Code APE ou NAF MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES
Code APE / NAF de l'entreprise MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES situé à ORLEANS (45000), CITE ADMIN COLIGNY 131 RUE DU FA.
Numéro de téléphone :
: la liste s - JDN - JDN : web & …
02 mai 2025
Le , pour Activite principale exercee, est delivre par l'Insee a chaque entreprise francaiseen fonction du qui lui correspond le mieux.
À suivre sur http://www.journaldunet.com/economie/magazine/-.shtml
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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rev. 2 - Insee - Institut national de la statistique ...
02 mai 2025
A 129 - A 138 A 88 A 64 A 38 A 21 A 17 A 10 rev. 2 LIB40 LIB40 47.11B Commerce d'alimentation generale 47.11C Superettes 47.11D Supermarches 47.11E Magasins ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/nomenclatures/revision__2008/doc/int_courts_niv_agreg__rev_2.xls
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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CDG 40 - Le bulletin de salaire - Centre de Gestion ...
02 mai 2025
CONCOURS D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 1ere CLASSE 2016; Prochaine reunion du comite technique; PROMOTION INTERNE ' SESSION UNIQUE 2016 PROCEDURE DE …
À suivre sur http://www.cdg40.fr/grh_remuneration_bulletin_salaire.php
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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cdg40.fr
TERMES ET CONDITIONS DE VENTE - Centre national ...
02 mai 2025
(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/conventions/listenumconventions.php
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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Quincaillerie 2016 Convention Collective 3311 + Grille de ...
02 mai 2025
La convention collective commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, et equipements de la (brochure JO n°3311) concerne les commerces de gros ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3311/commerces-de-quincaillerie-fournitures-industrielles-fers-metaux-et-equipements-de-la-.html
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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Centre national conventions collectives
02 mai 2025
© 2003-2016 Via Communication Tous droits reserves - Enregistree a la CNIL sous le numero 1550373
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/conventions/listenumconventions-longue.php
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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de la Formation professionnelle et du Dialogue social
02 mai 2025
Pour connaitre les regles applicables en droit du travail en general, et au contrat de travail en particulier, il faut se reporter au du travail (...)
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/conventions-collectives/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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gouv.fr
Convention collective etablissements Medico-sociaux ou ...
02 mai 2025
Conformite et mise a jour certifiees par nos experts avec coefficient, grille de salaires, conges, RTT, preavis, demission. Telechargement immediat en PDF.
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/0/medicosociaux_etablissements
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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convention-collective.fr
La reglementation de la FPC :
02 mai 2025
La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=qevo
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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id3.asso.fr
Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reduit 5.5 % pour ...
02 mai 2025
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % uis le 1er ...
À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva-a-taux-reduit-55-pour-le-batiment
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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acqualys.fr
Liste alphabetique conventions collectives
02 mai 2025
- Convention collective nationale de travail employes magasins populaires resultant de la transformation du champ d'application de la convention collective ...
À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listeconventions-longue.php
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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convention-collective-fr.com
Taux reduit de TVA sur les travaux realises dans les ...
02 mai 2025
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % uis le 1er ...
À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les-travaux-du-batiment
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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Etablissement social ou medico-social en France ...
02 mai 2025
Definition Generalites. Ces etablissements menant l'action sociale sont soumis au de l'action sociale et familles (CASF). En effet, l'ouverture et l ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_social_ou_m%C3%A9dico-social_en_France
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/%C3%89tablissement_social_ou_m%C3%A9dico-social_en_France
Accedez a Votre Convention Collective A Jour …
02 mai 2025
3083: convention collective nationale de travail employes magasins populaires resultant de la transformation du champ d'application de la convention ...
À suivre sur http://convention-collective-express.net/liste-alphabetique-conventions.php
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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convention-collective-express.net