en 20 points cles | Federation ...

06 mai 2025

L'entreprise publie un petit guide pratique de l'auto-entreprise, a sa maniere. 20 points cles qui representent 20 themes pratico-pratiques de l'auto-entreprise ...

À suivre sur http://www.federation-auto-entrepreneur.fr/node/1944

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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024

La suite sur le site :

federation-auto-entrepreneur.fr

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