Code APE ou NAF MISSION LOCALE DEPARTEMENTALE
Code APE / NAF de l'entreprise MISSION LOCALE DEPARTEMENTALE situé à FIGEAC (46100), 6 AVENUE BERNARD FONTANGES.
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Convention collective metallurgie - Nievre (n°3109-44 ...
12 avril 2024
CAISSE DES ECOLES DE FORT-DE-FRANCE (FORT DE FRANCE - 97200) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, … Article R. 512-2 du du travail (Decret n° 82-490 du 9 juin 1982, Decret n° 2007-1548 du 30 octobre 2007, article 1er) La date de l'election generale pour ... Pour plus d'informations sur l'application des conventions collectives dans le secteur de la metallurgie, visitez la page dediee : convention collective metallurgie. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies a des fins statistiques et de personnalisation. Pour en savoir plus et parametrer les cookies Consulter et interroger notre mediatheque territoriale. Elle contient plus de 8000 documents en matiere d’urbanisme, d’amenagement et de developpement local.
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-metallurgie-nievre-3109-44.html
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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convention.fr
Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...
12 avril 2024
C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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juritravail.com
Les associations - Comite departemental - federation ...
12 avril 2024
... ou ). ... generalement exprimee par le (anciennement ) ... Leur : apporter information, expertise, ...
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2024
La suite sur le site :
le-palet.com
Guide des sigles | FEDERATION NATIONALE - Profession …
12 avril 2024
Decouvrez les partenaires de la Federation. L'ensemble des partenaires nous font confiance, certains nous suivent depuis des annees et nous les remercions.
À suivre sur http://www.profession-sport-loisirs.fr/ressources/sigles
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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profession-sport-loisirs.fr
Insee - Definitions, methodes et qualite - Categories ...
12 avril 2024
1100 Artisan Commercant. 1200 Commercant. 1300 Artisan. 1400 Officier public ou ministeriel. 1500 Profession liberale. 1600 Exploitant agricole. 1700 Agent commercial
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/cj/cjniveau3.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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insee.fr
Auto-entrepreneurs, vous voulez travailler dans les ...
12 avril 2024
Bjr je veux me mettre en autoentrepreneur jardinier paysagiste je voudrais savoir si y a un bareme de commencement pour les tarifs en heures sachant le prix minimum ...
À suivre sur http://blog.mdsap.fr/2012/06/14/auto-entrepreneurs-vous-voulez-travailler-dans-les-espaces-verts/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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mdsap.fr
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
12 avril 2024
C'est pourquoi la , dans le respect des regles posees par la loi informatique et liberte, preconise la creation d'un fichier national des gerants et ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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assemblee-nationale.fr
7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes ...
12 avril 2024
Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation des salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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infoprudhommes.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
12 avril 2024
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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insee.fr
Etablissement public a caractere industriel et ...
12 avril 2024
Regime juridique Principe de la specialite. L'activite de l'etablissement est limitee au service public qu'il a pour de gerer (decision du Conseil d ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Etablissement_public_a_caractere_industriel_et_commercial
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Établissement_public_à_caractère_industriel_et_commercial
Vademarketum - Le Vade Me Cum des etudes marketing ...
12 avril 2024
Academia.edu is a platform for academics to share research prs.
À suivre sur http://www.academia.edu/6066668/Vademarketum_-_Le_Vade_Me_Cum_des_%C3%A9tudes_marketing
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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academia.edu