Code APE ou NAF DDPROTECTION JUDICIAIRE
Code APE / NAF de l'entreprise DDPROTECTION JUDICIAIRE situé à BOUGUENAIS (44340), 82 RUE PIERRE ANNE.
Numéro de téléphone :
DIRECTION REGIONALE DE LA POLICE PARIS (PARIS ...
28 avril 2025
MJPM : Classification / de l'activite = codification des activites. Depuis janvier 2008, le applicable a l'activite de mandataire est le "69.10Z Activites juridiques".La description de ce d'activite sur le site de l'INSEE indique explicitement qu'il "comprend aussi [...] - la gestion de tutelles et de curatelles". DIRECTION DE LA PROTECTION DE LA JEUNESSE 120013016 (Paris 19e Arrondissement - 75019) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnairesLieu : 35 RUE DE LA GARE, Paris 19e Arrondissement, 75019r2-69.10Z-Activites juridiques | Inseehttps://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/69.10ZConsulter la rev.2 Nomenclature d’activites francaise. Telecharger les documents. Recherche nomenclature. Menu nomenclature. Rechercher dans la nomenclature 2008-01-01T00:00:00+01:00. Section M : Activites specialisees, scientifiques et techniques; Division 69 : Activites juridiques et comptables; Groupe 69.1 : Activites juridiques; Classe 69.10 : Activites juridiques; Sous ... () 853B: Libelle du : Accueil des enfants en difficulte: Tranche d'effectif salarie: Unites non employeuses (pas de salarie au cours de l'annee de reference et pas d'effectif au 31/12). Date de creation entreprise: 01-01-1978: Date de creation etablissement: 01-09-1987 () de l'entreprise: 8423Z: Activite ( ou ) Justice: () du siege : 8423Z: Activite ( ou ) du siege: Justice: Date creation entreprise: 01-11-2005: Date creation siege actuel: 01-01-2017: En savoir plus. Trouver des prospects, des clients B2B. Prospectez les entreprises du meme secteur d'activite et dans le meme secteur geographique que la ... ECOLE NATIONALE DE PROTECTION DE LA JEUNESSE 199208356 (Roubaix - 59100) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, …
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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Activite de votre entreprise : , , qu'est ...
28 avril 2025
Comment est determine votre ? L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement statistique. Il permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou du travailleur independant.
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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/ 6910Z : Convention collective correspondante
28 avril 2025
Le 6910Z peut correspondre a plusieurs conventions collectives. On peut citer par exemple les conventions Cabinets d'avocats, Notariat, Administrateurs et mandataires s (personnel) et Huissiers de justice (personnel) (brochure, n°3078, 3134, 3353 et 3037) qui renvoient a ce dans leurs champs d'application. Le /
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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ASS GUADELOUPEENNE ACTION (BASSE-TERRE) …
28 avril 2025
ASS GUADELOUPEENNE ACTION a BASSE-TERRE (97100) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces ...
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JEUNESSE ...
28 avril 2025
() 8899A: Libelle du : Autre accueil ou accompagnement sans hebergement d'enfants et d'adolescents: Tranche d'effectif salarie: Unites non employeuses (pas de salarie au cours de l'annee de reference et pas d'effectif au 31/12). Date de creation entreprise: 27-07-1990: Date de creation etablissement: 12-08-2004
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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(PARIS 14) Chiffre d'affaires, resultat, bilans sur ...
28 avril 2025
() du siege: 4120A: Activite ( ou ) du siege: Construction de maisons individuelles : Date immatriculation RCS: 29-11-2003: Date creation entreprise: 01-12-2003: Date creation siege actuel: 01-12-2003: En savoir plus. Les 2 jugements Date : 02-11-2011 Type : Cloture pour insuffisance d'actif Titre: Nom : Adresse : CP: Ville: Liquidateur: ME Josse Marie-Jose: 78 ...
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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r2-14.13Z-Fabrication de vetements de dessus | Insee
28 avril 2025
Consulter la rev.2 Nomenclature d’activites francaise. Telecharger les documents. Recherche nomenclature. Menu nomenclature. Rechercher dans la nomenclature 2008-01-01T00:00:00+01:00. Section C : Industrie manufacturiere; Division 14 : Industrie de l'habillement; Groupe 14.1 : Fabrication de vetements, autres qu'en fourrure; Classe 14.13 : Fabrication de vetements de dessus; Sous ...
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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r2-46.73B-Commerce de gros (commerce interentreprises ...
28 avril 2025
Consulter la rev.2 Nomenclature d’activites francaise. Telecharger les documents. Recherche nomenclature. Menu nomenclature. Rechercher dans la nomenclature. 2008-01-01T00:00:00+01:00. Section G : Commerce ; reparation d'automobiles et de motocycles; Division 46 : Commerce de gros, a l'exception des automobiles et des motocycles ; Groupe 46.7 : Autres commerces de gros ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/46.73b
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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/ 8299Z - Autres activites de soutien aux ...
28 avril 2025
Le - 8299Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 39 709 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 117 302 salaries, essentiellement des interimaires. Nous avons epluche l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le - 8299Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives applicables ...
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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coover.fr/code-ape-naf/8299z
/ 747Z - Votre convention collective
28 avril 2025
Les conventions collectives ci dessous peuvent correspondre au - 747Z Selon l'article L132-5 du du travail, les champs d'application professionnelle des conventions collectives doivent etre definis en termes d'activites economiques, decrites en clair, et non par des s. Il ...
À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--/747Z.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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juritravail.com/convention-collective/code-naf-ape/747Z.html
/ 1624Z - Votre convention collective
28 avril 2025
Il arrive que les signataires des conventions collectives fassent reference a des s dans la definition de leur champ d'application, le plus souvent a titre d'illustration. Le qu'attribue l'INSEE aux entreprises n'a qu'une finalite statistique : il peut fournir une presomption d'exercice de l'activite correspondant au mais n'en est pas la preuve.
À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--/1624Z.html
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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juritravail.com/convention-collective/code-naf-ape/1624Z.html
Liste des entreprises avec le 8423Z dans le ...
28 avril 2025
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JEUNESSE PAS DE CALAIS. Adresse: 62000 ARRAS: : 8423Z: Activite : Justice: Voir la fiche. JULIE DEJARDIN. Adresse: : 8423Z: Activite: Justice: Voir la fiche. CONSEIL DEP DE L ACCES AU DROIT. Adresse: 62000 ARRAS: : 8423Z: Activite: Justice: Voir la fiche. liste du departement. Construisez un fichier de …
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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/ 6910Z - Activites juridiques
28 avril 2025
Activites juridiques : 6910Z. Conforme 2020. Definition, description du 6910Z. Les conventions collectives associees au 6910Z. A quoi correspond le 6910Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Activites juridiques
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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hoggo.com/code-ape-naf/6910z-activites-juridiques
AZUR PROTECTION (LA FARE-LES-OLIVIERS) Chiffre d'affaires ...
28 avril 2025
() du siege: 4690Z: Activite ( ou ) du siege : Commerce de gros (commerce interentreprises) non specialise: Date immatriculation RCS: 16-11-1990: Date creation entreprise: 01-10-1990: Date creation siege actuel: 01-12-2014: En savoir plus. Le jugement Date : 05-07-2018 Type : Liquidation Titre: Nom : Adresse : CP: Ville: Liquidateur: SCP BR ASSOCIES ...
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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societe.com/societe/azur-protection-379904865.html