Code APE ou NAF PASSEPORT
Code APE / NAF de l'entreprise PASSEPORT situé à BOE (47550), AVENUE GEORGES GUIGNARD COUPAT.
Numéro de téléphone :
A - Glossaire - Fafiec
29 avril 2025
a BOE (47550) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... Tous les s (ancien ) ont change voici le notre (collectivites territoriales) = 8411Z - Administration publique generale http://www.insee.fr/fr/nom_def ... - L'INSEE attribue a toute entreprise un (activite principale exercee) par reference a la (nomenclature d'activites franc... Un valable possede ce symbole sur la couverture: biometrique ou electronique Valable: a lecture optique (Valable si anterieur au 26 ... Le emballeur permet d'identifier le conditionneur d'un produit, s'il est different du responsable identifie de la mise sur le marche.
À suivre sur http://www.fafiec.fr/espace-documentaire/glossaire/A.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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fafiec.fr
DEMANDE D’ATTRIBUTION DE CARTE D’ACCES AUX …
29 avril 2025
Metropole Europeenne de Lille Direction Dechets Menagers Service Decheteries et Dechets Encombrants Numero Vert : 0 800 711 720 DEMANDE D’ATTRIBUTION DE ...
À suivre sur http://www.lillemetropole.fr/files/live/sites/lmcu/files/docs/DECHETS/Demande-carte-decheterie-MEL_Particulier-professionnel_2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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Convention collective societes financieres (n°3059 | IDCC 478)
29 avril 2025
Votre Convention Collective Societes financieres garantie a jour en version livre ou PDF en acces illimite brochure 3059 - IDCC 478
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-societes-financieres-3059.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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convention.fr
ISEE - Ridet
29 avril 2025
Les demarches d'inscription, de radiation et de modification d'activite des entreprises. Obtenir un avis de situation d'activite RIDET.
À suivre sur http://www.isee.nc/ridet/
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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isee.nc
Demande de titre de circulation dans l’enceinte portuaire ...
29 avril 2025
Partie a remplir par l’interesse (a remplir en lettres capitales) ETAT CIVIL Nom d’usage : Prenom : Nom de jeune fille : Date de naissance : / /
À suivre sur http://www.med-europe-terminal.com/uploads/Formulaire/Demande%20de%20circulation%20permanent%20GPMM_2014.PDF
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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med-europe-terminal.com
Convention collective mutualite (n°3300 | IDCC 2128)
29 avril 2025
Votre Convention Collective Mutualite garantie a jour en version livre ou PDF en acces illimite brochure 3300 - IDCC 2128
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-mutualite-3300.html
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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convention.fr
Convention collective Hotels cafes restaurants
29 avril 2025
Hotels, cafes, restaurants. Convention collective nationale du 30 avril 1997. Dispositions generales. Preambule; TITRE I. Article 1 - Champ d'application
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/hotellerie-restauration/produits/3292/hotels_cafes_restaurants
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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convention-collective.fr
Dispositif d’exoneration de l’octroi de mer - Les services ...
29 avril 2025
Deliberation du Conseil regional de La Reunion du 30 juin 2015 (format pdf - 30.4 ko) Deliberation du Conseil regional de La Reunion du 15 octobre 2015 (format ...
À suivre sur http://www.reunion.gouv.fr/dispositif-d-exoneration-de-l-octroi-de-mer-a446.html
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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reunion.gouv.fr
Convention collective Transport aerien : personnel au sol
29 avril 2025
Transport aerien - (personnel au sol des entreprises) Convention collective nationale du 22 mai 1959. Dispositions generales. Article 1 - Champ d'application
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/transport-activites-annexes/produits/3177/transport_aerien_personnel_au_sol
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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convention-collective.fr
Convention collective nationale des pompes funebres (France)
29 avril 2025
Pour repondre aux exigences de l'article L. 611-9 du du travail, les entreprises doivent mettre en place un systeme permettant de controler la ...
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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afif.asso.fr