Code APE ou NAF TRIBUNAL D'INSTANCE
Code APE / NAF de l'entreprise TRIBUNAL D'INSTANCE situé à GIEN (45500), 1 PLACE FOCH.
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Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
26 avril 2025
L’extrait Kbis concerne les personnes morales. Le justificatif pour les personnes physique est l’extrait K. Les commercants doivent quant a eux demander un ... les associations dependent d'une loi de 1908 (en fait anterieure, mais modifiee en 1908) et non de la loi 1901, articles 21 a 79 du Droit Civil ... ou auto entrepreneur: Ce permet d’identifier la branche d’activite de l’entreprise. Chaque activite dispose de son . Rambervillers [in 1] (prononce [ʁ ɑ̃ b ɛ ʁ v i l e] [1]), est une commune du departement des Vosges, en region Grand Est. Ses habitants sont appeles les ... Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.famillemary.fr pour les commandes depuis notre rubrique « OFFRE COURRIER » (ci-apres denommes le ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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insee.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
26 avril 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier et immobilier de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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documentissime.fr
Villabe — Wikipedia
26 avril 2025
Villabe se situe a l’extreme est du plateau du Hurepoix. La commune est repartie sur les bords de ce plateau et s’etage entre une altitude maximale de 89 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9