Code APE ou NAF CASIER JUDICIAIRE
Code APE / NAF de l'entreprise CASIER JUDICIAIRE situé à NANTES (44300), 107 RUE LANDREAU.
Numéro de téléphone :
Accueil - Mairie de Vernon
27 avril 2025
. Le d'Activite Principale Exercee est determine par l'INSEE sur la demande du CFE (voir ce mot) competent. Sans valeur juridique, il permet ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8430A : Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4711C : Date Annonces legales (JAL ou BODACC) Prix Achat; 08/01/2016: Cession / acquisition: 2,90 € 07/01/2016: Liquidation : 2,90 € Voir toutes les annonces ... APTAR FRANCE SAS a LE NEUBOURG (27110) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, ...
À suivre sur http://www.vernon27.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
vernon27.fr
Liquidation : est-il permis de relancer une ...
27 avril 2025
Bonjour, Je vais devoir recourir a une liquidation de mon EURL ne pouvant plus payer mes creances depuis plusieurs mois deja. Je compte m’associer en ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/gerant-entreprise-en-liquidation--auto-entrepreneur
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
autoentrepreneurinfo.com
Praticien Shiatsu Marseille - Pierre Amatore praticien en ...
27 avril 2025
Pierre Amatore, Praticien en Shiatsu. Depuis l'age de 6 ans, je pratique des arts martiaux, j'ai commence par le ...
À suivre sur http://marseille-shiatsu.fr/praticien.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024
La suite sur le site :
marseille-shiatsu.fr
Justice / Portail / Conseil de prud’hommes
27 avril 2025
Salaires, conges payes, primes, licenciement individuel... Le conseil de prud'hommes regle les litiges qui surviennent entre les salaries ou apprentis et leurs ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre--10033/conseil-de-prudhommes-12033.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
Plan du site - Infogreffe
27 avril 2025
Accueil. Recherche dirigeant. Inscription. Tarifs; Extrait Kbis; Documents Officiels. Extrait Kbis; Etat d'endettement; Actes et statuts; Comptes annuels; Historique ...
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/plan-du-site-infogreffe.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 77 %
Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
La suite sur le site :
infogreffe.fr/societes/plan-du-site-infogreffe.html
Comment remplir votre bulletin de declaration d'activite ...
27 avril 2025
Comment remplir votre bulletin de declaration d'activite d'un prestataire de formation ? (CERFA 10782*03) NOTICE EXPLICATIVE Toute personne physique ou morale qui ...
À suivre sur https://www.declarationof.travail.gouv.fr/doc/51469-01.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
La suite sur le site :
declarationof.travail.gouv.fr/doc/51469-01.pdf
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
27 avril 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 17/02/2016.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024
La suite sur le site :
insee.fr
Statut Juridique et Fiscal du psychanalyste | Œdipe
27 avril 2025
S'il est effectivement possible de creer15 aujourd'hui, en quelques clics, par le biais d'internet une activite professionnelle16, il n'en reste pas moins qu'il est ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/juridique/juridique
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
La suite sur le site :
oedipe.org
Devenir formateur - Calculateur de Charges Sociales ...
27 avril 2025
Comment devenir formateur de formation professionnelle ... Comprenne qui pourra..... Introduction. Je crois qu'il y a confusion frequente entre deux activites de ...
À suivre sur http://www.entrepriseindividuelle.info/FP.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
La suite sur le site :
entrepriseindividuelle.info
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
27 avril 2025
Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224
Quelles conditions faut-il remplir pour creer une ...
27 avril 2025
Conditions de fond. La personne desirant s'immatriculer en nom propre au registre du commerce et des societes doit satisfaire au prealable aux conditions exigees ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/entreprise-individuelle-ei/quelles-conditions-faut-il-remplir-pour-creer-une
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
La suite sur le site :
entreprises.cci-paris-idf.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
27 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
La suite sur le site :
insee.fr
Numero d'agrement formateur independant [Resolu]
27 avril 2025
Bonjour, Le numero d'agrement dont il est question dans ce sujet est celui concernant la formation professionnelle. Il ne faut pas le confondre avec d'autres ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4464007-numero-d-agrement-formateur-independant
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Le genealogiste professionnel - www.histoire …
27 avril 2025
moderation a priori. Ce forum est modere a priori : votre contribution n’apparaitra qu’apres avoir ete validee par un administrateur du site.
À suivre sur http://www.histoire-genealogie.com/spip.php?article252
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
histoire-genealogie.com
CIP-IDF > INTERMITTENCE, TEMOIGNAGES SUR LES …
27 avril 2025
Accueil Commissions Droits intermittents (CAP) INTERMITTENCE, TEMOIGNAGES SUR LES CONTROLES : Assedic, mandataire, inspection du travail, Colti, licences (Drac ...
À suivre sur http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=2838
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
La suite sur le site :
cip-idf.org