Code APE ou NAF ALTERNA'TIF

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Calameo - Guide Pratique - Accompagner la creation d ...

05 mai 2025

Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ... Vous trouverez ici les Conditions generales de ventes de notre site Bienvenue sur notre site de vente en ligne PALLAS CUIR Vente de vetements cuirs et peaux, maroquinerie, bottes et chaussures, bagagerie et articles moto. Pour que le delai de retractation soit respecte, le CLIENT doit transmettre sa communication relative a l’exercice du droit de retractation avant l ... ANNEXE 1 POLITIQUE DE RETRACTATION Principe de retractation Le CLIENT dispose par principe du droit de renvoyer ou de restituer le PRODUIT au VENDEUR ou a une ...

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Calameo - Catalogue Agricole Hydrokit 2013 2014

05 mai 2025

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