Code APE ou NAF DIMENSIONS3

/ 1320Z : Convention collective correspondante

27 avril 2025

Le de votre superette est 4711C. Si la convention collective mentionne ce , alors elle vous concerne. Attention : le n’a pas de valeur juridique, c’est l’activite reelle de votre entreprise qui determine la convention collective qui s’y applique. Les s et sont geres par l'Insee (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques). Quelle difference entre le et le ? Aucune. Le est extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une societe. Si vous ...Construction de batiments · Division 47Osteopathe : votre https://www.coover.fr/--/activite/osteopatheSi le qui vous a ete attribuee par l’INSEE n’est pas correct, vous pouvez envoyer un courrier de reclamation en y joignant ce formulaire de modification de osteopathe. Si votre activite a change, vous pouvez contacter votre CFE. Liste des s - toutes les activites professionnelles referencees Tous les s des entreprises (dernieres donnees INSEE) : descriptions des activites, conventions collectives associees au , obligations legales, etc. Hoggo vous propose un mini-moteur gratuit pour trouver votre rapidement, et un guide pratique pour chaque afin de tout savoir. Retrouvez gratuitement le SIRET, le ou le d’une entreprise. Plus de 8 millions d’entreprises recensees. Vous trouverez le SIREN, les s / des entreprises directement sur leur fiche d’identite. s / - Division 86 - Activites pour la sante humaine Definition de l'Insee : Les activites pour la sante humaine decrites dans cette division s'exercent sous des formes variees, publiques ou privees, en pratique liberale ou en etablissement, sous la …

À suivre sur https://www.convention.fr//1320Z/?=108

Liste des s et Excel (a telecharger)

27 avril 2025

25/08/2016 · La nomenclature / n’est pas en lien avec les criteres juridiques de classement des activites : en clair, il n’y a pas de correspondance entre le / et la reglementation attachee aux activites. Par exemple, le / de l’activite ne renseigne en rien sur sa nature liberale, commerciale, artisanale ou agricole, ni sur le centre de formalites competent.4,4/5(25)Nomenclature d’activites francaise | Inseehttps://www.insee.fr/fr/information/2406147La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/liste-s---excel-telecharger/

batiment (Mise a jour 2020) - Coover

27 avril 2025

batiment ᐅ Conseils et avis d'experts independants - Comparatifs intelligents - Outils gratuits en ligne. Deja 3 millions d'utilisateurs. Nos assurances Mutuelle sante RC Pro Multirisque pro Prevoyance Assurance decennale Autres assurances Nos guides Creation entreprise Banques professionnelles Expert comptable Assureurs pour les pros Conventions collectives ...

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s / 2008 2003 - Nomenclature des Activites ...

27 avril 2025

La liste des s et 2008 classes par Section, Division, Groupes, Classes et Sous-Classes avec une possibilite de recherche directe

À suivre sur http://www.s-.com/

s / - Division 20 - Industrie chimique ...

27 avril 2025

/ - Division 20 - Cette division comprend la transformation de matieres premieres organiques et inorganiques par un procede chimique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue...

À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/division-20-industrie-chimique/

s / - Division 82 - Activites administratives ...

27 avril 2025

s / - Division 82 - Activites administratives et autres activites de soutien aux entreprises. Definition de l'Insee : Cette division comprend la prestation d'un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend egalement toutes les activites de services de ...

À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/division-82-activites-administratives-et-autres-activites-de-soutien-aux-entreprises/

Psychologue : votre - Coover

27 avril 2025

Le et le c’est la meme chose. Il s’agit d’un identifiant de 5 caracteres fourni par l’INSEE a la creation de votre entreprise. Vous voulez savoir quel est le pour l’activite de psychologue ? Vous avez cree votre structure et n’etes pas certain que le bon vous a ete attribue ? Vous voulez savoir quelle convention collective s’applique ...

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/ 9820Z : Convention collective correspondante

27 avril 2025

Le / . L'activite Activites indifferenciees des menages en tant que producteurs de services pour usage propre peut-etre attribuee au numero INSEE 9820Z. Il est attribue par l'insee aux structures pratiquant quotidiennement un travail concernant le domaine : Activites indifferenciees des menages en tant que producteurs de services pour usage propre. l'I.N.S.E.E a ...

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LISTE DES S / (INSEE) - Le blog de la ...

27 avril 2025

LISTE DES S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille 1013A Preparation ...Taille du fichier : 68KBNombre de pages : 13 / 9319Z - Autres activites liees au sporthttps://www.coover.fr/--/9319zLe – 9319Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 28866 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 9187 salaries, essentiellement des coachs sportifs. Nous avons epluche l’ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le – 9319Z : obligations, organismes de formations, conventions collectives ...

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/ 4331Z - Votre convention collective

27 avril 2025

À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--/4331Z.html

/ 2370Z - Taille, faconnage et finissage de ...

27 avril 2025

Le / de l'activite Taille, faconnage et finissage de pierres est donne lors du processus de creation de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalite des entreprises, vous avez decrit votre activite. L'INSEE analyse la declaration de l'activite ou des activites exercees et determine un qui correspond selon ...

À suivre sur https://www.hoggo.com/--/2370z-taille-faconnage-et-finissage-de-pierres